Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Madame, l’expression de nos sincères salutations.
Le Membre CSE Le Président (Signature précédé de la mention « Lu et approuvé, remis en main propre le »)
CENTRE LECLERC
QUARTIER ST JEAN
83170 BRIGNOLES
Madame MADY MAGALI
310 CHEMIN DE LA DAUMASSE
83136 LA ROQUEBRUSSANNE
Membre titulaire CSE
Brignoles, 27 avril 2026
Lettre remise en main propre contre décharge
Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Madame, l’expression de nos sincères salutations.
Le Membre CSE Le Président (Signature précédé de la mention « Lu et approuvé, remis en main propre le »)
CENTRE LECLERC
QUARTIER ST JEAN
83170 BRIGNOLES
Madame ORIOL CORALIE
LOTISSEMENT LES ADRETS
83170 BRIGNOLES
Membre titulaire CSE
Brignoles, 27 avril 2026
Lettre remise en main propre contre décharge
Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Madame, l’expression de nos sincères salutations.
Le Membre CSE Le Président (Signature précédé de la mention « Lu et approuvé, remis en main propre le »)
CENTRE LECLERC
QUARTIER ST JEAN
83170 BRIGNOLES
Madame ESTARELLAS AUDREY
53 Chemin de la savonniere
83136 LA ROQUEBRUSANNE
Membre titulaire CSE
Brignoles, 27 avril 2026
Lettre remise en main propre contre décharge
Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Madame, l’expression de nos sincères salutations.
Le Membre CSE Le Président (Signature précédé de la mention « Lu et approuvé, remis en main propre le »)
CENTRE LECLERC
QUARTIER ST JEAN
83170 BRIGNOLES
Madame LANOT ANGELIQUA
3648 CHEMIN DU MOULIN
83470 ST MAXIMIN LA STE BAUME
Membre titulaire CSE
Brignoles, 27 avril 2026
Lettre remise en main propre contre décharge
Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Madame, l’expression de nos sincères salutations.
Le Membre CSE Le Président (Signature précédé de la mention « Lu et approuvé, remis en main propre le »)
CENTRE LECLERC
QUARTIER ST JEAN
83170 BRIGNOLES
Monsieur ADAM THOMAS
1 IMPASSE MOSCOU
83170 BRIGNOLES
Membre titulaire CSE
Brignoles, 27 avril 2026
Lettre remise en main propre contre décharge
Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Monsieur, l’expression de nos sincères salutations.
Le Membre CSE Le Président (Signature précédé de la mention « Lu et approuvé, remis en main propre le »)
CENTRE LECLERC
QUARTIER ST JEAN
83170 BRIGNOLES
Monsieur MARCONI GREGORY
658 CHEMIN LA TOUR
83170 BRIGNOLES
Membre titulaire CSE
Brignoles, 27 avril 2026
Lettre remise en main propre contre décharge
Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Monsieur, l’expression de nos sincères salutations.
Le Membre CSE Le Président (Signature précédé de la mention « Lu et approuvé, remis en main propre le »)
CENTRE LECLERC
QUARTIER ST JEAN
83170 BRIGNOLES
Monsieur JOURDAN DYLAN
3 AVENUE DU PORTAIL
83136 LA ROQUEBRUSSANNE
Membre titulaire CSE
Brignoles, 27 avril 2026
Lettre remise en main propre contre décharge
Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Monsieur, l’expression de nos sincères salutations.
Le Membre CSE Le Président (Signature précédé de la mention « Lu et approuvé, remis en main propre le »)
CENTRE LECLERC
QUARTIER ST JEAN
CARSAT SUD ESTRUE EMILIE OLLIVIER
83082 TOULON CEDEX
Brignoles, 27 avril 2026
Lettre RAR n°2C 176 677 6613 2
Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Madame, l’expression de nos sincères salutations.
Le Président
CENTRE LECLERC
QUARTIER ST JEAN
83170 BRIGNOLES
MEDECINE DU TRAVAIL
DR MAYNART
560 AV DES MARTYRS
DE LA RESISTANCE LOT N°81
83170 BRIGNOLES
Brignoles, 27 avril 2026
Lettre RAR n°2C 176 677 6612 5
Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Docteur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Docteur, l’expression de nos sincères salutations.
Le Président
CENTRE LECLERC
QUARTIER ST JEAN
83170 BRIGNOLES
DDETS DU VAR177 BD CHARLES BARNIER BP131
83071 TOULON
Brignoles, 27 avril 2026
Lettre RAR n°2C 176 677 6614 9
Objet : Odre du jour de la réunion CSE du lundi 18 mai 2025 à 08h30
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après l’ordre du jour de la réunion du Comité Social et Economique qui aura lieu le lundi 18 mai 2025 à 08h30, en salle de réunion.
Cette réunion portera sur :
Approbation du compte rendu de la réunion CSE du 23 mars 2026.
I Information / Consultation des membres du CSE sur la politique sociale de l’entreprise et les conditions de travail et l’emploi ;
L’évolution de l’emploi ;
Les qualifications ;
Le programme pluriannuel de formation ;
Les actions de formation envisagées par l’employeur ;
L’apprentissage ;
Les conditions d’accueil en stage ;
Les actions de prévention en matière de santé et de sécurité ;
Les conditions de travail ;
Les congés et l’aménagement du temps de travail ;
La durée du travail ;
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés dans les entreprises non couvertes par un accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail contenant des dispositions sur ce droit.
Information / Consultation des membres du CSE sur les problèmes généraux relatifs à la mise en œuvre : Des dispositifs de formation professionnelle continue, de la VAE ;
Information des membres du CSE sur les possibilités de congé qui ont été accordés aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus ;
Présentation au CSE du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise et des actions menées au cours de l’année écoulée dans ces domaines ;
Présentation au CSE du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (cf. Article L.2312-27 et R.4624-48 du Code du travail).
Information et consultation au projet de renouvellement de l’accord forfait jours pour les agents de maitrise.
Point sur l’organisation de la prochaine sortie le 28 juin 2026.
Veuillez agréer Monsieur, l’expression de nos sincères salutations.
