Accords d'entreprise : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

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AEROCHIM

Accord d'entreprise AEROCHIM 23/06/2020
Procès verbal NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AEROCHIM 23/06/2020
NAO 2020
ACCORD

AGRIMER

Accord d'entreprise AGRIMER 11/05/2020
MISE EN PLACE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ALKOS COSMETIQUES SAS

Accord d'entreprise ALKOS COSMETIQUES SAS 05/02/2018
Un accord sur l'égalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ALKOS COSMETIQUES SAS 08/03/2019
ACCORD PRIME POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ALKOS COSMETIQUES SAS 08/03/2019
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALKOS COSMETIQUES SAS 29/04/2019
Accord Protocole Electoral concernant les élections du Comité Social Economique
ACCORD

ALVEND

Accord d'entreprise ALVEND 04/07/2018
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

BCM COSMETIQUE

Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE 22/11/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE 09/02/2018
accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE 25/06/2018
Un Accord d'entreprise sur la qualité de vie au travail 2017-2020
ACCORD

Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE 27/06/2018
Un Accord sur la gestion prévisionnell des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE 19/02/2019
Un Accord d'Entreprise Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE 25/04/2019
UN AVENANT N°2 ACCORD CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE 25/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE 25/09/2019
ACCORD D'ENTREPISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE 19/02/2019
Un Accord d'Entreprise Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE 22/11/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

BEAUTE ET PARFUMS

Accord d'entreprise BEAUTE ET PARFUMS 26/06/2020
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD

BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL

Accord d'entreprise BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL 10/10/2018
ACCORD DE CONFIGURATION DU GROUPE SHISEIDO ET DE RENOUVELLEMENT DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL 21/12/2018
UES SHISEIDO - ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES 21/03/2018
AVENANT TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES 21/03/2018
RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES 21/03/2018
ACCORD FLEXWORK
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES 02/08/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES 06/09/2018
ACCORD PORTANT SUR LE RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCES
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES 19/11/2018
ACCORD EN VUE DE LA MISE EN PLACE D'UNE GRILLE DE SALAIRE ET DE CLASSIFICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES 01/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD GRILLE DE SALAIRE ET DE CLASSIFICATION SIGNE LE 19 NOVEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES 21/05/2019
AVENANT N°4 A L'AVENANT DU 28 MARS 2017
AVENANT

BEAUTE, RECHERCHE & INDUSTRIES

Accord d'entreprise BEAUTE, RECHERCHE & INDUSTRIES 05/12/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 26 JUIN 2014 ET A SES AVENANTS - REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

BEIERSDORF S.A.S

Accord d'entreprise BEIERSDORF S.A.S 30/01/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BEIERSDORF S.A.S 23/04/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BEIERSDORF S.A.S 26/04/2019
Négociation annuelle obligatoire 2018 relative à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BEIERSDORF S.A.S 17/06/2019
Avenant n°1 à l'accord télétravail du 5 octobre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise BEIERSDORF S.A.S 17/06/2019
Avenant n°1 relatif aux planchers des primes variables de l'accord salarial 2016 du 7 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BEIERSDORF S.A.S 26/11/2019
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos au bénéfice de salariés parents d'un enfant gravement malade ou de salariés assumant le rôle de proche aidant
ACCORD

Beiersdorf s.a.s.

Accord d'entreprise Beiersdorf s.a.s. 05/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L’UES BEIERSDORF POUR LA MANDATURE 2020 - 2023
ACCORD

C F E B SISLEY

Accord d'entreprise C F E B SISLEY 01/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DU 1ER OCTOBRE 2019
ACCORD

CCI PRODUCTIONS PARFUMS ET COSMETIQUES

Accord d'entreprise CCI PRODUCTIONS PARFUMS ET COSMETIQUES 15/02/2018
LE DROIT A LA DECONNEXION.
ACCORD

Accord d'entreprise CCI PRODUCTIONS PARFUMS ET COSMETIQUES 15/02/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017.
ACCORD

Accord d'entreprise CCI PRODUCTIONS PARFUMS ET COSMETIQUES 21/02/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CCI PRODUCTIONS PARFUMS ET COSMETIQUES 09/03/2020
Accord Don de jours de repos
ACCORD

CHANEL

Accord d'entreprise CHANEL 29/01/2018
ACCORD DE GROUPE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 08/01/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 11/01/2019
Négociation Annuelles Obligatoires Procés Verbal d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 21/01/2019
Accord Groupe sur le Dialogue Social (Acte II)
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 19/03/2019
ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES CHANEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 27/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la composition du Comité Social et Economique Central Chanel Parfums Beauté
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 19/07/2019
Avenant n°1 à l'accord de groupe relatif à la mise en place d'un régime de retraite à cotisations définies
AVENANT

Accord d'entreprise CHANEL 18/07/2019
Accord de Groupe relatif au don de jours de repos et aux mesures en faveur des salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 09/09/2019
Accord de Groupe sur la prorogation des mandats des membres du Comité de Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 17/09/2019
Avenant à l'accord de Groupe sur le compte épargne temps du 9 décembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise CHANEL 06/02/2020
Avenant n°2 à l’accord de Groupe du 20 novembre 2006 – Renouvellement du Comité de Groupe CHANEL
AVENANT

Accord d'entreprise CHANEL 31/01/2020
ACCORD CHANEL SAS RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 27/03/2020
ACCORD CADRE DE GROUPE PLAN DE RESPONSABILITE SOLIDAIRE SUITE AU COVID
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 09/04/2020
Avenant à l'accord de groupe sur le dialogue social - acte 3 : délégation syndicale de groupe
AVENANT

