STANLEY TOOLS
Informations juridiques
| Société | STANLEY TOOLS |
| Siren | 306950312 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | RUE AUGUSTE JOUCHOUX 25000 BESANCON |
| Code APE | 2829A |
| IDCC | 3209 Industries mécaniques, microtechniques et connexes du département du Doubs |
| Secteur | Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage |
Accords d'entreprise
Etablissement : 30695031200034
-
Accord d'harmonisation du statut social (T02521003234)
Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET HORAIRES DE TRAVAIL (T02521003235)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord d'harmonisation du statut social (T02521003228)
Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord de gestion des compétences des emplois repères (T02521003233)
Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord relatif aux horaires pour les non-cadres (T02519001611)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord de mise en place d'une CSSCT - Dialogue social (T02519001523)
Début : 18/10/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Protocole de fin de conflit (T02519001241)
Début : 21/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord portant sur les salaire non-cadres et cadres et sur la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T02521002816)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord relatif aux horaires pour les Non-Cadres année 2021 (T02520002629)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord à durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle au pouvoir d'achat 2021 (T02521003308)
Début : 27/07/2021 Fin : 31/10/2021
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord de Méthode pour la négociation de l'Accord de Transition de la société Stanley Tools (T02521002946)
Début : 22/04/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord relatif aux salaires des non cadres, etabli lors de la négociation annuelle obligatoire (T02520001801)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord sur la prise de jours de Congés Payés acquis demandée par l'employeur (T02520002024)
Début : 17/04/2020 Fin : 31/05/2020
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord relatif aux salaires des non-cadres, etabli lors de la négociation annuelle obligatoire Stanley Tools 2019 (T02519000744)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS -
Accord relatif aux négociations salariales des non-cadres dans le cadre de la NAO 2018 (A02518003251)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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