Accords d'entreprise : Téléphériques et remontées mécaniques

Accord d'entreprise MERIBEL ALPINA 02/01/2025
Protocole d'accord issu de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MERIBEL ALPINA 29/12/2024
Avenant 2 à l'accord collectif d'entreprise instituant des garanties frais de santé du 22/12/2007
AVENANT

Accord d'entreprise MERIBEL ALPINA 29/12/2024
avenant à l'accord collectif d'entreprise du 20/12/2007 instituant des garanties complémentaires prévoyance au sein de l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise MERIBEL ALPINA 02/01/2025
ACCORD INDEMNITE DE DEPART EN RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTCLAR DOMAINE SKIABLE 24/11/2017
organisation et aménagement du temps de travail dans le cadre de la modulation
ACCORD

Accord d'entreprise MONTCLAR DOMAINE SKIABLE 19/07/2021
Accord GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise ORCIERES LABELLEMONTAGNE 22/03/2019
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise Orcières Labellemontagne 28/12/2018
Procès Verbal D'accord Negociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PRALOUP UBAYE 04 25/12/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise RARM Montgenèvre 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femme/homme
ACCORD

Accord d'entreprise RARM Montgenèvre 12/12/2023
NAO 2023/2024
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS 19/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME SPORTS LOISIRS LES ANGLES 31/05/2021
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 1er janvier 2008 relatif à l’application de la CCN des remontées mécaniques
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME SPORTS LOISIRS LES ANGLES 31/05/2021
Avenant n°6 à l’accord d’entreprise du 05 février 2000 portant sur l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME SPORTS LOISIRS LES ANGLES 18/07/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME SPORTS LOISIRS LES ANGLES 02/11/2022
Accord d'entreprise portant sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME SPORTS LOISIRS LES ANGLES 09/12/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME SPORTS LOISIRS LES ANGLES 02/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 24/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES PROTOCOLE D'ACCORD 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 30/12/2019
ACCORD DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 30/09/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES - PROTOCOLE D'ACCORD 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 14/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD 2021 - NEGOCIATIONS ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 20/05/2022
PROTOCOLE ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 20/12/2022
AVENANT NAO CAISSES 2022
AVENANT