Accord d'entreprise CHANEL 17/04/2020
ACCORD DE GROUPE PORTANT APPLICATION DE L’ORDONNANCE N° 2020-385 DU 1ER AVRIL 2020 MODIFIANT LA DATE LIMITE ET LES CONDITIONS DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 29/05/2020
ACCORD CADRE DE GROUPE DE GESTION PRÉVISIONNELLE ET RESPONSABLE DE L'EMPLOI ET DES COMPÉTENCES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CHANEL 08/07/2020
AVENANT A L'ACCORD DE GROUPE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS ET AUX MESURES EN FAVEUR DES SALARIES AIDANTS
AVENANT

Accord d'entreprise CHANEL 20/07/2020
ACCORD DE GROUPE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

CHANEL PARFUMS BEAUTE

Accord d'entreprise CHANEL PARFUMS BEAUTE 06/03/2018
ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES CHANEL PARFUMS BEAUTE
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL PARFUMS BEAUTE 06/04/2018
Accord Responsable d'accompagnement des salariés en fin de carrière et de flexibilité de l'organisation du travail des sites CHANEL PB de l'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL PARFUMS BEAUTE 09/01/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

CHROMADURLIN

Accord d'entreprise CHROMADURLIN 29/11/2018
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CHROMADURLIN 29/11/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHROMADURLIN 29/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHROMADURLIN 29/11/2018
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CHROMADURLIN 22/01/2019
Accord sur la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

CLARINS

Accord d'entreprise CLARINS 04/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE INTERGENERATIONNEL EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES JEUNES ET DES SENIORS AU SEIN DE LA SOCIETE CLARINS
ACCORD

CLARINS FRANCE

Accord d'entreprise CLARINS FRANCE 04/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE INTERGENERATIONNEL EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES JEUNES E DES SENIORS AU SEIN DE LA SOCIETE CLARINS FRANCEK
ACCORD

Accord d'entreprise CLARINS FRANCE 13/04/2018
ACCORD d'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET DES MANDATS SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise CLARINS FRANCE 17/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL EN SOIREE AU SEIN DE LA SOCIETE CLARINS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARINS FRANCE 18/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARINS FRANCE 20/12/2018
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CLARINS FRANCE 23/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROLONGATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CSE DE LA SOCIETE CLARINS FRANCE
ACCORD

CLARINS LOGISTIQUE

Accord d'entreprise CLARINS LOGISTIQUE 22/05/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CLARINS LOGISTIQUE 07/09/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTNATS DU PERSONNEL ET DES MANDATS SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise CLARINS LOGISTIQUE 07/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARINS LOGISTIQUE 14/12/2018
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CLARINS LOGISTIQUE 16/12/2019
NAO portant sur la remuneration le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE

Accord d'entreprise COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE 24/10/2017
LA NAO DE LA SOCIETE CNP - HERMES PARFUMS Du 24 octobre 2017.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE 22/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TRAVAIL DE NUIT.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE 30/10/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE 28/01/2019
LE PRE - ELECTORAL DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE 2019
ACCORD

COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 11/12/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF « DISPOSITIF DE SOLIDARITE L'OREAL » en DATE DU 24 MARS 2014 COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 15/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 19/03/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif au Dispositif L'Oréal d'Aide à la Création/ Reprise d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 14/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES CE - DP - CHSCT DE COSMETIVE ACTIVE FRANCE ET COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au Comité Economique et Social Cosmétique Active Inter
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Economique et Sociale au sein de Cosmétique Active International
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 04/02/2019
Avenant N°10 à l'Accord conclu le 17 mars 2008 et à ses avenants Régime de Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 10/12/2019
Avenant n°11 à l’accord conclu le 17 mars 2008 et à ses avenants. Régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 10/12/2019
Avenant n°4 à l’accord conclu le 14 novembre 2011 et à ses avenants. Régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 07/02/2020
accord relatif à l'égalité professionnel entre les femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 22/06/2020
ACCORD COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL RELATIF A L’INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 07/09/2020
Avenant n°2 à l'avenant du 15 janvier 2018 à l'accord d'entreprise du 16 novembre 2015 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 07/09/2020
Avenant 1 à l'accord du 15 janvier 2018 relatif au Flexwork
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 07/09/2020
Avenant 1 à l'accord du 15 décembre 2008 en faveur de la conciliation vie professionnelle vie personnelle
AVENANT

COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 05/07/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 05/07/2018
Avenant n° 1 relatif au dispositif l'Oréal d'Aide à la Création/Reprise d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 05/07/2018
Avenant n° 1 à l'Accord relatif au TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2018
Avenant n°11 à l'avenant conclu le 4 mars 2008 (tenant lieu d'accord) et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique central au sein de CAP
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE CAP
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 17/06/2019
Avenant n°7 à l'accord du 14 octobre 2010 (accord frais de santé)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 08/07/2019
AVENANT CAP VICHY RELATIF AU TRAVAIL DES COLLABORATEURS EN HORAIRE VARIABLE
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 12/11/2019
Avenant n°4 à l'avenant conclu le 12 décembre 2011 (régime de Prévoyance)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 12/11/2019
avenant n°12 à l'avenant conclu le 4 mars 2008 (Prévoyance)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 23/12/2019
4ème accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 08/07/2019
Avenant CAP LRP relatif au travail, des collaborateurs en horaire variable
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 09/06/2020
Avenant n°8 à l'accord du 14 octobre 2010 (frais de santé)
AVENANT

