Accords d'entreprise : Téléphériques et remontées mécaniques

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 24/10/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 18/11/15 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 19/02/2021
UN ACCORD RELATIF À LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 26/08/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 20/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STEM INTERNATIONAL 01/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ET MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STOR - ORELLE 25/02/2023
ACCORD sur PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise STOR - ORELLE 28/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DU 25 FEVRIER 2023
AVENANT

Accord d'entreprise STOR - ORELLE 28/02/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise SYND MIXTE VALORISATION PIC DU MIDI 22/05/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SYND MIXTE VALORISATION PIC DU MIDI 16/06/2026
Avenant collectif modification durée des mandat représentatifs au sein de la Régie du Pic du Midi
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT PRA LOUP 26/12/2017
négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT PRA LOUP 28/12/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT PRA LOUP 13/12/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT PRA LOUP 10/12/2019
Primes de langue
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DES MONST JURA 26/03/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 29 novembre 2012 relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR 01/08/2024
Un accord relatif à l'Egalité professionnelle Homme / Femme
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR 22/06/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE VALORISATION PIC DU MIDI 20/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE VALORISATION PIC DU MIDI 08/08/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE VALORISATION PIC DU MIDI - REGIE DU PIC DU MIDI 23/11/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE VALORISATION PIC DU MIDI -REGIE DU PIC DU MIDI 23/10/2017
ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DE LA NAO 2017 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TELEPHERIQUE 10/07/2023
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TELEPHERIQUE 02/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD