THIRIET SAINT MEMMIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 88231439600012

• Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès en date du 12/06/2024 (T05124061424)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur un régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès (T05124061024)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps (T05122004042)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05125061869)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Un accord portant sur une complémentaire santé (T05124061425)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124060803)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
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• Un accord portant sur une complémentaire santé (T05123005797)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2024
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05122004682)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/03/2023
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• Un accord portant sur une complémentaire santé (T05121003897)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003480)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
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• Un accord portant sur un régime de prévoyance décès, incapacité et invalidité (T05120003010)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2021
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