COSMEUROP SAS

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 29/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET DES MANDATS SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 07/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 29/09/2017
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 7 NOVEMBRE 2005 RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 14/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 29/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATIN DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET DES MANDATS SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 07/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE COSMEUROP
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 07/12/2018
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE LA SOCIETE COSMEUROP
AVENANT

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 07/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ASTREINTE AU SEIN DE LA SOCIETE COSMEUROP
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 19/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 24/07/2019
Accord collectif relatif à la prolongation du délai de consultation du CSE de la société Cosmeurop
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 18/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 19/11/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 19 octobre 2017 relatif au régime collectif et obligatoire de frais de santé des salariés de la société Cosmeurop
AVENANT

COSMOD

Accord d'entreprise COSMOD 21/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

COSMOLUXE

Accord d'entreprise COSMOLUXE 25/07/2019
L’AMENAGEMENT & LA DUREE COLLECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DU MAINTIEN D’EFFECTIF & DU DEVELOPPEMENT POUR L’EMPLOI
AVENANT

COSMOPAR

Accord d'entreprise COSMOPAR 18/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

ELYSEE COSMETIQUES

Accord d'entreprise ELYSEE COSMETIQUES 14/03/2019
Avenant Nr 4 : L'accord collectif sur l'aménagement et la réduction du temps de travail, l'emploi, l'évolution des salaires et l'organisation de l'activité signé le 13 juin 2005
ACCORD

Accord d'entreprise ELYSEE COSMETIQUES 11/06/2019
Protocole d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ELYSEE COSMETIQUES 11/06/2019
Accord collectif sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ELYSEE COSMETIQUES 24/04/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ELYSEE COSMETIQUES 04/03/2020
Avenant N° 5 à l'accord collectif sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

EUGENE PERMA FRANCE SAS

Accord d'entreprise EUGENE PERMA FRANCE SAS 16/05/2019
accord unanime portant sur la prolongation des mandats des representants du personnel epf
ACCORD

EURO WIPES

Accord d'entreprise EURO WIPES 28/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

EVALIANCE

Accord d'entreprise EVALIANCE 21/06/2018
ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

FAPAGAU ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 11/10/2017
Un avenant n°10 à l'accord sur le régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 18/12/2017
Un accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 18/12/2017
Un avenant n°2 à l'avenant n°1 sur le régime de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 18/12/2017
Un avenant à l'accord sur le dispositif de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 19/12/2017
Un accord d'établissment portant sur le recours à des horaires de WE
ACCORD

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 22/02/2018
Un accord d'entreprise relatif au FLEXWORK
ACCORD

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 22/02/2018
Un avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 19/03/2018
Un accord d'établissement portant sur le recours à des horaires de week-end
ACCORD

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 03/07/2018
Un accord portant sur le recours à des horaires de travail de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 08/11/2018
Un accord portant sur le recours à des horaires de travail de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 07/12/2018
Un avenant n°11 sur le régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 07/12/2018
Un avenant à l'accord relatif au dispositif d'aide à la création/reprise d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 11/04/2019
Accord de prorogation des mandats des instances représentatives comité d'établissement, délégués du personnel, CHSCT de l'établissement de Roye
ACCORD

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 16/09/2019
Un accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein de FAPAGAU
ACCORD

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 16/09/2019
Un accord relatif à la mise en place du CSE central au sein de FAPAGAU
ACCORD

Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 18/12/2018
Un accord portant sur le recours à des horaires de travail de fin de demaine VSD
ACCORD

FAPROREAL

Accord d'entreprise FAPROREAL 22/11/2019
Accord d'entreprise FAPROREAL relatif aux astreintes techniques
ACCORD

Accord d'entreprise FAPROREAL 14/05/2020
Avenant n°2 à l'accord du 29/07/2003 relatif à l'organisation du travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise FAPROREAL 10/04/2020
PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FAPROREAL 22/11/2019
Accord d'entreprise FAPROREAL relatif aux astreintes sécurités
ACCORD

FAREVA POISSY

Accord d'entreprise FAREVA POISSY 11/07/2019
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
AVENANT

FAREVABIO

Accord d'entreprise FAREVABIO 11/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DE L'EQUIPE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

FRAGRANCE PRODUCTION

Accord d'entreprise FRAGRANCE PRODUCTION 29/06/2018
Accord d'entreprise valant NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FRAGRANCE PRODUCTION 17/01/2019
VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE ELECTIONS MEMBRES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise FRAGRANCE PRODUCTION 17/01/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise FRAGRANCE PRODUCTION 01/03/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAGRANCE PRODUCTION 20/03/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU CET
AVENANT

Accord d'entreprise FRAGRANCE PRODUCTION 02/05/2019
Accord sur la contrepartie au temps d'habillage-déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise FRAGRANCE PRODUCTION 18/07/2019
Accord d'entreprise valant négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRAGRANCE PRODUCTION 28/05/2020
Accord sur l'organisation des congés d'été 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FRAGRANCE PRODUCTION 02/09/2020
Accord sur les mesures de protection de la santé et la sécurité en application du protocole national
ACCORD

FREDERIC'M FRANCE

Accord d'entreprise FREDERIC'M FRANCE 08/11/2018
Accord de prorogation du mandat des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise FREDERIC'M FRANCE 05/12/2019
NAO 2019 : PV D ACCORD
ACCORD

