Accords d'entreprise : Téléphériques et remontées mécaniques

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 23/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 10/03/2022
UN AVENANT A L’ACCORD DU 01/03/13 RELATIF À L’ENVIRONNEMENT SOCIAL DE LA RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES DE CHAMROUSSE
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 10/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 20/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 20/06/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/03/13 RELATIF A L'ENVIRONNEMENT SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 18/03/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 20/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 24/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/03/13 RELATIF A L'ENVIRONNEMENT SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 20/03/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES COMMUNE DE AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS 22/03/2024
UN AVENANT À L’ACCORD DU 26/09/19 RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES DU GRAND BORNAND 05/03/2026
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 13/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la tenue des caisses - service des ventes
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 04/01/2019
Accord d'entreprise de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 21/12/2018
NAO 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 28/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 27/12/2019
Négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 17/09/2020
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle femme / homme
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 02/12/2020
Négociation Collective
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 22/12/2021
Accord relatif au report des élections professionnelles prévues en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 06/12/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 12/12/2022
NAO 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 13/04/2023
Accord relatif au dialogue social et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 30/01/2026
Avenant à la DUE daté du 26/12/2022 sur l'APLD pour fin anticipée du dispositif
AVENANT

Accord d'entreprise RISOUL LABELLEMONTAGNE 06/02/2018
Négocation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise RISOUL LABELLEMONTAGNE 26/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD