Accord d'entreprise Constructions Mécaniques de Normandie

Accord d'entreprise sur la classification des emplois

Application de l'accord
Début : 01/01/2024
Fin : 01/01/2999

18 accords de la société Constructions Mécaniques de Normandie

Le 07/02/2024


ACCORD D’ENTREPRISE

DU 7 FEVRIER 2024

CLASSIFICATION DES EMPLOIS






Entre, 
La société Constructions Mécaniques de Normandie dont le siège social est situé 19 Avenue FD Roosevelt 75008 PARIS représentée par M. , DRH, d’une part,
Et,
L’organisation syndicale représentative CGT représentée par M. et  , délégués syndicaux, d’autre part

Préambule :

Partant du constat que le système conventionnel de la branche de la métallurgie n’était plus adapté à l’environnement de travail, les partenaires sociaux de la branche ont renégocié une nouvelle convention collective nationale qui se substitue aux anciennes conventions territoriales et aux accords nationaux.
La nouvelle convention était signée le 7 février 2022.
Parmi les dispositions de ce nouveau texte, figure un important chapitre concernant la mise en place d’une nouvelle classification venant se substituer aux textes du 13 mars 1972 et du 21 juillet 1975.
  • Objet :

Le présent accord a pour objet de décrire la méthodologie employée dans l’entreprise pour réaliser la classification des emplois, de faire un état et tracer les évolutions des intitulés d’emploi.
  • Champ d’application

Tous les salariés de l’entreprise.
  • Les principes de classement

La classification vise à ordonner les emplois de manière hiérarchisée, selon une méthode déterminée paritairement.
Afin de garantir l'objectivité de la démarche, chaque emploi est décrit puis classé au regard de la réalité de cet emploi.
L'évaluation de l'emploi tenu est réalisée sur la base de critères classants applicables à tous les emplois, quels que soient leur intitulé et la nature du travail effectué.
Le classement est ainsi réalisé sur une échelle unique, commune à l'ensemble des emplois.
  • Référentiel d'analyse des emplois

L'analyse des emplois est réalisée à travers six critères classants qui valorisent les dimensions du travail essentielles dans l’entreprise.
Ces critères classants sont communs à tous les emplois et sont définis comme suit :
1° Complexité de l'activité : difficulté/technicité et diversité du travail, solutions à mettre en œuvre, problèmes à traiter ;
2° Connaissances : savoirs et savoir-faire requis dans l'emploi, acquis par la formation initiale/continue ou l'expérience ;
3° Autonomie : latitude d'action, d'organisation et de décision dans le cadre de l'emploi ; niveau de contrôle associé ;
4° Contribution : effet et influence des actions et décisions sur les activités, l'organisation et son environnement ; nature et importance du champ d'action et de responsabilité ;
5° Encadrement / coopération : appui/soutien, accompagnement/transmission, supervision, encadrement, management/coordination, qu'il s'agisse d'une responsabilité hiérarchique, fonctionnelle ou de projet ;
6° Communication : nature et variété des échanges et des interlocuteurs ; transmission, concertation, négociation, représentation.
La diversité des critères classants retenus permet d'analyser avec précision le contenu des emplois.
Afin de permettre une analyse précise des emplois, dix degrés d'exigence sont définis pour chacun des critères classants, traduisant ainsi la progressivité du niveau d'exigence des emplois dans chacun de ces critères.
Les six critères classants et leurs dix degrés d'exigence constituent l'architecture du référentiel d'analyse des emplois, ci-dessous.


Référentiel paritaire d'analyse des emplois

Critères
Complexité de l’activité
Connaissances
Autonomie
Contribution
Encadrement-Coopération
Communication

Degré 10
Conception de programmes/ projets/stratégies visant à anticiper des évolutions de l’environnement pour l’ensemble de l’organisation

L’emploi nécessite la création de connaissances qui font référence

L’emploi nécessite de définir des orientations stratégiques et les moyens associés avec validation par les résultats

L’emploi engage la pérennité de l’organisation/entité économique

Direction/coordination de la totalité de l’organisation

L’emploi nécessite la mobilisation d’acteurs décisionnaires clés

Degré 9

Elaboration de systèmes/ modèles couvrant plusieurs domaines professionnels ou une expertise avancée dans l’un d’eux

L’emploi nécessite des connaissances hautement spécialisées dans une discipline
L’emploi requiert de définir des orientations liées à l’organisation générale avec optimisation des moyens et validation par les résultats

L’emploi engage la performance à long terme de l’organisation/entité économique

Direction/coordination sur un sous-ensemble de l’organisation

L’emploi nécessite négociations complexes et représentation en lien avec les enjeux stratégiques

Degré 8

Elaboration de processus majeurs dans un ou plusieurs domaines professionnels
L’emploi nécessite des connaissances spécialisées dans une discipline ou des connaissances approfondies dans plusieurs disciplines

L’emploi requiert de déterminer des orientations et l’adaptation des moyens alloués avec validation par les résultats

L’emploi engage le développement d’un sous- ensemble de l’organisation/
entité économique
Encadrement hiérarchique d’encadrants hiérarchiques et/ou
coordination d’un ensemble de ressources/moyens

L’emploi nécessite négociations et représentation avec des acteurs majeurs et diversifiés


Degré 7

Analyses et études nécessitant la combinaison d’un ensemble de techniques ou une spécialisation dans l’une d’elles
L’emploi nécessite des connaissances approfondies dans une discipline ou des connaissances générales dans plusieurs disciplines

L’emploi requiert de déterminer des méthodes/procédés/ moyens avec validation sur demande

L’emploi engage la performance d’un sous- ensemble de l’organisation/
entité économique
Encadrement hiérarchique
d’équipes de travail
et/ou coordination d’un sous- ensemble de ressources/
moyens

L’emploi nécessite la recherche de l’adhésion/du compromis dans un contexte d’intérêts différents/divergents avec enjeux significatifs


Degré 6

Analyses destinées à définir et mettre en œuvre des processus nécessitant la mobilisation de méthodes ou de techniques diversifies

L’emploi nécessite des connaissances approfondies dans une partie d’une discipline

L’emploi requiert de déterminer des solutions, d’optimiser des méthodes et moyens avec validation à l’initiative d’un tiers

