Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 06/01/2022
ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 10/11/2022
régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 19/01/2023
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 19/10/2023
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 02/10/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 19/02/2025
Un Protocole d'accord sur la négociation Annuelle Obligatoire Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 21/01/2026
Un Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DGL DISTRIBUTION SAS (Augmentation Contingent Heures Supplémentaires) 08/06/2023
Un Accord relatif à l'Augmentation des Contingents d'Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DGL DISTRIBUTION SAS (Forfait Jours) 08/06/2023
Un Accord d'entreprise définissant la Durée du Travail dans le cadre des Forfaits-Jours
ACCORD

Accord d'entreprise DHL AVIATION 11/06/2020
Avenant à l’ACCORD régissant L’AUTORISATION D’ABSENCE POUR ENFANT MALADE
AVENANT

Accord d'entreprise DHL AVIATION (FRANCE) SAS 19/12/2019
Accord relatif à la prévention des effets de l’exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DHL AVIATION (FRANCE) SAS 03/09/2020
ACCORD portant sur la mise en place d’un Contrat à Durée Déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 29/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATIO ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 19/12/2018
Avenant N°3 à l'accord collectif à durée indéterminée du 26 février 2009, instituant un régime de garanties collectives obligatoires de remboursement de frais médicaux et se
AVENANT

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 24/01/2019
Accord d'entreprise instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 11/09/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AU PERIMETRE, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 18/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle Hommes/Femmes et la qualité de vie au travail 2020/2022
ACCORD

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 15/07/2020
Accord de dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 04/02/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 23/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 30/11/2022
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 30/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 18/04/2023
Avenant n°1 à l’Accord collectif sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 16/12/2022
Accor sur l'égalité professionnelle et la Qualité de Vie et Conditions de Travail
ACCORD