TELEM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 06950243300027

• UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/07/14 RELATIF AUX ASTREINTES (T03822011671)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELEM

• UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE (T03822010785)
  Début : 27/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELEM

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (T03818001201)
  Début : 23/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELEM

• Accord d'entreprise relatif à l'adaptation du dialogue social Telem (T03818001080)
  Début : 23/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELEM

• UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE (T03822011679)
  Début : 19/10/2022 Fin : 20/12/2026
  Accord d'entreprise TELEM

• UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE D'ETABLISSEMENT DISTINCT POUR LE RENOUVELLEMENT DU CSE (T03822011680)
  Début : 19/10/2022 Fin : 20/12/2026
  Accord d'entreprise TELEM

• UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/06/17 RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03822011892)
  Début : 23/09/2022 Fin : 20/12/2023
  Accord d'entreprise TELEM

• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DANS LE CADRE DES ORDONNANCES MACRON (T03818001199)
  Début : 23/07/2018 Fin : 05/12/2018
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