GEMEY PARIS-MAYBELLINE NEW YORK

Accord d'entreprise GEMEY PARIS-MAYBELLINE NEW YORK 11/12/2018
Avenant n°1 à l’accord relatif au Dispositif L’Oréal d’Aide à la Création/ Reprise d’Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise GEMEY PARIS-MAYBELLINE NEW YORK 11/12/2018
Accord d'entreprise sur le Flexwork
ACCORD

Accord d'entreprise GEMEY PARIS-MAYBELLINE NEW YORK 11/12/2018
Accord d'entreprise sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GEMEY PARIS-MAYBELLINE NEW YORK 06/11/2019
Avenant N°9 à l'accord conclu le 22 décembre 2004 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise GEMEY PARIS-MAYBELLINE NEW YORK 06/11/2019
Avenant n°6 à l'accord concu le 18 décembre 2008 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise GEMEY PARIS-MAYBELLINE NEW YORK 11/02/2020
Avenant N°1 du 11 février 2020 à l'accord d'entreprise sur le flexwork du 11 décembre 2018
AVENANT

GROUPE GM COSMETIQUES FRANCE

Accord d'entreprise GROUPE GM COSMETIQUES FRANCE 17/05/2018
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE GM COSMETIQUES FRANCE 17/05/2018
ACCORD EXTENSION FORFAIT JOURS AUX ASSIMILES CADRES AUTONOMES
ACCORD

GROUPE ROCHER OPERATIONS

Accord d'entreprise GROUPE ROCHER OPERATIONS 20/06/2018
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD AGILI'TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ROCHER OPERATIONS 24/10/2018
Accord Agili'Temp relatif au maintien de la qualité de service distribution VAD
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ROCHER OPERATIONS 25/09/2018
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD AGILI'TEMP
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ROCHER OPERATIONS 28/06/2019
ACCORD AGILITEMPO DE L'ETABLISSEMENT LOGISTIQUE et TERTIAIRE, PORTANT SUR LA FLEXIBILITE DU TEMPS DE TRAVAIL ET RELATIF AU MAINTIEN DE LA QUALITE DE SERVICE DISTRIBUTION
ACCORD

GUERLAIN

Accord d'entreprise GUERLAIN 09/04/2018
Accord d'Etablissement à durée déterminée relatif à la mise en place exceptionnel et temporaire d'une équipe de suppléance le Week end
ACCORD

Accord d'entreprise GUERLAIN 14/01/2020
ACCORD D ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE EXCEPTIONNEL ET TEMPORAIRE D UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE LE WEEK END
ACCORD

Accord d'entreprise GUERLAIN 06/05/2020
Accord à durée déterminée relatif à la mise en place temporaire et exceptionnelle d'équipes de suppléance de fin de semaine
ACCORD

GUINOT

Accord d'entreprise GUINOT 16/10/2019
Avenant de reconduction de l'accord portant sur l'Egalité entre les Femmes & les Hommes
AVENANT

Accord d'entreprise GUINOT 31/03/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE L’EPIDEMIE DE CORONAVIRUS COVID-19
ACCORD

GUINOT SAS

Accord d'entreprise GUINOT SAS 20/09/2018
Accord sur la Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise GUINOT SAS 20/09/2018
Comité Social & Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise GUINOT SAS 20/09/2018
Accord sur la constitution d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail dans chaque Etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise GUINOT SAS 25/10/2018
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise GUINOT SAS 07/02/2019
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise GUINOT SAS 30/10/2019
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GUINOT SAS 25/11/2019
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif au régime complémentaire de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise GUINOT SAS 02/10/2020
Avenant à durée déterminée aux accords d'aménagement du temps de travail
AVENANT

INTER COSMETIQUES

Accord d'entreprise INTER COSMETIQUES 22/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INTER COSMETIQUES 06/04/2018
PV NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INTER COSMETIQUES 26/09/2018
ACCORD sur le travail fin de semaine (équipe suppléance)
ACCORD

Accord d'entreprise INTER COSMETIQUES 06/11/2018
Protocole Electoral CSE 2018 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INTER COSMETIQUES 31/01/2019
Avenant n°2 - Accord d'Entreprise à Durée Déterminée sur le travail en fin de semaine (équipe de suppléance)
AVENANT

Accord d'entreprise INTER COSMETIQUES 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INTER COSMETIQUES 22/03/2019
PV NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INTER COSMETIQUES 22/11/2018
Avenant N°1 - Accord d'Entreprise à Durée Déterminee sur le travail en fin de semaine (équipe suplléance)
AVENANT

JACOMO

Accord d'entreprise JACOMO 18/01/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOMO 06/02/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - (NAO)
ACCORD

L'OREAL

Accord d'entreprise L'OREAL 07/06/2018
ACCORD D’ENTREPRISE DE PROROGATION/REDUCTION DU MANDAT DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE « L’OREAL SA »
ACCORD

Accord d'entreprise L'OREAL 15/10/2018
AVENANT N° 11 A L'ACCORD CONCLU LE 17 DECEMBRE 2007 ET A SES AVENANTS - REGIME DE PREVOYANCE APPLICABLE A L'ENSEMBLE CONSTITUE DES PERSONNELS MENTIONNES AUX ARTICLES 4 ET 4 BIS, AINSI QUE DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise L'OREAL 30/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES AU SEIN DE L’ORÉAL SA
ACCORD

Accord d'entreprise L'OREAL 30/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE L’ORÉAL SA
ACCORD

Accord d'entreprise L'OREAL 11/10/2019
AVENANT N° 4 À L'ACCORD CONCLU LE 25 NOVEMBRE 2011 ET À SES AVENANTS - RÉGIME DE PRÉVOYANCE APPLICABLE AUX COLLABORATEURS DE L'ORÉAL EMPLOYÉS, OUVRIERS, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE NE RELEVANT PAS DE L'ARTCLE 36 DE L'ANNEXE I ET DES ARTICLES 4 ET 4
AVENANT