L’emploi engage la transformation et la performance d’un service ou d’un département
Encadrement hiérarchique d’une équipe de travail incluant l’appréciation individuelle
et/ou
coordination d’activités
diversifiées

L’emploi nécessite coopération et partenariat avec des représentants d’autres entités

Degré 5
Réalisation d’activités avec choix et mise en œuvre de méthodes/ outils répertoriés, réalisation de diagnostics destinés à anticiper/ résoudre les difficultés

L’emploi nécessite des connaissances générales dans une partie d’une discipline

L’emploi requiert de modifier des solutions partiellement identifiées avec validation à l’initiative d’un tiers

L’emploi implique des décisions dont les effets se produisent sur un service ou un département
Animation/répartition/appui/ supervision/coordination des activités ou transmission collective de savoirs et de pratiques

L’emploi nécessite de parvenir à des constats/décisions partagés/concertés avec des interlocuteurs à impliquer

Degré 4
Réalisation d’activités diversifiées, appréciation et traitement de difficultés variées, mise en œuvre de modes opératoires répertoriés à adapter

L’emploi nécessite des connaissances professionnelles théoriques et pratiques

L’emploi requiert d’adapter des solutions identifiées sous contrôle ponctuel

L’emploi implique des actions déterminantes produisant des effets sur différentes équipes de travail

Appui technique/ organisationnel collectif ou transmission individuelle de savoirs et de pratiques

L’emploi nécessite communication démonstrative, argumentation

Degré 3
Réalisation d’activités similaires, identification des anomalies, mise en œuvre de modes opératoires répertoriés

L’emploi nécessite des connaissances professionnelles essentiellement pratiques
L’emploi requiert de sélectionner des solutions identifiées sous contrôle fréquent

L’emploi a un effet sur des emplois de nature différente au sein de l’équipe de travail

Appui technique/ organisationnel individuel

L’emploi nécessite l’ajustement des réponses en fonction des interlocuteurs

Degré 2
Réalisation de tâches simples et diverses, identification des anomalies en apportant les premiers éléments de comprehension

L’emploi nécessite des
connaissances élémentaires

L’emploi requiert d’appliquer des solutions identifiées sous contrôle fréquent

L’emploi a un effet sur des emplois de nature identique ou similaire

Partage d’expériences/ connaissances et/ou coopération régulière
L’emploi nécessite questionnement, dialogue et reformulation avec des interlocuteurs de l’environnement immédiat

Degré 1
Réalisation de tâches simples et répétitives, signalement des anomalies

L’emploi nécessite des
connaissances minimales
L’emploi requiert d’exécuter des tâches simples prédéfinies sous contrôle permanent

L’emploi a un effet circonscrit à ses activités

Coopération ponctuelle
L’emploi nécessite la compréhension des consignes et des échanges
simples


  • Méthode générale de cotation

La cotation nécessite une analyse précise, objective et préalable de l'emploi.
Afin de renforcer l'objectivité de l'analyse et de rendre compte, le plus fidèlement possible, de la diversité des emplois existants, chacun des critères classants est évalué indépendamment des autres.
Pour chaque critère, le degré d'exigence retenu est celui dont la définition globale, mentionnée dans le référentiel paritaire ci-dessus, correspond à l'emploi considéré, ou s'en approche le plus.
Le degré d'exigence retenu donne lieu à l'attribution d'un nombre de points égal au numéro du degré correspondant, soit une valeur comprise entre 1 et 10.
L'addition des points obtenus pour l'ensemble des critères permet de déterminer la cotation d'un emploi. Le référentiel paritaire permet donc de distinguer 55 cotations différentes, comprises entre 6 et 60 points. (A1 : 6 points à I18 : 60 points)
  • Principes

Les cotations font l'objet de regroupements en 18 classes d'emplois. Chaque classe d'emplois est désignée par un numéro compris entre 1 et 18.
Les classes font, elles-mêmes, l'objet de regroupements en 9 groupes d'emplois. Chaque groupe d'emplois est désigné par une lettre allant de A à I.
Les regroupements sont définis comme suit :

Cotations

Classes d'emplois

Groupes d'emplois

58 à 60

18

I

55 à 57

17

52 à 54

16

H

49 à 51

15

46 à 48

14

G

43 à 45

13

40 à 42

12

F

37 à 39

11

34 à 36

10

E

31 à 33

9

28 à 30

8

D

25 à 27

7

22 à 24

6

C

19 à 21

5

16 à 18

4

B

13 à 15

3

10 à 12

2

A

6 à 9

1


Le classement d'un emploi est désigné par la lettre du groupe d'emplois et par le numéro de la classe, dont cet emploi relève.
  • Description de l'emploi

Préalablement à la cotation de l'emploi, l'employeur établit une fiche descriptive de cet emploi.
L'objectif de cette fiche est de permettre la cotation de l'emploi, critère par critère, selon le référentiel d'analyse.
La fiche descriptive de l'emploi comprend notamment :– la description des activités significatives de l'emploi ;– la nature et le périmètre des responsabilités exercées ;– la description des relations de travail.
Les activités significatives sont décrites, y compris lorsqu'elles relèvent de domaines professionnels différents ou correspondent à une faible part de l'emploi.
Aux fins de consultation du salarié, l'employeur lui communique, par tout moyen, la fiche descriptive de l'emploi qu'il occupe.
  • Méthodologie 

L’analyse et la cotation des emplois sont menées sous la responsabilité de la DRH par un groupe adhoc composé à minima de deux membres de la DRH, de deux responsables d’autres départements, et de la hiérarchie concernée.
Deux membres élus du CSE peuvent participer à la cotation des emplois dans un souci de transparence.
Les salariés sont associés à la rédaction des fiches emploi et à leur évolution. Quand, sur un emploi donné, un trop grand nombre de salariés est concerné, alors un échantillonnage est défini avec le responsable hiérarchique.
  • La liste des emplois 

L’analyse des emplois menée depuis 2022 a eu pour but de synthétiser, d’homogénéiser et de rationnaliser la très grande diversité des libellés d’emploi présents dans l’entreprise.
Il a été constaté une trop grande variété d’intitulés et parfois une absence de mise à jour de ces intitulés par rapport à l’évolution du contenu des emplois et de la mobilité interne des salariés.
Le tableau figurant en ANNEXE 1 est le reflet à la date de signature du présent accord du résultat de cette analyse et fait un état des intitulés avant et après l’application de la nouvelle méthode de classification afin d’en assurer la traçabilité. La liste de ces emplois n’est pas figée et pourra évoluer dans le temps.
  • GIE ACE 

Les fiches emplois des salariés CMN détachés au sein du GIE ACE sont rédigées sous la responsabilité du GIE ACE. L’intitulé de ces emplois comportera l’extension « - ACE ».
La notification de la cotation et de la fiche emploi est effectuée par CMN.

