ACCORD SUR LA REC : REMUNERATION DE LA PERFORMANCE COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE AU CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN Exercices 2026 2027 2028
Entre les soussignés :
La Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE du MORBIHAN, sise avenue de Kéranguen à Vannes – 56000,
représentée par agissant en qualité de Directeur Général,
d’une part,
et
Les Organisations Syndicales suivantes :
. CFDT représentée par
. SNECA représenté par
d’autre part,
Il est convenu ce qui suit :
Préambule
Le présent accord traite de la rémunération de la performance collective et individuelle au sein de la Caisse régionale du Morbihan pour les années 2026, 2027 et 2028.
Ce système a vocation à répondre aux orientations et aux priorités de développement de la Caisse régionale, ainsi qu’aux attentes des salariés en matière de reconnaissance de leur contribution.
En application de l’article L.511-75 du Code Monétaire et Financier : « le personnel des fonctions de contrôle est rémunéré indépendamment des performances des domaines d’activité qu’il contrôle ». Les éléments détaillés ci-dessous en matière de Rémunération de la Performance Collective (RPC) ne s’appliquent donc pas aux salariés exerçant des fonctions de contrôle au sein de la Caisse régionale.
Article 1 - Objet de l’accord
Le présent accord a pour objet de définir le système de rémunération extra conventionnelle (REC) de la Caisse régionale du Morbihan.
Au sein de la Caisse régionale du Morbihan, la REC est basée sur un dispositif de suivi des objectifs collectifs et individuels, servant à la fois la dynamique collective, l’esprit d’équipe et la recherche de reconnaissance des performances individuelles nécessaires à la motivation de chacun.
Le présent accord traite de la REC dans ses deux dimensions : rémunération de la performance collective et individuelle, et de ses modalités de gestion.
Cet accord ne traite ni des modalités de détermination des objectifs individuels, quantitatifs et/ou appréciatifs, ni de leur nature, ni de leur niveau.
Article 2 - Principes généraux
La REC se veut être motivante à la fois pour l’équipe et pour chaque salarié. Pour cela, la :
Rémunération de la Performance Collective (RPC) s’appuie sur un système équilibré, mutualisé, au service du collectif,
Rémunération de la Performance Individuelle (RPI) s’appuie sur des objectifs clairs et précis, qualitatifs, et d’activité le cas échéant, soucieux du respect de la sérénité au travail des salariés.
Les parties conviennent que la REC doit être simple et lisible afin que chacun ait une bonne compréhension de cet élément important de sa rémunération.
Enfin, la REC est un élément de rémunération variable, en lien avec le taux d’atteinte effectif des objectifs fixés. Cette variabilité est encadrée d’un plancher et d’un plafond.
Article 3 - Bénéficiaires
Tous les salariés sous contrat à durée indéterminée sont bénéficiaires de la REC dès leur titularisation au sein de la Caisse Régionale du Morbihan, à l’exclusion des Cadres de Direction et assimilés.
Les salariés sous contrat à durée déterminée, à l’exception des auxiliaires d’été et des alternants auxquels les présentes dispositions ne sont pas applicables, sont bénéficiaires de la REC à compter du 1er jour du septième mois de contrat sans interruption au sein de la Caisse Régionale du Morbihan.
3 – 1 Période d’essai
Afin de ne pas pénaliser les nouveaux embauchés en CDI pendant leur phase d’apprentissage, une prime fixe qui se substituera au versement de la REC, sera versée dès l’embauche, mensuellement, et pendant toute la durée de la période d’essai. Le montant de cette prime mensuelle sera d’un douzième du potentiel de la REC annuel de l’emploi. Elle sera versée au prorata du temps de présence.
3 – 2 Incidence du temps de présence
La REC est versée au prorata du temps de présence et d’exercice dans la fonction à la Caisse Régionale au cours de l’année civile concernée.
Les absences, hormis celles pour :
congés maternité, paternité et d’adoption,
congés payés et repos pris dans le cadre de l’accord sur le temps de travail,
congés pris sur le Compte Epargne Temps,
récupérations d’heures supplémentaires,
congés spéciaux relevant de l’article 20 de la CCNCA,
congé légal dans le cadre d’un PACS
congés de formation économique, sociale et syndicale,
ainsi que celles liées à un accident du travail, un temps partiel thérapeutique (au prorata du temps de présence), une maladie professionnelle ou à toute autre période assimilée à du travail effectif selon la réglementation en vigueur,
donnent lieu à réfaction, sachant que, pour toute absence médicalement constatée, une période de franchise de 30 jours calendaires par an sera prise en compte. (exemple : pour une année de 365 jours et 40 jours calendaires d’absence pour maladie, le temps de présence pris en compte est de 355 jours). La franchise s’appliquera chaque année, sous réserve d’une reprise d’activité pendant l’exercice concerné.
