Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise CALBERSON RHONE ALPES 12/03/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et economique et à son perimètre au sein de la société Calberson Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIDI 01/12/2020
Accord relatif à la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIDI 01/12/2020
Accord collectif d'entreprise sur la périodicité des négociations obligatoires portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIDI 29/10/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIDI 23/12/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIONS DU MIDI 01/10/2019
Accord relatif à la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de CAMIDI SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIONS DU MIDI 01/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 DE LA SOCIETE CAMIDI POUR LE PERSONNEL ROULANT
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIONS DU MIDI 15/12/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIONS DU MIDI 29/11/2023
Accord relatif à la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes au sein de CAMIDI SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIONS DU MIDI 29/11/2023
Accord collectif d'entreprise sur la périodicité des négociations obligatoires portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CANARD SOULARD TRANSPORTS 14/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA CONVENTION APLD
ACCORD

Accord d'entreprise CANARD SOULARD TRANSPORTS 29/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CANARD SOULARD TRANSPORTS 20/04/2023
UN AVENANT A L’ACCORD DU 29/03/2022 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION « ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE »
AVENANT

Accord d'entreprise CANARD SOULARD TRANSPORTS 27/08/2024
UN AVENANT 2 A L’ACCORD DU 29/03/2022 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION « ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE »
AVENANT

Accord d'entreprise CANARD SOULARD TRANSPORTS 15/01/2026
UN ACCORD APLD-R
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRANS RHONE-ALPES 06/10/2023
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAPUCINE 06/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAPUCINE 06/07/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO GROUP 29/01/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO GROUP 23/01/2018
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIERES DE CASSAGNES GOUTRENS 15/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALE FRAIS 13/12/2018
GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SEMAINES 47 ET 48
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALE FRAIS 03/09/2019
protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALE FRAIS 15/05/2020
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALE FRAIS 07/05/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD