Accords d'entreprise : Edition de livres

Accord d'entreprise ACTES SUD 14/05/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTES SUD 07/09/2020
accord relatif à la mise en place du comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 15/02/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 15/02/2018
accord annuel sur les salaires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 24/09/2019
Accord sur le Comité Sociale et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 04/11/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 28/01/2020
Avenant n°1 à l'accord sur le régime complémentaire frais de santé pour les non cotisants AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 28/01/2020
Avenant n°1 à l'accord sur le régime complémantaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 09/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS SAS 13/12/2018
Accord annuel sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BELLE PAGE 02/09/2020
ACCORD ENTREPRISE INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CALMANN LEVY SA 08/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX SALAIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIAN BOURGOIS EDITEUR 09/10/2019
Accord sur la durée du travail applicable aux salariés Christian Bourgois Editeur
ACCORD

Accord d'entreprise CITYONE 11/02/2019
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CODES ROUSSEAU 27/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CODES ROUSSEAU 15/11/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CODES ROUSSEAU 05/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CODES ROUSSEAU 18/09/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CODES ROUSSEAU 02/12/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CODES ROUSSEAU 30/11/2020
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DUNOD EDITEUR 17/12/2018
Accord Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise DUNOD EDITEUR 04/12/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DUNOD EDITEUR 23/05/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DUNOD EDITEUR 15/09/2020
Accord d'entreprise sur la durée des mandats des élus du CSE au sein de la société Dunod Editeur
ACCORD

Accord d'entreprise EDI8 20/03/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EDILARGE 27/03/2018
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EDILARGE 01/04/2020
UN ACCORD PRISE DE CONGES PENDANT LA PERIODE DE CONFINEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise EDILARGE (UES EDILARGE CAP DIFFUSION° 15/05/2020
UN ACCORD NAO POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EDISOURCE 20/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EDITION MARKETING 19/02/2018
CONVENTION DE FORFAIT JOUR ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DALLOZ 02/03/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DALLOZ 28/05/2018
ACCORD SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DALLOZ 19/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DALLOZ 11/04/2019
Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DALLOZ 11/04/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DALLOZ 27/11/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DALLOZ 09/12/2019
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES D'ENTREPRISE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DE LA FLANDONNIERE 28/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DELCOURT 12/12/2017
ACCORD COLLECTIF MODIFIANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE EN VIGUEUR AU SEIN DES SOCIETES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DELCOURT SOLEIL - ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DELCOURT 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DES SOCIETES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 23/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT DE L'UES EDITIONS GALLIMARD-GALLIMARD JEUNESSE-GALLIMARD LOISIRS
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 19/12/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE UES GALLIMARD
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 19/12/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 05/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PV D'ACCORD 2019 - UES GALLIMARD
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 25/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 06/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - PROCES VERBAL D'ACCORD - UES GALLIMARD
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE 15/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS JEAN CLAUDE LATTES 31/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LAROUSSE 13/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LAROUSSE 13/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LAROUSSE 15/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LAROUSSE 20/06/2018
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance des salariés des Editions Larousse
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LAROUSSE 14/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LAROUSSE 11/12/2019
Négociation annuelle obligatoire pour 2020 - Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LAROUSSE 11/12/2019
Négociation annuelle obligatoire pour 2020 - Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS SED 17/12/2018
egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS STOCK 26/02/2019
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ELSEVIER MASSON SAS 11/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - Procès Verbal d'accord - 11 janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ELSEVIER MASSON SAS 29/01/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENCYCLOPAEDIA UNIVERSALIS FRANCE 24/10/2019
Accord d'entreprise sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ENCYCLOPAEDIA UNIVERSALIS FRANCE 24/10/2019
Accord d'entreprise sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise EPAC Systèmes 25/09/2020
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESI 29/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMMARION SA 20/02/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMMARION SA 18/02/2019
Négoication annuelle obligatoire 2019 - Procès verbal d'accord - UES Flammarion SA-Editons j'ai lu-Editions Autrement
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMMARION SA 16/09/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UES FLAMMARION SA - EDITIONS J'AI LU - EDITIONS AUTREMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMMARION SA 21/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DE L'ELECTION PROFESSIONELLE DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMMARION SA 10/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - PROCES VERBAL D'ACCORD - UES FLAMMARION SA - EDITIONS J'AI LU
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 07/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD POUR LE RENOUVELLEMNET DU COMITE DE GROUPE ACTISSIA
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 14/05/2019
2019_05_14 Avenant n°4 accord aménagement temps travail personnel FL
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 14/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LE TRIMESTRE POUR LES COLLABORATEURS A TEMPS PARTIEL DES BOUTIQUES FRANCE LOISIRS
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 18/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 18/07/2019
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 18/07/2019
PV OUVERTURE DE NEGO EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 10/01/2020
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 11/12/2019
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise GALLIMARD JEUNESSE 16/02/2018
ACCORD SUR LA REVALORISATION DES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 30/10/2017
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DES SOCIETES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 16/03/2018
PV D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 21/05/2019
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 27/06/2016 SUR LE FORFAIT JOUR AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DELCOURT-SOLEIL
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 29/03/2019
PV D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 30/10/2017
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DES SOCIETES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 11/03/2020
PV D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
PERCO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
AVENANT PEE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
AVENANT ACCORD PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
AVENANT ACCORD PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
AVENANT PEE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
PERCO
ACCORD

