Accords d'entreprise : Edition de livres

Accord d'entreprise HARMONIA MUNDI LIVRE 07/09/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE 18/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE SA 02/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DES L'EGALITE PROFESSIONNELLE F/H ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE SA 19/12/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CORRECTEURS A DOMICILE
AVENANT

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE SA 25/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE SA 08/06/2022
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE SA 20/06/2022
accord autorisant et organisant le vote par voie électronique pour les élections du CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE SA 29/09/2022
Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE SA 23/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HARPERCOLLINS FRANCE SA 28/01/2025
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise HUGO PUBLISHING 04/06/2024
PROCES-VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 - HUGO PUBLISHING
ACCORD

Accord d'entreprise HUMENSIS 13/03/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'HUMENSIS
ACCORD

Accord d'entreprise HUMENSIS 18/03/2021
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise HUMENSIS 12/10/2021
AVENANT N° 1 À L’ACCORD RELATIF À LA DURÉE ET À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'HUMENSIS
AVENANT

Accord d'entreprise HUMENSIS 01/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021/2022 - PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise HUMENSIS 17/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023 - PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise HUMENSIS 21/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023/2024 - PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise HUMENSIS 16/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023/2024 - AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD
AVENANT

Accord d'entreprise Hachette Livre SA 11/12/2020
Accord de l'Etablissement Edition d'Hachette Livre relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir achat
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEMOIRES EDITION CONTEMPORAINE 28/04/2022
L’ORGANISATION ET LA MISE EN PLACE D’UN TEMPS D’ASTREINTES AU SEIN DE L’ASSOCATION IMEC
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEMOIRES EDITION CONTEMPORAINE 30/11/2022
L’ORGANISATION ET LA MISE EN PLACE D’UN TEMPS D’ASTREINTES AU SEIN DE L’ASSOCATION IMEC
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEMOIRES EDITION CONTEMPORAINE 19/12/2024
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEMOIRES EDITION CONTEMPORAINE 23/12/2025
L'ORGANISATION DU FORFAIT JOUR AU SEIN DE L'ASSOCIATION IMEC
ACCORD

Accord d'entreprise L'ECOLE L'ECOLE DES LOISIRS 05/11/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise L'ECOLE L'ECOLE DES LOISIRS 09/03/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD