Accords d'entreprise : Edition de livres

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 29/03/2019
PV D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 16/03/2018
PV D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 11/03/2020
PV D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 19/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 22/03/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 21/12/2022
ACCORD COLLECTIF MODIFIANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE EN VIGUEUR AU SEIN DES SOCIETES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DELCOURT SOLEIL - ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 05/01/2024
ACCORD RELATIF AU CSE GROUPE DELCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 05/01/2024
ACCORD RELATIF AU RECOURS ET LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 31/01/2024
PROCES-VERBAL D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 DELCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 30/01/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN PLAN D'ÉPARGNE RETRAITE COMPLEMENTAIRE (PERO) AU SEIN DE L'UES DELCOURT - SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 15/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DE L'UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 28/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE DELCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 15/01/2025
PROCES-VERBAL D'OUVERTURE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 - REMUNERATION, NOTAMMENT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 19/02/2025
PROCES-VERBAL D’ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 - DELCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EYROLLES 21/12/2020
avenant n°4, avenant de révision à l’avenant de mise en conformité de l’accord frais de santé de l’UES Eyrolles du 18 décembre 2008 et à ses avenants du 20 avril 2009, du 20 juin 2014 et du 19 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE EYROLLES 18/03/2022
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EYROLLES 21/12/2020
Avenant n°1, avenant de révision à l’accord régime frais médicaux surcomplémentaire collectif et obligatoire du 19 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
AVENANT ACCORD PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
AVENANT ACCORD PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
AVENANT PEE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
AVENANT PEE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
PERCO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE GLENAT 21/09/2017
PERCO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HATIER INTERNATIONAL 31/08/2021
Accord relatif au télétravail au sein de GHI
ACCORD