  • Evolution et mise à jour 

En tout état de cause, la fiche descriptive d'emploi fait l'objet d'un réexamen à l'occasion de l'entretien professionnel visé à l'article L. 6315-1 du code du travail. Le cas échéant, la fiche descriptive de l'emploi mise à jour est adressée au salarié à la suite de cet entretien. Il est rappelé qu’à CMN l’entretien professionnel est réalisé tous les ans, à la suite de l’entretien annuel d’appréciation.
En fonction notamment de l’évolution de l’organisation de l’entreprise, des investissements réalisés ou de nouvelles technologies, de la nature des projets à réaliser, de la montée en compétence des salariés, etc., le contenu des emplois est susceptible d’évoluer. Dans ce cas, les emplois concernés sont de nouveau analysés et cotés comme indiqué précédemment.
  • Les catégories socio professionnelles (CSP)

La nouvelle convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 ne distingue plus que deux grandes catégories de salariés à savoir les cadres et les non-cadres.
Afin de pouvoir réaliser les statistiques liées à l’emploi (enquêtes nationales obligatoires, bilan social, BDESE, etc) et afin d’assurer une continuité du suivi de l’évolution des emplois au fil des années, l’entreprise à décider de maintenir les CSP même si elles n’apparaissent plus dans la nouvelle convention collective de la métallurgie du 7/2/2022.
Ces CSP seront intégrées au SIRH mais n’apparaîtront pas sur les bulletins de paie, leur utilité n’étant que statistique.
Les catégories retenues dans l’entreprise sont :Cadre / Agent de Maîtrise / Ouvrier / Technicien / Employé, ainsi que Alternants et Intérimaires.
Les points de repère suivants serviront d’aide pour affecter les emplois à telle ou telle catégorie.
  • Cadre : les emplois sont classés au minimum en F11 selon la classification de la métallurgie.


  • Agent de maîtrise : Ces emplois impliquent l’encadrement, la coordination ou la supervision de salariés notamment dans les secteurs suivants :

  • Production,
  • Préparation – Méthodes,
  • Maintenance,
  • Magasins / logistique d’approvisionnement,
  • Sécurité / sûreté
  • Etc.
Les emplois encadrés sont du type ouvrier ou employé, voire technicien.
  • Ouvrier : Cette catégorie regroupe des emplois allant de l’exécution de tâches simples jusqu’à des tâches plus complexes nécessitant des connaissances approfondies dans une partie d’une discipline. Le statut ouvrier est généralement placé sous l’autorité d’un chef d’équipe / Agent de maîtrise. La catégorie « ouvrier »se retrouve notamment dans les secteurs suivants :

  • Production
  • Magasins / Logistique d’approvisionnement
  • Maintenance / entretien
  • Manutention
  • Contrôle
  • Essais
  • Etc.

  • Technicien : Les emplois concernés nécessitent des connaissances générales ou approfondies dans une partie d’une discipline technique. La catégorie « techniciens »se retrouve notamment dans les secteurs suivants :

  • Bureau d’étude
  • Architecture navale
  • Méthodes – Préparation
  • Planning
  • Ordonnancement
  • Contrôle
  • Essais
  • Informatique
  • Etc.

  • Employé : Ces emplois sont souvent liés à l’exécution de tâches plutôt administratives dans les services supports ou secteur tertiaire. La catégorie « employé » se retrouve notamment dans les secteurs ou domaines suivants :

  • Secrétariat – assistanat
  • Finances – comptabilité
  • QSE
  • RH
  • Etc.
A titre indicatif la liste à date des emplois CMN par catégorie figure en ANNEXE 2.
  • Durée et entrée en vigueur de l’accord

Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée et entrera en vigueur le 1er janvier 2024.
  • Rendez-vous et suivi de l'application de l'accord

En vue du suivi de l’application du présent accord, les parties conviennent de se revoir tous les trois ans à compter de la date de son entrée en vigueur.
  • Révision

Le présent accord pourra être révisé, à tout moment pendant la période d’application, par accord collectif conclu sous la forme d’un avenant.
Les organisations syndicales de salariés habilitées à engager la procédure de révision sont déterminées conformément aux dispositions de l’article L. 2261-7-1 du Code du travail.
La demande d’engagement de la procédure de révision est formulée par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre contre décharge à l’employeur et à chaque organisation habilitée à négocier l’avenant de révision. A la demande de révision sont jointes les modifications que son auteur souhaite apporter au présent accord.
L’invitation à négocier l’avenant de révision est adressée par l’employeur aux organisations syndicales représentatives dans le mois courant à compter de la notification la plus tardive des demandes d’engagement de la procédure de révision.
Les conditions de validité de l’avenant de révision obéissent aux conditions posées par l’article L. 2232-12 du Code du travail.

  • Dénonciation

Sans préjudice du dernier alinéa de l’article L. 2261-10 du Code du travail, le présent accord pourra être dénoncé, à tout moment, par les parties signataires en respectant un délai de préavis de trois mois. La dénonciation se fera dans les conditions prévues par les articles L.2261-9 et suivants du Code du travail.
  • Formalités de publicité et de dépôt

Conformément aux articles L. 2232-9 et D. 2232-1-2 du Code du travail, le présent accord sera adressé pour information à la Commission paritaire de branche.
Conformément à l’article L. 2231-5 du Code du Travail, le présent accord sera notifié à chacune des organisations représentatives.
Conformément aux articles D. 2231-2, D. 2231-4 et D. 2231-5 du Code du travail, le présent accord est déposé auprès de la DDETS via la plateforme « teleaccords.travail-emploi.gouv.fr » et du greffe du Conseil de Prud’hommes de Cherbourg-En-Cotentin.
 

Fait en trois exemplaires,
 
A Cherbourg, le 7 février 2024
  

          Pour le syndicat CGT :         Pour la direction :

          

            Délégué syndical     D.R.H.

 
 
 
 

                                                                   

            Délégué syndical                                                                 


ANNEXE 1 : LISTE INDICATIVE DES EMPLOIS AU 31/12/23


Emplois au 01/01/2024

Emploi N°2 pouvant être cumulé avec l'emploi N°1

Anciens libellés utilisés avant le 1/1/24

ACHETEUR
 
ACHETEUR
ACHETEUR
 
ACHETEUSE
ADJOINT AU RESPONSABLE DU MAGASIN
APPROVISIONNEUR
APPROVISIONNEUR
ADJOINT CHARGE D'AFFAIRES
 
ADJOINT INGENIEUR CHARGE
ADJOINT RESPONSABLE DE LA CONSTRUCTION
RESPONSABLE D'ACTIVITES
ADJOINT AU CHEF DES ATELIERS
ADJOINT RESPONSABLE DE LA CONSTRUCTION
 
Agent d'encadrement ;
ADJOINT RESPONSABLE ESSAIS
INSTRUCTEUR
ELECTRICIEN D’ESSAI
ADJOINT RESPONSABLE ESSAIS
 
agent d'essai
ADJOINT RFT
INGENIEUR CALCULS
ADJOINT RESPONSABLE FONCTION TECHNIQUE
ADJOINT RFT
 
Dessinateur
ADJOINT RFT
 
DESSINATEUR-PROJETEUR III
ADJOINT RFT
 
Ingénieur Etudes Aménagement
ADJOINT RFT
 
INGENIEUR ETUDES ELECTRICITE
ADJOINT RFT
 
INGENIEUR ETUDES MECANIQUES - AUXILIAIRES DE COQUE
ADJOINT RFT
 
Ingénieur Propulsion tuyauterie
ADMINISTRATEUR SIC
 
ADMINISTRATEUR SYSTEMES INFORMATIQUES ET COMMUNICATIONS
ANIMATEUR DU SYSTÈME QUALITE
 
ANIMATRICE SYSTEME QSE
ARCHITECTE NAVAL
 
ARCHITECTE NAVAL SENIOR
ARCHITECTE NAVAL
 
ARCHITECTE NAVALE
ARCHITECTE SIC
 
RESPONSABLE SYSTEMES & RESEAUX
ASSISTANT ACHATS
 
ASSISTANT(E) ACHAT
ASSISTANT ACHATS
 
ASSISTANT(E) SAISIE COMMANDES ACHAT
ASSISTANT ADMINISTRATIF ET COMPTABLE
 
COMPTABLE CLIENTS
ASSISTANT CHARGE D'AFFAIRES
 
ASSISTANTE DE GESTION
ASSISTANT CHARGE D'AFFAIRES
 
SECRETAIRE BILINGUE
ASSISTANT DE DIRECTION DU PDG
 
ASSISTANTE DE DIRECTION
ASSISTANT DE GESTION DE PRODUCTION
 
ASSISTANT(E) DE GESTION
ASSISTANT DE GESTION, CONTRÔLE MCO et ILS
 
SECRETAIRE BILINGUE
ASSISTANT PAIE et ADP
 
ASSISTANTE PAIE
ASSISTANT RH
 
ASSISTANTE DE DIRECTION
ASSISTANT RH FORMATION
 
ASSISTANT(E) RH
CHARGE D’ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT RH
 
ADJOINT(E) DRH
CHARGE D'ACCUEIL
 
CHARGE D’ACCUEIL
CHARGE D'AFFAIRES
RESPONSABLE CONTRÔLE / ESSAIS / MCO
RESPONSABLE ESSAIS/SAV/LOGISTIQUE
CHARGE D'AFFAIRES
 
CHARGE D’AFFAIRES
CHARGE D'AFFAIRES
 
INGENIEUR CHARGE
CHARGE D'AFFAIRES
 
INGENIEUR CHARGE D’AFFAIRES
CHARGE D'AFFAIRES
 
RESPONSABLE AFFAIRE FRANCE
CHARGE DE COMMUNICATION
 
CHARGE DE COMMUNICATION
CHARGE DE FORMATION - RECRUTEMENT
 
Chargée de formation et recrutement
CHARGE DE MISSION RH
 
CHARGE(E) de MISSION RH
CHARGE DE PREVENTION HSE
 
Agent de sécurité-agent de prévention ;
CHARGE DE PREVENTION HSE
 
Animateur de prévention et sécurité ;
CHARGE DE PREVENTION HSE
 
CHARGE(E) DE SECURITE PREVENTION ENVIRONNEMENT
CHAUDRONNIER 1
 
charpentier fer
CHAUDRONNIER 1
 
CHAUDRONNIER
CHAUDRONNIER 1
 
FORMEUR
CHAUDRONNIER 1
 
MONTEUR
CHAUDRONNIER 1
 
OPERATEUR PLASMA
CHAUDRONNIER 1
 
PLIEUR
CHAUDRONNIER 1
 
REDRESSEUR
CHAUDRONNIER 1
 
SERRURIER
CHAUDRONNIER 2
 
charpentier fer
CHAUDRONNIER 2
 
CHAUDRONNIER
CHAUDRONNIER 2
 
CHEF D’EQUIPE CHAUDRONNERIE
CHAUDRONNIER 2
 
FORMEUR REDRESSEUR
CHAUDRONNIER 2
 
MONTEUR
CHAUDRONNIER 2
 
OPERATEUR PLASMA
CHAUDRONNIER 2
 
REDRESSEUR
CHAUDRONNIER 2
 
REDRESSEUR - MONTEUR
CHAUDRONNIER 2
 
SERRURIER
CHEF DE PROJET
 
INGENIEUR PRODUCTION
CHEF DE PROJET SIC
DEVELOPPEUR INFORMATIQUE
chef de projet informatique
CHEF DE PROJET SIC
 
chef de projet CAO
CHEF DE PROJET SIC
 
CHEF DE PROJET SIC
CHEF DE PROJET SIC
 
EXPERT INFORMATIQUE
CHEF DE PROJET SIC
 
RESPONSABLE APPLICATIONS
CHEF D'EQUIPE
 
Agent d'encadrement ;
CHEF D'EQUIPE
 Coordinateur procédés traitement de surfaces et application
CHEF D’EQUIPE
CHEF D'EQUIPE
 
