Accords d'entreprise : Téléphériques et remontées mécaniques

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 04/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DU C S E
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 02/06/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES PROTOCOLE D'ACCORD 2023
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 18/01/2024
AVENANT N°1 ACCRD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COLLECTIVE
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE - ESPACES CAUTERETS 19/12/2017
ACCORD SUR LA COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE - ESPACES CAUTERETS 30/07/2019
Négociations annuelles protocole d'accord 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE - ESPACES CAUTERETS 25/07/2019
AVENANT RELATIF A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS 11/06/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement d'une prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS 11/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D’UNE PRIME COLLECTIVE DITE « 14ème MOIS »
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS 24/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REGLES APPLICABLES A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS 30/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS ET DE CONGES A UN(E) SALARIE(E) DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS 27/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT sur l’attribution d’une MEDAILLE D’HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS 30/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DE LA MALADIE NON PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS 30/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE portant sur les modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS 30/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS 30/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE portant sur la mise en place d’une GRILLE DE QUALIFICATION et de CLASSIFICATION DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DE MONTENVERS
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES REMONTEES MECANIQUES 06/11/2019
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES REMONTEES MECANIQUES ET DES PISTES DES KARELLIS 06/11/2018
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE INTERCOMMUNALE DU TOURMALET 04/06/2018
PV CONCERNANT LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE INTERCOMMUNALE DU TOURMALET 08/11/2019
PV RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE PIC DU MIDI 31/08/2018
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL JUSQU'AU 30 09 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 07/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/03/13 RELATIF A L'ENVIRONNEMENT SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 15/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 16/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/01/11 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 17/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 10/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD