Accords d'entreprise : Edition de livres

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 27/11/2020
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 27/11/2020
Avenant N°5 à l'accord aménagement du temps de travail signé le 18/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 27/11/2020
Accord aménagement temps travail trimestre temps partiels
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOISIRS 13/04/2021
PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise GALLIMARD JEUNESSE 16/02/2018
ACCORD SUR LA REVALORISATION DES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GRAPH-M 19/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 30/10/2017
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DES SOCIETES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 21/05/2019
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 27/06/2016 SUR LE FORFAIT JOUR AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DELCOURT-SOLEIL
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 29/03/2019
PV D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 16/03/2018
PV D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 11/03/2020
PV D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 19/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 22/03/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 21/12/2022
ACCORD COLLECTIF MODIFIANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE EN VIGUEUR AU SEIN DES SOCIETES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DELCOURT SOLEIL - ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 05/01/2024
ACCORD RELATIF AU CSE GROUPE DELCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 05/01/2024
ACCORD RELATIF AU RECOURS ET LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 31/01/2024
PROCES-VERBAL D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 DELCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 30/01/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 - UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN PLAN D'ÉPARGNE RETRAITE COMPLEMENTAIRE (PERO) AU SEIN DE L'UES DELCOURT - SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 15/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DE L'UES DELCOURT SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 28/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE DELCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 15/01/2025
PROCES-VERBAL D'OUVERTURE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 - REMUNERATION, NOTAMMENT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 19/02/2025
PROCES-VERBAL D’ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 - DELCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 15/01/2026
Procès-verbal d'ouverture Négociations annuelles obligatoires 2026 DELCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE DELCOURT 27/01/2026
Procès-verbal d'accord Négociations annuelles obligatoires 2026 DELCOURT
ACCORD