CHEF D’EQUIPE CHAUDRONNERIE
CHEF D'EQUIPE
 
CHEF D’EQUIPE ELECTRICIEN
CHEF D'EQUIPE
 
CHEF D’EQUIPE MANUTENTION
CHEF D'EQUIPE
 
CHEF D’EQUIPE MONTEUR
CHEF D'EQUIPE
 
CHEF D’EQUIPE SOUDURE
CHEF D'EQUIPE
 
RESPONSABLE PEINTURE
COMMERCIAL
 
Commercial militaire export
COMMERCIAL
 
INGENIEUR CHARGE D’AFFAIRES
COMMERCIAL
 
INGENIEUR COMMERCIAL MILITAIRE
COMMERCIAL
 
REPRESENTANT CMN - FILIALE RIYAD
COMMERCIAL
 
RESPONSABLE MARKETING
COMPTABLE FOURNISSEUR
 
COMPTABLE
COMPTABLE FOURNISSEUR
 
COMPTABLE FOURNISSEUR
COMPTABLE FOURNISSEUR
 
FACTURIER(E)
CONTROLEUR
 
Agent de contrôle qualité ;
CONTROLEUR
 
CONTROLEUR
CONTROLEUR DE COUTS
 
CONTROLEUR DE COUTS
COORDINATEUR ETUDES
 
Coordinateur Etudes
COORDINATEUR POLE SOUDAGE
 
COORDINATEUR SOUDAGE
COORDINATEUR SECURITE ET PREVENTION
 
Agent de sécurité-agent de prévention ;
COORDINATEUR SECURITE ET PREVENTION
 
Animateur de prévention et sécurité ;
COORDINATEUR SECURITE ET PREVENTION
 
COORDINATEUR SECURITE PREVENTION
COORDINATEUR SYSTEMES
 
ELECTRONICIEN
COORDINATEUR SYSTEMES
 
INGENIEUR SYSTEMES
COORDINATEUR TOT
 
INGENIEUR DE LIAISON T.O.T.
COORDINATEUR TOT
 
INGENIEUR T.O.T.
COORDINATEUR TRANSPORTS INTERNATIONAUX
 
COORDINATRICE TOT-TRANSPORTS
COORDINATEUR TRAVAUX NEUFS
 
Agent d'encadrement
COORDINATEUR TRAVAUX NEUFS
 
CHEF D’EQUIPE MAINTENANCE
DESSINATEUR 1
 
Dessinateur
DESSINATEUR 1
 
DESSINATEUR ETUDES II
DESSINATEUR 1
 
DESSINATEUR STRUCTURE
DESSINATEUR 1
 
DESSINATRICE ETUDES II
DESSINATEUR 2
 
Dessinateur
DESSINATEUR 2
 
DESSINATEUR ETUDES II
DESSINATEUR 2
 
DESSINATEUR NIVEAU 1
DESSINATEUR 2
 
DESSINATEUR NIVEAU 2
DESSINATEUR 2
 
DESSINATEUR PROJETEUR
DESSINATEUR 2
 
DESSINATEUR PROJETEUR I
DESSINATEUR 2
 
DESSINATEUR STRUCTURE
DESSINATEUR 2
 
DESSINATEUR-PROJETEUR I
DESSINATEUR 3
 
Dessinateur
DESSINATEUR 3
 
DESSINATEUR PROJETEUR II
DESSINATEUR 3
 
DESSINATEUR-PROJETEUR II
DESSINATEUR 3
 
DESSINATEUR-PROJETEUR III
DESSINATEUR EN ARCHITECTURE NAVALE
 
Dessinateur
DESSINATEUR EN ARCHITECTURE NAVALE
 
DESSINATEUR-PROJETEUR II
DESSINATEUR EN ARCHITECTURE NAVALE
 
PROJETEUR AMENAGEMENT
DEVELOPPEUR DE PROJET D'ENERGIE RENOUVELABLE
 
RESPONSABLE COMMERCIAL EMR
DEVELOPPEUR INFORMATIQUE
TECHNICIEN SIC
TECHNICIEN SYSTEMES D’INFORMATION ET COMMUNICATION DEVELOPPEUR INFORMATIQUE
DEVISEUR
 
DEVISEUR
DIRECTEUR DE PRODUCTION
 
DIRECTEUR DE PRODUCTION
DIRECTEUR DES ACHATS
 
DIRECTEUR DES ACHATS
DIRECTEUR DES SYSTEMES D’INFORMATION
 
DIRECTEUR DES SYSTEMES D’INFORMATION
DIRECTEUR JURIQUE ET ADMINISTRATIF
RESPONSABLE CONFORMITE
RESPONSABLE ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE
DIRECTEUR QHSSE
 
