Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise COURSIER.FR 11/03/2019
Prime variable pour les coursiers
ACCORD

Accord d'entreprise COURSIER.FR 29/10/2019
Accord collectif portant sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise COURSIER.FR 01/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR CONGES PAYES N-1 / COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise COURSIER.FR 15/11/2021
Accord collectif portant sur congés payés N-1 / covid/19
ACCORD

Accord d'entreprise COURSIER.FR 15/11/2021
Accord collectif portant sur congés payés N-1 / covid19/2
ACCORD

Accord d'entreprise COURSIER.FR 29/04/2022
Accord portant sur le budget du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COURSIER.FR 23/05/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COURSIER.FR 27/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS
ACCORD

Accord d'entreprise COURSIER.FR 27/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONELLES
ACCORD

Accord d'entreprise COURSIER.FR 13/01/2023
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COURSIER.FR 13/01/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CR MECA 23/10/2023
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CSD TRANSPORT 28/01/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CSD TRANSPORT 12/05/2020
ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CSD TRANSPORT 12/05/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CSD TRANSPORT 30/11/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CSD TRANSPORT 15/09/2021
ACCORD sur l’attribution d’une Prime Exceptionnelle en faveur du Pouvoir d’Achat 2021 CSD Transport
ACCORD

Accord d'entreprise CSD TRANSPORT 14/12/2021
PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CST LOCATION - TRANSPORTS 28/09/2020
Accord d'entreprise du 28 septembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise D-TRANS EXPRESS 08/08/2022
Accord d'entreprise HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise D.F.M. TRANSPORTS 11/03/2025
Accord d'entreprise Contingent Heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DANI DEMENAGEMENT 20/06/2018
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DAR EXPRESS 12/02/2024
CONTINGENT ANNUEL HEURE SUP.
ACCORD

Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 14/10/2019
Accord collectif instituant un régime de frais de santé obligatoire pour les salariés de la SAS DELISLE JEAN LOUIS
ACCORD

Accord d'entreprise coursier.fr 03/01/2019
Accord collectif relatif à l'indeminité kilométrique vélo trajet domicile bureau
ACCORD