Accord d'entreprise GUTENBERG TECHNOLOGY 16/04/2020
Accord collectif l'impact du Covid 19 sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 19/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS PARITAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 15/03/2018
AVENANT A L'ACCORD DON DE JOURS POUR ENFANTS GRAVEMENT MALADES
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 05/10/2018
Avenant de prorogation de l'accord et de son avenant don de jours pour enfants gravement malades
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 14/12/2018
Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 04/01/2019
Accord d'établissement sur la mise en place du CSE et des représentants de proximité de l'UES de l'édition
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 29/01/2019
Accord d'établissement sur les subventions du CSE de l'UES d'Hachette Livre Edition
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 02/04/2019
Accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts et la mise en place du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 17/12/2019
Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 13/01/2020
avenant à l'accord d'établissement
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 11/12/2020
Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIA MUNDI LIVRE 07/09/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE SA 02/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DES L'EGALITE PROFESSIONNELLE F/H ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE SA 19/12/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CORRECTEURS A DOMICILE
AVENANT

Accord d'entreprise HUMENSIS 13/03/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'HUMENSIS
ACCORD

Accord d'entreprise Hachette Livre 12/02/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Hachette Livre SA 11/12/2020
Accord de l'Etablissement Edition d'Hachette Livre relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir achat
ACCORD

Accord d'entreprise LA GAZETTE DU PALAIS - SOCIETE DU HARLAY 27/09/2018
ACCORD FIXANT LES MODALITES DE LA DUREE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L'UES GAZETTE DU PALAIS-SOCIETE DU HARLAY-ODAL'EDITION
ACCORD

Accord d'entreprise LA PLAGE 03/03/2020
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LAVIGNE 25/07/2019
accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LAVIGNE 04/06/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES EDITIONS HATIER 15/10/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES EDITIONS HATIER 12/12/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à la complémentaire santé du 4 janvier 2016
AVENANT

Accord d'entreprise LES EDITIONS HATIER 22/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes signé le 15 octobre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 15/03/2018
ACCORD SUR LA REVALORISATION DES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018 - SOCIETE LIVRE DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 04/06/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DE LIVRE DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 20/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 PROCES VERBAL D'ACCORD LIVRE DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 22/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LIVRE DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 31/12/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DE LIVRE DIFFUSION
AVENANT

Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 11/04/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LIVRE DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 12/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DE L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE LIVRE DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 19/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - PROCES VERBAL D'ACCORD - LIVRE DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise MAGNARD-VUIBERT 14/02/2019
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MAJENAT SAS 28/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PANINI FRANCE 14/05/2020
Accord d'entreprise sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise PEARSON FRANCE 05/03/2018
Un accord sur le temps de travail et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PEARSON FRANCE 18/02/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi et de l'insertion des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise PIKA EDITION 30/11/2017
ACCORD TRIENNAL PIKA EDITION SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise PIKA EDITION 30/11/2017
ACCORD SUR LES JOURNEES SUPPLEMENTAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 16/07/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 05/11/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 07/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 25/11/2019
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 27/07/2020
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSES DE L'EHESP 02/03/2020
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 08/02/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE D'ENTREPRISE AU SEIN DE SEJER
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 21/12/2018
Avenant de révision n°5 de l'accord frais de santé Sejer du 23 janvier 2009
AVENANT

Accord d'entreprise S E J E R 14/01/2019
Accord sur l'amélioration de la qualité de vie au travail au sein de Sejer
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 13/06/2019
Accord relatif à la mise en œuvre du vote électronique (mise en place du CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 04/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEDRAP 31/01/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE DISTRIBUTION PRODUITS EDITION 02/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la Sodis
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE DISTRIBUTION PRODUITS EDITION 13/11/2020
Accord relatif à la suppression de la prime d'équipe
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION ET DE DIFFUSION POUR 09/05/2018
Accord Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION ET DE DIFFUSION POUR 19/11/2018
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DES PRODUITS DE L EDITIONS 21/02/2020
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE 16/12/2019
Protocole d'Accord relatif aux salaires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SODIS 25/01/2019
NAO PROCES VERBAL D'ACCORD 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UES EYROLLES 19/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE CONCERNANT LES FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise UES EYROLLES 19/12/2017
AVENANT N°3 RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise UES WEKA 29/01/2018
Un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UES WEKA 12/04/2018
Un avenant à l'accord de prorogation des mandats des élus du CE UES WEKA et des DP des Editions TI, des Editions WEKA et des Editions Tissot
AVENANT

Accord d'entreprise UNIVERS POCHE 09/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VIZ MEDIA EUROPE 10/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2018 SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise WEKA SERVICES 21/11/2017
Un accord d4entreprise de prorogation des mandats des élus CE et CHSCT de l'UES ainsi que ceux des DP des Editions TI, des Edtions WEKA, des Editions TISSOT et de WEKA services
ACCORD

Accord d'entreprise WEKA SERVICES 12/04/2018
Avenant à l'accord d'entreprise de prorogation des mandats des élus du CE UES WEKA et des DP
AVENANT

Accord d'entreprise WEKA SERVICES 14/01/2019
Accord Egalité Professionnelle F-H
ACCORD

Accord d'entreprise WEKA SERVICES 05/03/2019
Accord sur la participation supplémentaire de l'employeur aux frais de restauration (RIE et cafétéria)
ACCORD

Accord d'entreprise WEKA SERVICES 08/04/2019
Accord sur l'indemnisation des salariés en situation d'arrêt de travail pour maladie ou accident du travail
ACCORD

Accord d'entreprise WEKA SERVICES 23/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 18 décembre 2017: Régime socle frais médicaux UES
AVENANT

Accord d'entreprise WEKA SERVICES 09/01/2020
ACCORD sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise WEKA SERVICES 20/12/2019
Accord sur la participation de l'employeur au coût de la restauration collective
ACCORD

Accord d'entreprise WEKA SERVICES 27/03/2020
Accord relatif à la modification des dates et des modalités de prise des jours de congés payés au sein de l'UES WEKA afin de faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de COVID-19
ACCORD