Directrice QSE
DIRECTEUR TECHNIQUE
 
DIRECTEUR TECHNIQUE
DRH
 
DIRECTEUR RESSOURCES HUMAINES
ECHAFAUDEUR 2
 
MANUTENTIONNAIRE-ECHAFAUDEUR
ELECTRICIEN DE BORD 1
 
ELECTRICIEN
ELECTRICIEN DE BORD 1
 
ELECTRICIEN DE BORD
ELECTRICIEN DE BORD 2
 
ELECTRICIEN
ELECTRICIEN DE BORD 2
 
ELECTRICIEN DE BORD
GESTIONNAIRE DE STOCK
 
TECHNICIEN DE MAINTENANCE
INFIRMIER
 
INFIRMIERE
INGENIEUR CEM
 
INGENIEUR CEM
INGENIEUR METHODE MAINTENANCE
 
Ingénieur Méthode Maintenance
INGENIEUR METHODES ET PROCEDES
 
EXPERT SOUDAGE
INSTRUCTEUR
 
ELECTRICIEN
INTEGRATEUR SYSTEMES
 
INGENIEUR SYSTEMES
JURISTE EN DROIT DES AFFAIRES
 
JURISTE
LEVAGEUR LAMANEUR 1
 
LEVAGEUR LAMANEUR
LEVAGEUR LAMANEUR 2
 
MANUTENTIONNAIRE LEVAGEUR
MAGASINIER APPROVISIONNEUR
 
Magasinier Approvisionneur
MAGASINIER DE PRODUCTION
 
Cariste-chauffeur-conducteur d'engins ;
MAGASINIER DE PRODUCTION
 
MAGASINIER CARISTE
MAGASINIER RECEPTIONNAIRE
 
MAGASINIER
MAGASINIER RECEPTIONNAIRE
 
RESPONSABLE EXPEDITIONS
MECANICIEN
 
AGENT DE MAINTENANCE
MECANICIEN
 
Ajusteur
MECANICIEN
 
AJUSTEUR-MECANICIEN
MECANICIEN
 
MECANICIEN
MENUISIER 1
 
MENUISIER
MENUISIER 2
 
MENUISIER
PDG
 
PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
PEINTRE
 
PEINTRE
PHOTOGRAPHE VIDEASTE INTENDANT ILS
 
ASSISTANT LOGISTIQUE
PILOTE
 
PILOTE D'ESSAI
PLANIFICATEUR
 
PLANIFICATEUR(TRICE)
PREPARATEUR
 
Préparateur
PREPARATEUR
 
PREPARATEUR COQUE
PREPARATEUR
 
PREPARATEUR PRODUCTION
PREPARATEUR
 
préparateur tuyauterie chaudronnerie
PREPARATEUR
 
PREPARATEUR(TRICE)
PREPARATEUR
 
TUYAUTEUR
PREPARATEUR D'ATELIER
 
Préparateur
PREPARATEUR D'ATELIER
 
PREPARATEUR PRODUCTION
PREPARATEUR D'ATELIER
 
TUYAUTEUR
PREPARATEUR METHODES MANUTENTION ECHAFAUDAGE
 
Préparateur
PREPARATEUR METHODES MANUTENTION ECHAFAUDAGE
 
RESPONSABLE METHODES LOGISTIQUE CHANTIER
PREPARATEUR PRODUCTION
 
ORDONNANCEUR
PREPARATEUR PRODUCTION
 
PREPARATEUR PRODUCTION
REFERENT ERP
 
ADMINISTRATEUR GPAO
REPROGRAPHE
 
OPERATEUR MACHINES
RESPONSABLE ACHATS SOUS-TRAITANCE
 
RESPONSABLE ACHAT SOUS TRAITANCE
RESPONSABLE ACHATS STRATEGIQUES
 
RESPONSABLE ACHATS STRATEGIQUES
RESPONSABLE ASSISTANCE TECHNIQUE
RESPONSABLE TRAINING
RESPONSABLE ASSISTANCE TECHNIQUE ET FORMATION
RESPONSABLE COMPTABLE
 
COMPTABLE GENERAL
RESPONSABLE CONTRÔLE
 
Agent d'encadrement
RESPONSABLE CONTRÔLE
 
agent d'essai
RESPONSABLE CONTRÔLE
 
RESPONSABLE CONTROLE
RESPONSABLE D'ACTIVITES
 
Agent d'encadrement
RESPONSABLE D'ACTIVITES
 
Responsable Méthodes et Préparation
RESPONSABLE D'ACTIVITES
 
RESPONSABLE STRUCTURE
RESPONSABLE D'ACTIVITES
 
RESPONSABLE TUYAUTERIE MECANIQUE
RESPONSABLE DE LA CONSTRUCTION
ADJOINT DIRECTEUR DE PRODUCTION
ADJOINT AU DIRECTEUR DE PRODUCTION
RESPONSABLE DE L'ENSEMBLE PROPULSIF
 
RESPONSABLE PROPULSION
RESPONSABLE DE SERVICE DE LA DT
ARCHITECTE NAVAL
RESPONSABLE B.E. STRUCTURES, CALCULS ET SAN
RESPONSABLE DE SERVICE DE LA DT
 
