Accord d'entreprise ALLO CHAUFFAGE NORMANDIE AB

Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail

Société ALLO CHAUFFAGE NORMANDIE AB

Le 01/01/2025

• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autre, précisez

NOTIFICATION ACCORD D’ENTREPRISE

1.Durée du temps de travail et organisation





2.Nombre de Jours de repos Compensateur de remplacement et période de référence



3.Entrée, départ ou absence encours de période





4.Principe de l’organisation de la durée du travail


Attribution de jours de repos Compensateur

Compteur d’annualisation

Période de référence






5.Fonctionnement des jours de repos compensateur de remplacement.


6.Prise des repos Compensateur de remplacement

Régional par la direction et information au CSE.

7.Heures supplémentaires


8.Semaine à « zéro »


9.Heures supplémentaires


10.Compteur annualisation : impact des départs et des arrivés en cours de période







11.Compteur annualisation : solde +/- en fin de période



12.Suivi des compteurs

Les engagements partagés

Durée et révision

1er Janvier 2025

Mise à jour : 2026-01-16

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/