Concernant le suivi d’activité individuelle, les absences pour congés maternité ou d’adoption, et accident du travail ou maladie professionnelle de plus d’un mois par an, entraîneront une révision des objectifs d’activité de chaque agent concerné. Un calcul de prorata du temps de présence sera effectué au cours de l'année concernée.
En cas de mobilité interne, les potentiels de REC, seront calculés au prorata du temps de présence dans chaque emploi.
3 – 3 Exercice d’un mandat
Conformément à l’article 5 de la CCNCA et à l’accord sur le droit syndical et le fonctionnement des instances représentatives du personnel au Crédit Agricole du Morbihan, la Direction veillera, pour toutes personnes titulaires d’un mandat syndical et/ou de représentant du personnel, à ce que la charge de travail et la détermination des objectifs d’activité individuelle de l’intéressé et collectifs de l’unité soient adaptées.
Chaque fin d’année, la DRH calculera le taux d’absentéisme lié à l’exercice de mandats (sur la base des absences saisies par l’élu dans HR4YOU). Ces taux seront transmis au pilotage (FRD/SPI), qui calculera le taux d’activité (inclue les autres absences) et procédera à la pondération des objectifs d’activité (hors ratio et taux) afin d’en déterminer le taux d’atteinte.
Pour les salariés titulaires de mandats, dont le temps cumulé d’absence sur l’année lié à ces mandats, est supérieur ou égal à 80% de leur temps de travail, le taux d’atteinte de la REC sera considéré comme atteint à 100% et rémunéré comme tel.
3 – 4 Incidence du départ de la CR
En cas de départ de l’entreprise avant la publication des taux d’atteinte de chaque entité, le solde de la REC sera versé sur une base d’atteinte à 100% en ce qui concerne les objectifs collectifs et selon le pourcentage réel d’atteinte en ce qui concerne l’appréciation de la contribution individuelle fixée par le responsable hiérarchique.
Article 4 - Montants des potentiels de REC par emploi
La rémunération de la performance individuelle (RPI) représente un tiers de chaque potentiel de REC et la rémunération de la performance collective (RPC) représente deux tiers de chaque potentiel de REC. Ceci, pour la durée du présent accord.
Les potentiels REC applicables au 1er janvier 2026 sont en annexe du présent accord.
Les montants des potentiels de REC seront indexés sur la moyenne de l’évolution en pourcentage des rémunérations de classifications d’emplois (RCE) et de la rémunération de la compétence individuelle (RCI), soit selon le calcul suivant : [ 2 x (% évolution moyen RCE) + (% évolution RCI) ] / 3.
La révision de ces montants sera effectuée en valeur du 1er janvier de l’année, sur la base des évolutions constatées de l’année précédente. Le calcul du solde de l’année N versé en début d’année N+1 sera effectué sur la valeur des potentiels réajustés.
Article 5 - Variabilité de la RPI et de la RPC
Les taux d’atteinte individuels sont encadrés par un plancher et un plafond.
Ainsi, le taux d’atteinte individuel de la RPI sera fixé par le manager, dans une fourchette comprise entre 50% et 150%.
Il sera rappelé aux managers l’importance de fixer ce taux en tenant compte des objectifs quantitatifs éventuels mais aussi en prenant la hauteur nécessaire pour intégrer l’atteinte des objectifs qualitatifs dans le taux d’atteinte individuel global de chaque collaborateur, en s’appuyant sur les ambitions fixées lors de l’entretien annuel.
Le taux de paiement de la RPC est encadré, d’une part, par un plancher de 80% et d’autre part, par un plafond de 125%.
Article 6 - Variabilité de la REC globale
Le taux d’atteinte global de chaque salarié est encadré par un plancher et un plafond.
Ainsi, le taux d’atteinte global de chaque salarié (somme des parts collective et individuelle, hors compensation de REC) pourra varier entre 70% et 150% du potentiel REC de l’emploi occupé.
Article 7 - Versements et acomptes
La REC est versée sous forme d’acomptes et d’un solde.
Chaque fin de mois, de janvier à décembre, un acompte équivalent à 1/12ème du montant de REC garanti (70% du potentiel de l’emploi) est versé ;
Le solde est versé au mois de février de l’année suivante. Il est, en théorie, égal au montant du potentiel REC, diminué des acomptes déjà versés lors de l’exercice
précédent. Il peut être inférieur ou supérieur au résultat de cette soustraction en fonction du taux d’atteinte des objectifs fixés (cf. article 5 – variabilité).
En cas d’absence donnant lieu à réfaction de la REC, l’acompte sera diminué ou suspendu selon les règles définies à l’article 3-2 du présent accord.
Article 8 - Prime de performance individuelle (PPI)
Les parties au présent accord conviennent de maintenir cet outil supplémentaire de reconnaissance de la performance individuelle des salariés de la Caisse régionale du Morbihan
. La rémunération de la performance individuelle sera donc complétée par une enveloppe de primes, à la main du manager, afin de récompenser les salariés dont la performance en année N a été supérieure aux attendus.
Cette enveloppe, d’un montant de 100 000 €, est conditionnée par le dépassement du Résultat Net prévisionnel (cf. présentation du budget prévisionnel en CSE).
Cette enveloppe de primes sera déclenchée en fonction du niveau de dépassement du Résultat Net prévisionnel pour les exercices 2026, 2027 et 2028.
Si le RN atteint est supérieur au prévisionnel, l’enveloppe sera augmentée par paliers :
1er palier : 100 K€ jusqu’à 750 K€ de dépassement du RN prévisionnel ;
2ème palier : 150 K€ de 750 K€ à 1 M€ de dépassement du RN prévisionnel ;
3ème palier : 200 K€ entre 1 M€ et 1,5 M€ de dépassement du RN prévisionnel ;
250 K€ au-delà de 1,5 M€ de dépassement du RN prévisionnel. Ce montant constitue le plafond de l’enveloppe, quelle que soit l’augmentation supplémentaire du RN.
Les montants des enveloppes potentielles seront indexés selon les mêmes modalités que les potentiels de REC. Cette indexation s’appliquera pour la première fois en 2027 pour le calcul de l’enveloppe éventuelle distribuable au titre de l’exercice 2026. L’indexation sera ensuite annuelle.
Le montant brut individuel attribué sera déterminé par le manager, dans une fourchette comprise entre 550 et 950€, quelle que soit la classe d’emploi.
Il sera préconisé aux managers de ne pas attribuer aux mêmes salariés, la même année, RCI ou RCP, et prime de performance individuelle définie au présent article.
Un suivi de cet accord sera effectué chaque année en Commission Questions et Suivi des Accords (QSA) du CSE. La Direction y présentera un bilan de la mise en œuvre de cette enveloppe de primes, et exposera les raisons de sa non existence le cas échéant.
Article 9 - Durée – Dépôt
Le présent accord est conclu pour une durée de 3 ans, couvrant les exercices 2026, 2027 et 2028. Il cessera de s’appliquer automatiquement et de plein droit au 31 décembre 2028.
Il est convenu que les parties se réunissent avant cette date afin d’évoquer les conditions de son renouvellement.
Conformément à la législation, le présent accord sera déposé exclusivement sous forme dématérialisée à partir de la plateforme de téléprocédure : www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr, ainsi qu'au greffe du Conseil des Prud'hommes de Vannes dont ressort la Caisse Régionale de Crédit Agricole du Morbihan.
Le présent accord sera mis à disposition de l'ensemble du personnel via le site d’informations RH.
Fait à VANNES, le 29 décembre 2025.
