TRANSPORTS BRODU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 86580035300019

• Accord de mise en place du vote électronique (T04423060383)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU

• ACCORD SUR LES TEMPS DE TRAVAUX ANNEXES (T04422015853)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU

• Accord d'entreprise relatif aux conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolaires (T04422015852)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU

• Avenant à l'accord du 29 juillet 2020 modifiant l’accord d’entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 26 janvier 2001 (T04422015104)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU

• Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T04422013553)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU

• Avenant modificatif à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 26 janvier 2001 (T04420008038)
  Début : 31/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04420007403)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (T04420007401)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04421010507)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2025
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée 2021 (T04421010505)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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