SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41474085200010

• Accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail (T09222035989)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

• ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2022 (T09222031622)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

• Accord collectif d'entreprise sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (T09219015436)
  Début : 30/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

• Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne temps (T09218006399)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord sur l'aménagemant et à la réduction du temps de travail (T09218006398)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09221028479)
  Début : 02/10/2021 Fin : 01/10/2024
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• Accord collectif d'entreprise sur les salaires (T09219015435)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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