Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise DOMINIQUE PRUDENT 19/04/2019
PROTOCOLE PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise DOMINIQUE PRUDENT 31/12/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DOMINIQUE PRUDENT 24/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 19/01/2018
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 19/01/2018
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 19/01/2018
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 25/01/2018
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX COMITES D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 30/12/2019
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail (QVT) au sein de DPD France
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 06/01/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord collectif UNISTAT 2015
AVENANT

Accord d'entreprise DPD FRANCE 25/02/2020
AVENANT INTERPRETATIF A L'AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF UNISTAT 2015
AVENANT

Accord d'entreprise DPD FRANCE 02/06/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 03/11/2021
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 21/12/2021
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle au sein de DPD France
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 21/12/2021
Avenant n°2 portant révision de l'accord UNISTAT
AVENANT

Accord d'entreprise DPD FRANCE 23/03/2022
Accord HORIZON relatif à l'organisation du temps de travail, aux primes et aux accessoires de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 23/03/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 - Grille de salaires minima à l'embauche
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 29/03/2022
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 21/12/2021
Avenant à l'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 PEPA
AVENANT

Accord d'entreprise DPD FRANCE 08/06/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur la représentation du personnel au sein de DPD France
AVENANT

Accord d'entreprise DPD FRANCE 23/09/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS EXCEPTIONNELLES LIEES AU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 14/04/2023
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 26/02/2024
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle au sein de DPD France
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 14/05/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 13/02/2025
Accord d’entreprise Portant sur la qualité de vie au travail et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DPD FRANCE 11/06/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD