Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise LES GOELANDS 19/09/2018
UN AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE, COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES ORGA
AVENANT

Accord d'entreprise 3 C M 14/01/2022
Accord collectif portant l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise 35 TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE 29/03/2019
UN ACCORD ENTREPRISE INSTAURANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise 360 SERVICES 14/06/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise 360 SERVICES 02/02/2022
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise 360 SERVICES 02/02/2022
Accord mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise 360 SERVICES 02/02/2022
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise 360 SERVICES 06/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise 360 SERVICES 05/06/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise 360 SERVICES 18/05/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise 360 SERVICES 03/02/2023
Accord relatif au budget des œuvres sociales et culturelles et de la subvention de fonctionnement du CSE de la société de 360 degrés services
ACCORD

Accord d'entreprise 360 SERVICES 06/06/2023
Accord relatif à la périodicité de la négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise 360 SERVICES 20/04/2022
Avenant Accord mise en place du Comité Social Economique
AVENANT

Accord d'entreprise 360° SERVICES 14/06/2021
ACCORD FORFAIT CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise 3BS 30/01/2020
Un accord d'entreprise durée du préavis
ACCORD

Accord d'entreprise A2C TRANSPORT 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A2C TRANSPORT 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise A2C TRANSPORT 10/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AB HOME BY JP 15/04/2020
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ABEILLE RUSH 27/10/2017
ACCORD SUR LE TRAVAIL EXCEPTIONNEL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ABEILLE RUSH 08/01/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ABEILLE RUSH 22/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL AUX ELECTIONS DE MEMBRE DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ABEILLE RUSH 25/06/2018
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ABEILLE RUSH 23/12/2019
EGALITE
ACCORD

Accord d'entreprise ABEILLE RUSH 11/12/2020
NAO
ACCORD