Accord d'entreprise L'OREAL 11/10/2019
AVENANT N° 12 À L'ACCORD CONCLU LE 17 DÉCEMBRE 2007 ET À SES AVENANTS - RÉGIME DE PRÉVOYANCE APPLICABLE À L'ENSEMBLE CONSTITUÉ DES PERSONNELS MENTIONNÉS AUX ARTICLES 4 ET 4 BIS, AINSI QUE DES SALARIÉS MENTIONNÉS AU § 2 DE L'ARTICLE 36 DE L'ANNEXE I DE LA
AVENANT

Accord d'entreprise L'OREAL 17/12/2019
4ème Accord relatif à l’Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise L'OREAL 23/06/2020
AVENANT N° 8 A L'AVENANT DU 26 JUIN 2007 A L'ACCORD COLLECTIF DU 30 AOÛT 2020
AVENANT

L'OREAL - AVT 7

Accord d'entreprise L'OREAL - AVT 7 29/05/2019
AVENANT N° 7 A L'AVENANT DU 26 JUIN 2007 A L'ACCORD COLLECTIF DU 30 AOUT 2002
AVENANT

L.G.V. COSMETIQUE

Accord d'entreprise L.G.V. COSMETIQUE 12/07/2018
Accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L.G.V. COSMETIQUE 21/02/2019
Protocole d'accord de prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

LABORATOIRE COSMETIQUE DE LECOUSSE

Accord d'entreprise LABORATOIRE COSMETIQUE DE LECOUSSE 21/03/2019
UN ACCORD CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE COSMETIQUE DE LECOUSSE 21/03/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE COSMETIQUE DE LECOUSSE 28/05/2020
Un Accord NAO 2020 et télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE COSMETIQUE DE LECOUSSE 16/09/2020
Accord d'entreprise instutant une prime exceptionnelle au pouvoir d'achat
ACCORD

LABORATOIRE DUCASTEL - L D P E

Accord d'entreprise LABORATOIRE DUCASTEL - L D P E 25/07/2019
accord de prorogation temporaire des mandats instances représentatives du personnel
ACCORD

LABORATOIRE SANDRALEX

Accord d'entreprise LABORATOIRE SANDRALEX 27/04/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE SANDRALEX 25/05/2020
ACCORD CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

LABORATOIRES BEA

Accord d'entreprise LABORATOIRES BEA 02/03/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES BEA 24/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES BEA 22/02/2019
GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES BEA 13/12/2019
NAO 2020
ACCORD

LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC

Accord d'entreprise LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC 15/06/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC 15/06/2018
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC 26/03/2019
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC 16/04/2020
Accord collectif portant mesures d'urgence en matière de congés payés COVID19
ACCORD

LABORATOIRES CLARINS

Accord d'entreprise LABORATOIRES CLARINS 14/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIVE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES CLARINS 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES CLARINS 01/06/2018
Accord d'entrerise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de la Société Laboratoires Clarins
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES CLARINS 07/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel et des mandats syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES CLARINS 18/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES CLARINS 19/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL EN EQUIPES DE SUPPLEANCE SAMEDI DIMANCHE (SD)
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES CLARINS 20/07/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES

Accord d'entreprise LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES 14/09/2018
VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES 30/01/2019
avenant 1 à l'accord relatif à l'emploi et à l'intégration des travailleurs en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES 13/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES 15/03/2019
Accord relatif aux rémunérations 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES 15/10/2019
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES 21/07/2020
Avenant de prorogation de l'accord relatif au travail à domicile occasionnel et au télétravail régulier
AVENANT

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER

Accord d'entreprise LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER 22/05/2018
ACCORD SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

LABORATOIRES DERMATOLOGIQUES D'URIAGE

Accord d'entreprise LABORATOIRES DERMATOLOGIQUES D'URIAGE 19/04/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN CSE UNIQUE ET DU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DERMATOLOGIQUES D'URIAGE 08/11/2019
Accord relatif au travail de nuit au sein des sites industriels
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DERMATOLOGIQUES D'URIAGE 24/02/2020
Accord sur les salaires, la durée effective et l’organisation du temps de travail ainsi que les travailleurs handicapés
ACCORD

LABORATOIRES EPL PERRON RIGOT

Accord d'entreprise LABORATOIRES EPL PERRON RIGOT 10/12/2018
ACCORD AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LABORATOIRES EXPANSCIENCE

Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE 14/03/2019
Accord relatif à l'UES Laboratoires Expanscience
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE 05/06/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Central Social et Economique.
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE 29/08/2019
UES Laboratoires Expanscience-Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE 29/08/2019
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE 28/01/2020
PV d'accord d'entreprise relatif à la rémunération, temps de travail et partage de VA dans l'entreprise 2020
ACCORD

LABORATOIRES M&L

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 10/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 18/06/2018
ACCORD PRIME ANNUELLE DE PRESENTEISME AVENANT NAO 2016 ET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 11/03/2019
ACCORD DE GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 22/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 22/03/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 22/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 28/06/2019
ACCORD CSE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 28/06/2019
Accord relatif au compte épargne temps portant avenant à l'accord relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 28/06/2019
Accord relatif à la cessation de l'avenant du 29 février 2016 à l'accord portant sur le dialogue social en date du 25 mai 2012
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 09/12/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 23/06/2020
Accord relatif au compte épargne temps portant avenant à l'accord relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 16/07/2020
PROLONGATION DE L'ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE DE PRESENTEISME
AVENANT

Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 31/07/2020
AVENANT DE PROLONGATION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
AVENANT

LABORATOIRES SARBEC

Accord d'entreprise LABORATOIRES SARBEC 19/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES SARBEC 23/07/2019
Accord de mise en place d'un Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES SARBEC 15/05/2020
PEPA Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES SARBEC 15/05/2020
Accord d’entreprise sur la mise en place d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

LABORATOIRES SICOBEL

Accord d'entreprise LABORATOIRES SICOBEL 12/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES SICOBEL 31/03/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

LAMALO

Accord d'entreprise LAMALO 25/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

LESSONIA

Accord d'entreprise LESSONIA 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise LESSONIA 24/01/2019
Ujn Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LESSONIA 15/05/2020
Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

LOREAL SA

Accord d'entreprise LOREAL SA 08/06/2020
Accord d'établissement relatif au recours à des horaires de travail de fin de semaine
ACCORD

LVMH FRAGRANCE BRANDS

Accord d'entreprise LVMH FRAGRANCE BRANDS 27/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LVMH FRAGRANCE BRANDS 04/04/2019
ACCORD NAO 2019 AU SEIN DE LVMH FRAGRANCE BRANDS
ACCORD

Accord d'entreprise LVMH FRAGRANCE BRANDS 11/04/2019
Accord relatif au télétravail pour l'établissement Ile de France
ACCORD

Accord d'entreprise LVMH FRAGRANCE BRANDS 13/05/2019
Avenant n°3 relatif aux parcours professionnels et évolutions classants des filières métiers de Beauvais
AVENANT

MAESA

Accord d'entreprise MAESA 25/03/2019
VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DITE « DE POUVOIR D’ACHAT »
ACCORD

MENICON PHARMA

Accord d'entreprise MENICON PHARMA 07/05/2020
Protocole d'accord - congés payés suite au COVID 19
ACCORD

MF PRODUCTIONS

Accord d'entreprise MF PRODUCTIONS 20/02/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

NOUVELLE COMPAGNIE DES DETERGENTS ET DU SAVON DE MARSEILLE

Accord d'entreprise NOUVELLE COMPAGNIE DES DETERGENTS ET DU SAVON DE MARSEILLE 09/10/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ONDAL FRANCE

Accord d'entreprise ONDAL FRANCE 18/12/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAL FRANCE 26/04/2018
MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE AU SEIN DE LA SOCIETE ONDAL FRANCE SARL
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAL FRANCE 19/12/2018
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAL FRANCE 13/02/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAL FRANCE 21/05/2019
ACCORD QUADRIENNAL SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAL FRANCE 26/06/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAL FRANCE 24/09/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAL FRANCE 13/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAL FRANCE 10/03/2020
Accord sur les commissions du comité social et économique
ACCORD

OTB COSMETICS

Accord d'entreprise OTB COSMETICS 09/07/2019
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OTB COSMETICS 06/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OTB COSMETICS 29/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

PARCHIMY

Accord d'entreprise PARCHIMY 04/04/2019
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PARCHIMY 04/04/2019
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PARCHIMY 25/05/2018
Un accord portant sur un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise PARCHIMY 10/04/2020
Avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 25/05/2018
AVENANT

PARFUMS CHRISTIAN DIOR

Accord d'entreprise PARFUMS CHRISTIAN DIOR 02/02/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PARFUMS CHRISTIAN DIOR 16/10/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2019-2023
ACCORD

Accord d'entreprise PARFUMS CHRISTIAN DIOR 17/09/2019
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PARFUMS CHRISTIAN DIOR 29/01/2020
AVENANT N°1 ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise PARFUMS CHRISTIAN DIOR 29/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

PIERRE CATTIER

Accord d'entreprise PIERRE CATTIER 28/06/2018
ACCORD D’ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE CATTIER 09/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PIERRE CATTIER
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE CATTIER 28/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE LIEE AU COVID-19
ACCORD

PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 20/02/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 17 décembre 2015 relatif au TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 20/02/2018
Accord d'entreprise relatif au FLEXWORK
ACCORD

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 26/02/2018
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES
ACCORD

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 26/06/2018
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES
ACCORD

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 12/04/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF L'OREAL D'AIDE A LA CREATION / REPRISE D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 26/02/2019
PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 14/06/2019
AVENANT N° 7 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE DU 4 DEC 2007
AVENANT

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 14/11/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD CONCLU LE 28/11/11 ET A SES AVENANTS REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 28/02/2020
PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 28/05/2020
AVENANT A L'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGAOIRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 28/05/2020
AVENANT N°8 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE DU 4-12-07
AVENANT

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 31/08/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 17/12/2015 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL 31/08/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 18/12/08 EN FAVEUR DE LA CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE VIE PERSONNELLE
AVENANT

PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL - AVT 11

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL - AVT 11 14/11/2019
AVENANT N°11 A L'ACCORD APPLICABLE AU 01-01-08 ET A SES AVENANTS REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL AVT 1

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL AVT 1 15/12/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF « DISPOSITIF DE SOLIDARITE L'OREAL » en DATE DU 20 MAI 2014
AVENANT

PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL AVT 10

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL AVT 10 04/12/2018
AVENANT N° 10 A L'ACCORD APPLICABLE AU 1ER JANVIER 2008 ET A SES AVENANTS - REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL AVT 9

Accord d'entreprise PRESTIGE & COLLECTIONS INTERNATIONAL AVT 9 18/10/2017
AVENANT N°9 à L'ACCORD applicable au 1er janvier 2008 et à ses avenants RéGIME DE PRéVOYANCE
AVENANT

PROCTER & GAMBLE BLOIS

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE BLOIS 14/06/2018
Accord d'entreprise sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE BLOIS 17/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE BLOIS 10/01/2019
Avenant portant révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) du 17 octobre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE BLOIS 07/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - accord sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE BLOIS 18/07/2019
Accord d'entreprise portant sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE BLOIS 26/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation obligatoire 2020 - accord sur les salaires
ACCORD

PROCTER & GAMBLE BLOIS SAS

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE BLOIS SAS 22/05/2018
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC), à la mixité des métiers et à l'intergénérationnel
ACCORD

PROCTER ET GAMBLE BLOIS SAS

Accord d'entreprise PROCTER ET GAMBLE BLOIS SAS 26/05/2020
Accord égalité profesionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER ET GAMBLE BLOIS SAS 26/05/2020
AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PROCTER ET GAMBLE BLOIS SAS 26/05/2020
Accord sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

PUIG FRANCE

Accord d'entreprise PUIG FRANCE 26/10/2017
AVENANT N° 11 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE EN MATIERE DE COUVERTURE DES RISQUES DECES INVALIDITE INCAPACITE ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PUIG FRANCE 07/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PUIG FRANCE 06/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE UNANIME PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DES COMITES D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDIT
ACCORD

Accord d'entreprise PUIG FRANCE 19/02/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL DU 18/10/2016
AVENANT

SA MATIS

Accord d'entreprise SA MATIS 11/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SA PARFUMS CHRISTIAN DIOR

Accord d'entreprise SA PARFUMS CHRISTIAN DIOR 29/01/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE DE PAQUES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA PARFUMS CHRISTIAN DIOR 24/04/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

SARL FACOSPAR

Accord d'entreprise SARL FACOSPAR 04/12/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SAS COSMOLUXE

Accord d'entreprise SAS COSMOLUXE 06/08/2020
L'AMENAGEMENT & LA DUREE COLLECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DU MAINTIEN D'EFFECTIF & DU DEVELOPPEMENT POUR L'EMPLOI
AVENANT

SAVONNERIE NATURE EN PROVENCE

Accord d'entreprise SAVONNERIE NATURE EN PROVENCE 19/07/2018
ACCORD DE PERIODICITE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAVONNERIE NATURE EN PROVENCE 27/07/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 24/06/2016
AVENANT

SHISEIDO INTERNATIONAL FRANCE

Accord d'entreprise SHISEIDO INTERNATIONAL FRANCE 26/04/2018
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L'EQUILIBRE VIE PRIVEE/VIE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SHISEIDO INTERNATIONAL FRANCE 14/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SHISEIDO INTERNATIONAL FRANCE 14/02/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SHISEIDO INTERNATIONAL FRANCE 12/07/2019
Accord de Prorogation des Mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SHISEIDO INTERNATIONAL FRANCE 03/09/2019
Accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SHISEIDO INTERNATIONAL FRANCE 06/08/2019
Accord sur le cadre de mise en place du CSE
ACCORD

SHISEIDO INTERNATIONAL FRANCE SAS

Accord d'entreprise SHISEIDO INTERNATIONAL FRANCE SAS 22/12/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SHISEIDO INTERNATIONAL FRANCE SAS 22/12/2017
AVENANT N° 3 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 6/01/2015
AVENANT

SICOS ET CIE

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 30/01/2018
UN AVENANT RELATIF AUX DONS DE JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 18/10/2017
UN AVENANT N°10 A L'ACCORD DU 21/01/2008 SUR LE REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 20/12/2017
UN ACCORD RELATIF AUX RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 10/11/2017
UN AVENANT RELATIF AU RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 13/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 30/05/2018
Accord de prorogation du mandat des membres des instances représentatives au sein du périmètre de SICOS- CE CHSCT DP
ACCORD

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 05/07/2018
ACCORD DU 05 JUILLET 2018 PORTANT SUR LE RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 10/04/2018
Avenant à durée déterminée n°1 à l'accord du 20 décembre 2017 portant sur le recours à des équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 12/04/2018
Accord d'entreprise relatif au FLEXWORK
ACCORD

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 12/04/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 07 juin 2016 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 12/04/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif au Dispositif L'Oréal d'Aide à la Création/Reprise d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 13/04/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 27/11/2018
Avenant n°11 à l'accord conclu le 21 janvier 2008 et à ses avenants - Régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 20/12/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de sicos et cie
ACCORD

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 02/01/2019
Avenant à durée déterminée n°1 à l'accord du 05 juillet 2018 portant sur le recours à des équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 23/01/2019
Avenant à durée déterminée n°2 à l'accord du 05 juillet 2018 portant sur le recours à des équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 08/02/2019
PV d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 22/02/2019
Avenant à durée déterminée n°3 à l'accord du 05 juillet 2018 portant sur le recours à des équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 19/03/2019
Avenant n°1 à l'accord de prorogation des mandats des membres des instances representatives au sein du perimetre de SICOS - CE CHSCT DP
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 19/12/2019
Avenant 6 à l'avenant conclu le 21 janvier 2008 et a ses avenants sur le regime de prevoyance des employés, techniciens et agents de maîtrise ne relevant pas de l'article 36 de l'annexe I et des articles 4 et 4bis de la CCN du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 19/12/2019
Avenant 12 a l'accord conclu le 21 janvier 2008 et a ses avenants sur le regime de prevoyance des cadres relevant des articles 4 et 4 bis et salariés relevant de l'article 36 de la CCN du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 29/05/2020
PV d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 29/05/2020
4iéme Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SICOS ET CIE 22/06/2020
Avenant n°8 a l'accord collectif du 10 mars 2008 relatif au regime frais de sante
AVENANT