RESPONSABLE B.ETUDES
RESPONSABLE DE ZONE / TRAVAUX
 
Chef de bord ;
RESPONSABLE DE ZONE / TRAVAUX
 
chef de chantier
RESPONSABLE DE ZONE / TRAVAUX
 
COORDINATEUR DE ZONE
RESPONSABLE DE ZONE / TRAVAUX
 
RESPONSABLE NAVIRE
RESPONSABLE DEPARTEMENT FINANCES
 
RESPONSABLE DEPARTEMENT FINANCES
RESPONSABLE DEVELOPPEMENT EMR
 
RESPONSABLE DEVELOPPEMENT EMR
RESPONSABLE DEVIS
 
Deviseur
RESPONSABLE DEVIS
 
RESPONSABLE DEVIS
RESPONSABLE DU CADENCEMENT DE PRODUCTION
 
RESPONSABLE ORDONNANCEMENT
RESPONSABLE DU MAGASIN
 
Agent d'encadrement
RESPONSABLE DU MAGASIN
 
Responsable Approvisionnements et Magasins
RESPONSABLE ESSAIS
 
agent d'essai
RESPONSABLE ESSAIS
 
RESPONSABLE ESSAIS
RESPONSABLE FONCTION TECHNIQUE
 
Expert Tuyauterie-Propulsion
RESPONSABLE FONCTION TECHNIQUE
 
RESP.FONC. TECH. AMENAGEMENT
RESPONSABLE FONCTION TECHNIQUE
 
RESP.FONC. TECH. ELECTRICITE
RESPONSABLE FONCTION TECHNIQUE
 
RFT MAC et EMR
RESPONSABLE FONCTION TECHNIQUE
 
RFT STRUCTURES ET CALCULS
RESPONSABLE LOGISTIQUE / SAV
 
RESPONSABLE LOGISTIQUE et SAV
RESPONSABLE MAINTENANCE
 
Agent d'encadrement
RESPONSABLE MAINTENANCE
 
RESPONSABLE MAINTENANCE
RESPONSABLE METROLOGIE
 
CONTROLEUR
RESPONSABLE NAVIRE
 
Chef de bord ;
RESPONSABLE NAVIRE
 
RESPONSABLE NAVIRE
RESPONSABLE PAIE ET ADP
 
RESPONSABLE PAIE & ADM. DU PERSONNEL
RESPONSABLE PLANNING
 
RESPONSABLE PLANNING & ORDONNANCEMENT
RESPONSABLE QUALITE PROGRAMME
 
RESPONSABLE QUALITE PROGRAMME
RESPONSABLE RECHERCHE ET INNOVATION
 
RESPONSABLE INNOVATION
RESPONSABLE SECTEUR MAINTENANCE
 
Agent d'encadrement
RESPONSABLE SECTEUR MAINTENANCE
 
CHEF D’EQUIPE MAINTENANCE
RESPONSABLE SURETE SECURITE INCENDIE
 
Agent de sécurité ;
RESPONSABLE SURETE SECURITE INCENDIE
 
Responsable Sûreté Sécurité Incendie
RESPONSABLE TECHNIQUE PROGRAMME
 
Responsable technique
RESPONSABLE TOT
 
RESPONSABLE T.O.T.
SOUDEUR 1
 
SOUDEUR
SOUDEUR 2
 
SOUDEUR
SUPERVISEUR TOT
 
chef de chantier
TECHNICIEN ASSISTANCE TECHNIQUE
ADJOINT RESPONSABLE ESSAIS
TECHNICIEN EN ASSISTANCE TECHNIQUE
TECHNICIEN ASSISTANCE TECHNIQUE
INSTRUCTEUR
DESSINATEUR-PROJETEUR III
TECHNICIEN ASSISTANCE TECHNIQUE
INSTRUCTEUR
INGENIEUR SYSTEMES
TECHNICIEN ASSISTANCE TECHNIQUE
INSTRUCTEUR
INSTRUCTEUR
TECHNICIEN ASSISTANCE TECHNIQUE
TECHNICIEN ESSAI
ELECTRONICIEN
TECHNICIEN ASSISTANCE TECHNIQUE
 
MECANICIEN
TECHNICIEN CONTRÔLE QUALITE
 
Agent de contrôle qualité ;
TECHNICIEN CONTRÔLE QUALITE
 
TECHNICIEN QUALITE
TECHNICIEN DE MAINTENANCE 1
 
Agent de maintenance
TECHNICIEN DE MAINTENANCE 1
 
TECHNICIEN DE MAINTENANCE
TECHNICIEN DE MAINTENANCE 2
 
AGENT D’ENTRETIEN
TECHNICIEN DE MAINTENANCE 2
 
Agent de maintenance
TECHNICIEN DE MAINTENANCE 2
 
AGENT DE MAINTENANCE PARC LEVAGE
TECHNICIEN DE MAINTENANCE 2
 
TECHNICIEN DE MAINTENANCE
TECHNICIEN DE SOUTIEN BORD
TECHNICIEN DE MAINTENANCE 1
ELECTRICIEN DE BORD
TECHNICIEN DE SOUTIEN BORD
 
CHARGE DE SECURITE ATELIERS
TECHNICIEN DE SOUTIEN BORD
 
COORDINATEUR SECURITE ET PREVENTION
TECHNICIEN D'EQUIPE
AGENT LOGISTIQUE
RESPONSABLE OPERATIONNEL DES FLUX
TECHNICIEN D'EQUIPE
CHAUDRONNIER 2
CHARPENTIER FER
TECHNICIEN D'EQUIPE
CHAUDRONNIER 2
CHAUDRONNIER
TECHNICIEN D'EQUIPE
CHAUDRONNIER 2
FORMEUR REDRESSEUR
TECHNICIEN D'EQUIPE
CHAUDRONNIER 2
MONTEUR
TECHNICIEN D'EQUIPE
CHAUDRONNIER 2
TRACEUR
TECHNICIEN D'EQUIPE
ECHAFAUDEUR 2
ECHAFAUDEUR LEVAGEUR
TECHNICIEN D'EQUIPE
ECHAFAUDEUR 2
MANUTENTIONNAIRE-ECHAFAUDEUR
TECHNICIEN D'EQUIPE
ELECTRICIEN DE BORD 2
ELECTRICIEN DE BORD
TECHNICIEN D'EQUIPE
LEVAGEUR LAMANEUR 2
ECHAFAUDEUR LEVAGEUR
TECHNICIEN D'EQUIPE
MAGASINIER RECEPTIONNAIRE
MAGASINIER
TECHNICIEN D'EQUIPE
MECANICIEN
AJUSTEUR-MECANICIEN
TECHNICIEN D'EQUIPE
MENUISIER 2
MENUISIER
TECHNICIEN D'EQUIPE
PEINTRE
PEINTRE PISTOLETEUR
TECHNICIEN D'EQUIPE
PREPARATEUR D'ATELIER
TUYAUTEUR
TECHNICIEN D'EQUIPE
SOUDEUR 2
SOUDEUR
TECHNICIEN D'EQUIPE
TUYAUTEUR 2
TUYAUTEUR
TECHNICIEN D'EQUIPE
 
Agent d'encadrement
TECHNICIEN EN ARCHITECTURE NAVALE
 
DESSINATEUR
TECHNICIEN EN ARCHITECTURE NAVALE
 
TECHNICIEN ARCHITECTURE NAVAL
TECHNICIEN EN ARCHITECTURE NAVALE
 
TECHNICIEN POIDS STABILITE
TECHNICIEN ESSAI
 
agent d'essai
TECHNICIEN ESSAI
 
ELECTRONICIEN
TECHNICIEN ESSAI
 
TECHNICIEN ESSAIS
TECHNICIEN ESSAI
 
TECHNICIEN MECANIQUE NAVALE
TECHNICIEN ESSAI
 
TUYAUTEUR MECANICIEN
TECHNICIEN PLANNING
 
TECHNICIEN PLANNING
TECHNICIEN PLANNING
 
Technicienne Gestion de production
TECHNICIEN SAV
 
TECHNICIEN APRES VENTE
TECHNICIEN SIC
 
TECHNICIEN INFORMATIQUE
TRESORIER
 
TRESORIER(E)
TUYAUTEUR 1
 
TUYAUTEUR
TUYAUTEUR 2
 
TUYAUTEUR



































ANNEXE 2 : LISTE INDICATIVE DES EMPLOIS PAR CATEGORIE AU 31/12/23

CATEGORIES

EMPLOIS

AGENTS DE MAITRISE :

CHEF D'EQUIPE

 

COORDINATEUR POLE SOUDAGE

 

COORDINATEUR TRAVAUX NEUFS

 

RESPONSABLE SECTEUR MAINTENANCE

 

RESPONSABLE SURETE SECURITE INCENDIE

 

SUPERVISEUR TOT

CADRES :

ACHETEUR

 

ADJOINT CHARGE D'AFFAIRES

 

ADJOINT RESPONSABLE DE LA CONSTRUCTION

 

ADJOINT RESPONSABLE ESSAIS

 

ADJOINT RFT

 

ARCHITECTE NAVAL

 

ARCHITECTE SIC

 

ASSISTANT DE DIRECTION DU PDG

 

CHARGE D’ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT RH

 

CHARGE D'AFFAIRES

 

CHARGE DE COMMUNICATION

 

CHARGE DE FORMATION - RECRUTEMENT

 

CHEF DE PROJET

 

CHEF DE PROJET SIC

 

COMMERCIAL

 

CONTROLEUR DE COUTS

 

COORDINATEUR ETUDES

 

COORDINATEUR SYSTEMES

 

COORDINATEUR TOT

 

DEVELOPPEUR DE PROJET D'ENERGIE RENOUVELABLE

 

DEVISEUR

 

DIRECTEUR DE PRODUCTION

 

DIRECTEUR DES ACHATS

 

DIRECTEUR DES SYSTEMES D’INFORMATION

 

DIRECTEUR JURIQUE ET ADMINISTRATIF

 

DIRECTEUR QHSSE

 

DIRECTEUR TECHNIQUE

 

DRH

 

INGENIEUR CEM

 

INGENIEUR METHODE MAINTENANCE

 

INGENIEUR METHODES ET PROCEDES

 

INSTRUCTEUR

 

JURISTE EN DROIT DES AFFAIRES

 

PDG

 

PLANIFICATEUR

 

RESPONSABLE ACHATS SOUS-TRAITANCE

 

RESPONSABLE ACHATS STRATEGIQUES

 

RESPONSABLE ASSISTANCE TECHNIQUE

 

RESPONSABLE COMPTABLE

 

RESPONSABLE CONTRÔLE

 

RESPONSABLE D'ACTIVITES

 

RESPONSABLE DE LA CONSTRUCTION

 

RESPONSABLE DE L'ENSEMBLE PROPULSIF

 

RESPONSABLE DE SERVICE DE LA DT

 

RESPONSABLE DE ZONE / TRAVAUX

 

RESPONSABLE DEPARTEMENT FINANCES

 

RESPONSABLE DEVELOPPEMENT EMR

 

RESPONSABLE DEVIS

 

RESPONSABLE DU CADENCEMENT DE PRODUCTION

 

RESPONSABLE DU MAGASIN

 

RESPONSABLE ESSAIS

 

RESPONSABLE FONCTION TECHNIQUE

 

RESPONSABLE LOGISTIQUE / SAV

 

RESPONSABLE MAINTENANCE

 

RESPONSABLE METROLOGIE

 

RESPONSABLE NAVIRE

 

RESPONSABLE PAIE ET ADP

 

RESPONSABLE PLANNING

 

RESPONSABLE QUALITE PROGRAMME

 

RESPONSABLE RECHERCHE ET INNOVATION

 

RESPONSABLE TECHNIQUE PROGRAMME

 

RESPONSABLE TOT

 

TECHNICIEN ASSISTANCE TECHNIQUE

EMPLOYES

ADJOINT AU RESPONSABLE DU MAGASIN

 

ANIMATEUR DU SYSTÈME QUALITE

 

APPROVISIONNEUR

 

ASSISTANT ACHATS

 

ASSISTANT ADMINISTRATIF ET COMPTABLE

 

ASSISTANT CHARGE D'AFFAIRES

 

ASSISTANT DE GESTION DE PRODUCTION

 

ASSISTANT DE GESTION, CONTRÔLE MCO et ILS

 

ASSISTANT PAIE et ADP

 

ASSISTANT RH

 

ASSISTANT RH FORMATION

 

CHARGE D'ACCUEIL

 

CHARGE DE MISSION RH

 

CHARGE DE PREVENTION HSE

 

COMPTABLE FOURNISSEUR

 

COORDINATEUR SECURITE ET PREVENTION

 

COORDINATEUR TRANSPORTS INTERNATIONAUX

 

GESTIONNAIRE DE STOCK

 

INFIRMIER

 

PHOTOGRAPHE VIDEASTE INTENDANT ILS

 

REPROGRAPHE

 

TRESORIER

OUVRIERS :

AGENT LOGISTIQUE

 

CHAUDRONNIER 1

 

CHAUDRONNIER 2

 

ECHAFAUDEUR 2

 

ELECTRICIEN DE BORD 1

 

ELECTRICIEN DE BORD 2

 

LEVAGEUR LAMANEUR 1

 

LEVAGEUR LAMANEUR 2

 

MAGASINIER RECEPTIONNAIRE

 

MECANICIEN

 

MENUISIER 1

 

MENUISIER 2

 

PEINTRE

 

PREPARATEUR D'ATELIER

 

SOUDEUR 1

 

SOUDEUR 2

 

TECHNICIEN DE MAINTENANCE 1

 

TECHNICIEN DE MAINTENANCE 2

 

TECHNICIEN D'EQUIPE

 

TUYAUTEUR 1

 

TUYAUTEUR 2

TECHNICIENS :

ADMINISTRATEUR SIC

 

CONTROLEUR

 

DESSINATEUR 1

 

DESSINATEUR 2

 

DESSINATEUR 3

 

DESSINATEUR EN ARCHITECTURE NAVALE

 

DEVELOPPEUR INFORMATIQUE

 

INTEGRATEUR SYSTEMES

 

ORDONNANCEUR

 

PREPARATEUR METHODES

 

PREPARATEUR METHODES MANUTENTION ECHAFAUDAGE

 

REFERENT ERP

 

TECHNICIEN CONTRÔLE QUALITE

 

TECHNICIEN EN ARCHITECTURE NAVALE

 

TECHNICIEN ESSAI

 

TECHNICIEN PLANNING

 

TECHNICIEN SAV

 

TECHNICIEN SIC

Mise à jour : 2024-02-16

Source : DILA

DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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