Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité
CST LOCATION - TRANSPORTS
Accord d'entreprise CST LOCATION - TRANSPORTS 28/09/2020
Accord d'entreprise du 28 septembre 2020
ACCORD
D-TRANS EXPRESS
Accord d'entreprise D-TRANS EXPRESS 08/08/2022
Accord d'entreprise HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
D.F.M. TRANSPORTS
Accord d'entreprise D.F.M. TRANSPORTS 11/03/2025
Accord d'entreprise Contingent Heures supplémentaires
ACCORD
DANI DEMENAGEMENT
Accord d'entreprise DANI DEMENAGEMENT 20/06/2018
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DAR EXPRESS
Accord d'entreprise DAR EXPRESS 12/02/2024
CONTINGENT ANNUEL HEURE SUP.
ACCORD
DELISLE JEAN LOUIS
Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 14/10/2019
Accord collectif instituant un régime de frais de santé obligatoire pour les salariés de la SAS DELISLE JEAN LOUIS
ACCORD
Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE COVID19
ACCORD
Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 06/01/2022
ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 10/11/2022
régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 19/01/2023
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 19/10/2023
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 02/10/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 19/02/2025
Un Protocole d'accord sur la négociation Annuelle Obligatoire Année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DELISLE JEAN LOUIS 21/01/2026
Un Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire année 2026
ACCORD
DGL DISTRIBUTION SAS (Augmentation Contingent Heures Supplémentaires)
Accord d'entreprise DGL DISTRIBUTION SAS (Augmentation Contingent Heures Supplémentaires) 08/06/2023
Un Accord relatif à l'Augmentation des Contingents d'Heures Supplémentaires
ACCORD
DGL DISTRIBUTION SAS (Forfait Jours)
Accord d'entreprise DGL DISTRIBUTION SAS (Forfait Jours) 08/06/2023
Un Accord d'entreprise définissant la Durée du Travail dans le cadre des Forfaits-Jours
ACCORD
DHL AVIATION
Accord d'entreprise DHL AVIATION 11/06/2020
Avenant à l’ACCORD régissant L’AUTORISATION D’ABSENCE POUR ENFANT MALADE
AVENANT
DHL AVIATION (FRANCE) SAS
Accord d'entreprise DHL AVIATION (FRANCE) SAS 19/12/2019
Accord relatif à la prévention des effets de l’exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise DHL AVIATION (FRANCE) SAS 03/09/2020
ACCORD portant sur la mise en place d’un Contrat à Durée Déterminée à objet défini
ACCORD
DHL FREIGHT FRANCE SAS
Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 29/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATIO ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 19/12/2018
Avenant N°3 à l'accord collectif à durée indéterminée du 26 février 2009, instituant un régime de garanties collectives obligatoires de remboursement de frais médicaux et se
AVENANT
Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 24/01/2019
Accord d'entreprise instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 11/09/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AU PERIMETRE, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 18/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle Hommes/Femmes et la qualité de vie au travail 2020/2022
ACCORD
Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 15/07/2020
Accord de dialogue social
ACCORD
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