TRANSPORTS QUIL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31755720500042

• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T05421002864)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL

• Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T05419000873)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL

• Un Accord relatif aux Instances de Représentation du Personnel au sein de Transports QUIL (T05418000284)
  Début : 01/08/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL

• Accord relatif à la mise en place de conventions de forfaits annuels en jours (A05418003691)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL

• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05421002750)
  Début : 19/01/2021 Fin : 19/01/2024
  Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL

• Un accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T05419000866)
  Début : 22/02/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL