Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise DPD FRANCE AVT 1 25/09/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise DUPIN FRERES 21/11/2023
Prorogation mandats des élus CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPIN FRERES 21/11/2023
Nouvel accord prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DUPIN FRERES 28/05/2024
Prorogation des mandats CSE DUPIN 311024
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC GORLIER SAS 22/03/2019
Accord relatif à la Prime Pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC GORLIER SAS 02/07/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EDIB 15/06/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EDIB 17/05/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EDIB 07/02/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EDIB 19/01/2023
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EDIB 19/01/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ENLEVEMENT DECHET INDUSTRIEL ET BATIMENT 18/04/2019
Un accord préélectoral portant sur l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DELILLE 05/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIE TRANSPORT BRETAGNE 21/11/2019
Un Accord Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise EPILOG 19/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS FUSTINONI 19/08/2025
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LE PERSONNEL SEDENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS R. DUMONT ET COMPAGNIE 01/08/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS R. DUMONT ET COMPAGNIE 26/04/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS R. DUMONT ET COMPAGNIE 23/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS R. DUMONT ET COMPAGNIE 01/09/2021
accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS R. DUMONT ET COMPAGNIE 01/06/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS R. DUMONT ET COMPAGNIE 31/07/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS R. DUMONT ET COMPAGNIE 31/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS R. DUMONT ET COMPAGNIE 01/10/2024
accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS R. DUMONT ET COMPAGNIE 29/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD