Vivre avec l'autisme en Meurthe et Moselle

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43414401000015

• Un Accord relatif au temps de déplacement pour domicile-lieu de travail inhabituel (T05419001697)
  Début : 29/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Vivre avec l'autisme en Meurthe et Moselle

• Un Accord relatif au Représentant de proximité (T05419001461)
  Début : 06/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EGALITE professionnelle H/F (T05422004328)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Un accord relatif à la mise en place du CSE (T05419000828)
  Début : 03/06/2019 Fin : 03/06/2023
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