Accords d'entreprise : Edition de livres
EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL
Accord d'entreprise EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL 25/02/2021
Accord collectif relatif à la ise en oeuvre du télétravail au sein de l'UES Delcourt-Soleil
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL 06/07/2022
Avenant à l'accord collectif portant sur la mise en place du télétravail
AVENANT
EDITIONS EN CAVALE
Accord d'entreprise EDITIONS EN CAVALE 04/04/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EDITIONS EN CAVALE
ACCORD
EDITIONS ESPACES 34
Accord d'entreprise EDITIONS ESPACES 34 29/07/2025
Mise en place du forfait jours et du droit à la déconnexion
ACCORD
EDITIONS FLAMMARION
Accord d'entreprise EDITIONS FLAMMARION 24/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 PV D'ACCORD EDITIONS FLAMMARION - EDITIONS J'AI LU - SARBACANE CREATION
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS FLAMMARION 01/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - PROCES VERBAL D'ACCORD - EDITIONS FLAMMARION-EDITIONS J'AI LU-SARBACANE CREATION
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS FLAMMARION 12/09/2023
ACCORD D'INTEGRATION DE LA SOCIETE SARBACANE CREATION DANS L'UES EDITIONS FLAMMARION-EDITIONS J'AI LU
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS FLAMMARION 28/09/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS FLAMMARION 27/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - PROCES VERBAL D'ACCORD - EDITIONS FLAMMARION-EDITIONS J'AI LU- SARBACANE CREATION
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS FLAMMARION 07/03/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - UES EDITIONS FLAMMARION-EDITIONS J'AI LU-SARBACANE CREATION
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS FLAMMARION 07/03/2025
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AUX CONGES EXCEPTIONNELS POUR EVENEMENTS FAMILIAUX AU SEIN DE L'UES EDITIONS FLAMMARION-EDITIONS J'AI LU-SARBACANE CREATION
AVENANT
Accord d'entreprise EDITIONS FLAMMARION 03/03/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 PROCES VERBAL D'ACCORD UES EDITIONS FLAMMARION-EDITIONS J'AI LU-SARBACANE CREATION
ACCORD
EDITIONS GALLIMARD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 23/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT DE L'UES EDITIONS GALLIMARD-GALLIMARD JEUNESSE-GALLIMARD LOISIRS
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 19/12/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE UES GALLIMARD
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 19/12/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 05/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PV D'ACCORD 2019 - UES GALLIMARD
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 25/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 06/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - PROCES VERBAL D'ACCORD - UES GALLIMARD
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 16/02/2021
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PROCÈS-VERBAL D’ACCORD - UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE ÉDITIONS GALLIMARD – GALLIMARD JEUNESSE – GALLIMARD LOISIRS
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 11/05/2021
ACCORD D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE - GALLIMARD LOISIRS - GUIDES GALLIMARD
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 06/10/2022
ACCORD TRIENNAL SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES UES GALLIMARD
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 14/01/2022
PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 UES GALLIMARD
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 24/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 PV D'ACCORD UES GALLIMARD
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS GALLIMARD 10/01/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE DE L'UES GALLIMARD
ACCORD
Editions du Seuil
Accord d'entreprise Editions du Seuil 01/07/2020
Proces verbal d'Accord de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas