Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise BM CHIMIE VILLERS SAINT PAUL 01/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BM TRANSPORTS 03/06/2025
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORMANDIE 20/03/2019
Accord d'entreprise concernant la NAO 2018 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORMANDIE 04/06/2021
Accord d'entreprise concernant la NAO 2020 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORMANDIE 28/01/2022
Accord d’entreprise concernant la NAO 2021 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORMANDIE 28/01/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL SAVOIE 20/12/2017
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL SAVOIE 01/06/2018
Accord d'entreprise concernant la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON TRANSPORTS 24/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR MAINTIEN DANS L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise BSE 11/10/2023
accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BTL TRANSPORTS 30/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A DIVERSES PRIMES ACCORDEES AU PERSONNEL DE BTL TRANSPORTS
ACCORD

Accord d'entreprise BTL TRANSPORTS 30/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A DIVERSES PRIMES ACCORDEES AU PERSONNEL DE BTL TRANSPORTS
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, LES SALAIRES ET LES REMUNERATIONS POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 25/06/2019
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU PERSONNEL DE CCV - APPLICATION DE L ORDONNANCE 2017-1386 DU 22/9/2017 RELATIVE A LA NOUVELLE ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL DANS L
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 26/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, LES SALAIRES ET LES REMUNERATIONS POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 25/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE C CHEZ VOUS
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 15/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, LES SALAIRES ET LES REMUNERATIONS POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 23/11/2021
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE C CHEZ VOUS
AVENANT

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 23/11/2021
ACCORD D'ENTREPRIS RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE C CHEZ VOUS
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 17/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DU 17 JANVIER 2022 SUR LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE CCV
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 10/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, LES SALAIRES ET LES REMUNERATIONS POUR 2022 - SOCIETE C CHEZ VOUS
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 22/11/2022
Accord collectif d'entreprise sur le compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 23/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, LES SALAIRES ET LES REMUNERATIONS POUR 2023 SOCIETE C CHEZ VOUS
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 06/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONIMIQUE C CHEZ VOUS
ACCORD

Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 02/06/2022
Accord collectif d'entreprise sur le régime complémentaire de remboursement de "frais de santé"
ACCORD