SIRIUS

Accord d'entreprise SIRIUS 05/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONDITIONNEMEN

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONDITIONNEMEN 28/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONDITIONNEMEN 09/03/2018
UN ACCORD SUR ORGANISATION DU TRAVAIL EN DEUX EQUIPES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONDITIONNEMEN 18/12/2019
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOFIA COSMETIQUES

Accord d'entreprise SOFIA COSMETIQUES 31/12/2019
Accord collectif relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIA COSMETIQUES 27/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les mesures exceptionnelles de prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIA COSMETIQUES 27/04/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOFIA COSMETIQUES 21/07/2020
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2020
AVENANT

SOFIBEL

Accord d'entreprise SOFIBEL 26/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIBEL 28/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire - Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIBEL 24/05/2019
Accord du l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIBEL 24/05/2019
Accord sur la prorogation des mandats des membres de la DUP issue des élections du 14 juin 2017
ACCORD

SOPROCOS

Accord d'entreprise SOPROCOS 25/10/2017
Un avenant n010 à l'accord conclu le 28 janvier 2008 et à ses avenants sur le régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SOPROCOS 29/09/2017
Un avenant n°2 à l'accord du 2 octobre 2014 relatif à l'organisation de l'équipe saisonnalité
AVENANT

Accord d'entreprise SOPROCOS 03/11/2017
Un avenant n°3 à l'accord portant sur les classifications de soprocos
AVENANT

Accord d'entreprise SOPROCOS 20/12/2017
un accord sur le dispositif de solidarité l'OREAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOPROCOS 20/12/2017
un accord relatif au dispositif l'Oreal d'aide à la création/reprise d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOPROCOS 29/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOPROCOS 26/11/2018
Avenant n°11 a l'accord conclu le 28 janvier 2008 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise SOPROCOS 11/10/2019
Avenant n°3 a l'accord d'entreprise du 2 octobre 2014 relatif a l'organisation de l'Equipe saisonnalité au sein de l'usine SOPROCOS
AVENANT

Accord d'entreprise SOPROCOS 23/05/2019
Avenant n°7 a l'avenant du 1er juillet 2009 a l'accord collectif du 25 avril 2008 relatif au regime de frais de sante
AVENANT

Accord d'entreprise SOPROCOS 17/12/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOPROCOS 17/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FLEXWORK
ACCORD

STE GEMEY PARIS-MAYBELLINE NEW YORK

Accord d'entreprise STE GEMEY PARIS-MAYBELLINE NEW YORK 07/03/2019
Avenant N°3 du 07 mars 2019 à l'accord du 18 décembre 2008 relatif au régime frais de santé
AVENANT

STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 28/05/2018
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 28/05/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS CE/DP/CHSCT ETS PARIS-ST JEAN DE BRAYE
ACCORD

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 08/11/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats CE/DP/CHSCT des Etablissements de Paris et Saint Jean de Braye
ACCORD

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 20/12/2018
Accord relatif au protocole sur l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 28/01/2019
Accord relatif au statut des salariés de Pacific création dans le cadre de leur intégration au sein de Parfums Christian Dior SA
ACCORD

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 07/02/2019
ACCORD SALARIAL SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 28/01/2019
Accord relatif au statut des salariés de Pacific création dans le cadre de leur intégration au sein de Parfums Christian Dior SA
ACCORD

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 07/02/2019
ACCORD SALARIAL SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 13/03/2019
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET A LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 10/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise STE PARFUMS CHRISTIAN DIOR 10/04/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS CE/DP/CHSCT DES ETABLISSEMENTS DE PARIS ET DE SAINT JEAN DE BRAYE
ACCORD

STRAND COSMETICS EUROPE

Accord d'entreprise STRAND COSMETICS EUROPE 01/02/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise STRAND COSMETICS EUROPE 09/03/2020
Accord de négociation annuelle obligatoire 2020 STRAND COSMECTICS EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise STRAND COSMETICS EUROPE 30/03/2020
Avenant n°1 à l’accord relatif à la durée et l’aménagement du temps de travail du 29 août 2014 au sein de la société STRAND COSMETICS EUROPE
AVENANT

SUDCOSMETICS

Accord d'entreprise SUDCOSMETICS 17/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise SUDCOSMETICS 26/06/2019
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

TERRE D'OC EVOLUTION

Accord d'entreprise TERRE D'OC EVOLUTION 07/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

WELEDA

Accord d'entreprise WELEDA 12/10/2017
Accord sur la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, délégués du personnel et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise WELEDA 02/11/2017
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise WELEDA 20/02/2018
Accord relatif à la mise en oeuvre du vote dématérialisé par internet pour les élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise WELEDA 13/03/2018
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise WELEDA 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise WELEDA 19/12/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise WELEDA 16/07/2019
Avenant de révision n°1 à l'accord relatif aux classifications et emplois
AVENANT

Accord d'entreprise WELEDA 16/07/2019
Avenant de révision n°1 à l'accord de l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise WELEDA 25/09/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES, LA MIXITE DES EMPLOIS LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise WELEDA 20/12/2019
Accord sur les thèmes de la négociation collective annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise WELEDA 20/05/2020
Accord gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD