Accords d'entreprise : Téléphériques et remontées mécaniques

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES DE MORZINE AVORIAZ 20/12/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES DE MORZINE AVORIAZ 27/06/2023
Accord relatif au comité Social et économique et à ses différentes commissions au sein de la SERMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES DE MORZINE AVORIAZ 30/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES DE MORZINE AVORIAZ 26/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION TELEPHERIQUE TARENTAISE MAURIENNE 26/01/2021
accord d'individualisation de l'activité partielle COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES PARRACHEE VANOISE 07/09/2017
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES PARRACHEE VANOISE 16/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION INTEGREE DES EQUIPE 05/02/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION INTEGREE DES EQUIPEMENTS TOURISTIQUES DE PRALOGNAN LA VANOISE 22/02/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES REMONTEES MECANIQUES DE MEGEVE 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONSECUTIF AUX NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES REMONTEES MECANIQUES DE MEGEVE SA 29/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES D'ORELLE 29/11/2021
ACCORD sur PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES D'ORELLE 12/04/2024
ACCORD SUR PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES D'ORELLE 03/04/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES D'ORELLE 30/04/2025
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES D'ORELLE 20/01/2026
Avenant à l'accord activité partielle de longue durée (APLD) daté du 29/12/2022, révisé par l'avenant du 28/03/2023, pour fin anticipée du dispositif
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES D'ORELLE 03/04/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES D'ORELLE 20/01/2026
ACCORD SUR NÉGOCIATION OBLIGATOIRE - PROCÈS-VERBAL CONSTAT D’ACCORD 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE 28/12/2017
PROTOC OLE D'ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D'ENTREPRISE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE 19/02/2018
MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE 11/08/2020
Accord d'entreprise STGM relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE 12/12/2017
PROROGATION DES MANDATS DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE 11/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE L'EXPLOITATION DE LA TC DES BREVIERES DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE 14/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D'ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE motte 19/12/2017
avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'exploitation luge en soirée
AVENANT