Le Directeur Général,
Pour la CFDT
Pour le SNECA ANNEXE : POTENTIEL REC 2026
RELATION CLIENT ET CONSEIL
Potentiel 2026
RPC (2/3)
RPI (1/3)
MANAGERS OU CADRE / EXPERT DIRECTEUR DE SECTEUR BANQUE PRIVEE, DIRECTEUR DE SECTEUR D'AGENCES, RESPONSABLE SECTEUR ENTREPRISES 6167,58 4111,72 2055,86
DIR CENTRE AFFAIRES IAL, DIRECTEUR AGENCE 1 et 2, DIRECTEUR DE CLIENTELE PATRIMONIALE DIRECTEUR AGENCE ENTREPRISES MORBIHAN EST et OUEST DIRECTEUR DE CLIENTELE PROFESSIONNELLE DIRECTEUR DE CLIENTELE AGRICOLE DIRECTEUR AGENCE BANQUE PRIVEE DIRECTEUR AGENCE MULTICANALE DIRECTEUR AGENCE GRANDES ENTREPRISES ET ACTEURS DU TERRITOIRE HEF DE SERVICE ASSURANCES PRO-AGRIS 5242,44 3494,96 1747,48 ANIMATEUR D’EQUIPE ET TECHNICIEN SPECIALISE CHARGE AFFAIRES GRANDES ENTREPRISES CHARGE D'AFFAIRES ENTREPRISES CHARGE DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL CRB CHARGE EXPERTISE SOCIALE CONSEILLER PRIVE CONSEILLER PRIVE ENTREPRISES RESPONSABLE POINT DE VENTE 1 RESPONSABLE POINT DE VENTE 2 CHARGE AFFAIRES SECTEUR PUBLIC ET REFERENT AS CHARGE PROMO IMMO RESPONSABLE UNITE ASSURANCES EN LIGNE RESPONSABLE POINT VENTE MORBIHAN CONTACT RESPONSABLE ACCUEIL ACQUISITION DIGITALE CHARGE ASSUR PME CHARGE D’ACTIVITE AGRICOLE CHARGE D’ACTIVITE PROFESSIONNELS CHARGE FLUX 4317,31 2878,21 1439,1
CHARGE DE CLIENTELE AGRICOLE CHARGE DE CLIENTELE PATRIMONIALE CHARGE DE CLIENTELE PROFESSIONNELS CONSEILLER PROMOTION IMMOBILIERE CHARGE DE CLIENTELE PATRIMONIALE SUCCESSIONS CHARGE DE CLIENTELE PATRI PROF LIBERALE EXPERT METIERS SANTE CHARGE ASSURANCES AGRICOLES 3700,55 2467,03 1233,52
ANIMATEUR DE BUREAU ANIMATEUR ASSURANCES EN LIGNE ANIMATEUR MORBIHAN CONTACT ANIMATEUR E HABITAT CONSEILLER COMMERCIAL AGRICULTEURS CONSEILLER COMMERCIAL PROFESSIONNELS 3392,17 2261,45 1130,72
CHARGE PROTECTION DES BIENS CONSEILLER A DOMINANTE HABITAT EN LIGNE CONSEILLER A DOMINANTE PATRIMONIALE CONSEILLER ASSURANCES PRO MIXTE AGRI PRO CONSEILLER COMMERCIAL PARTICULIERS VIVIER CONSEILLER CLIENTELE PROFESSIONNELLE VIVIER CONSEILLER CLIENTELE AGRICOLE CONSEILLER DES PARTICULIERS CLIENTELE EXPATRIES CONSEILLER ASSURANCES PROFESSIONNELLES ET COLLECTIVITES CONSEILLER FLUX E-CONSEILLER COMMERCIAL PROFESSIONNELS 3083,79 2055,86 1027,93
ATTACHE COMMERCIAL BANQUE PRIVEE ATTACHE COMMERCIAL GRANDES ENTREPRISES ATTACHE COMMERCIAL ENTREPRISES CONSEILLER ASSURANCES EN LIGNE CONSEILLER COMMERCIAL CONSEILLER COMMERCIAL EN LIGNE CONSEILLER COMMERCIAL E-SEPARATION CONSEILLER COMMERCIAL MORBIHAN CONTACT VIVIER CONSEILLER COMMERCIAL 2775,41 1850,27 925,14 ASSISTANT AGENT COMMERCIAL 2467,03 1644,69 822,34
RELATION CLIENT ET APPUI COMMERCIAL
Potentiel 2026
RPC (2/3)
RPI (1/3)
MANAGERS CHEF DE SERVICE SUCCESSIONS ET TUTELLES CHEF SCE RECOUVREMENT AMIABLE RESPONSABLE ECOUTE CLIENTS RESPONSABLE POLE GESTION DE FORTUNE RESPONSABLE SECTEUR FILIERE ASSURANCES CHEF DE SERVICE PRO AGRI PATRIMOINE RESPONSABLE SECTEUR AGRI PRO RESPONSABLE SECTEUR DEVELOPPEMENT IMMOBILIER 2960,43 1973,62 986,81
RESPONSABLE UNITE CONTENTIEUX 2368,35 1578,9 789,45 CADRE / EXPERT CHARGE EXPERTISE RECOUVREMENT CONTENTIEUX CHARGE RECOUVREMENT PRO AGRI INGENIEUR PATRIMONIAL RESPONSABLE OPERATIONNEL BGC MONITEUR EXPERT PREVENTION CHARGE ENERGIE ET TRANSITIONS RESPONSABLE UNITE DEVELOP EXPERTISES MARCHES SPECIALISES CHARGE DEVELOPPEMENT AGRI PRO CHARGE EXPERTISE RECOUVREMENT AMIABLE PRO ET ENT CHARGE PREVENTION DES RISQUES ET DE RECOUVREMENT CHARGE CREDIT MACHINISME AGRICOLE CHARGE CREDIT AGRI MANAGER 2368,35 1578,9 789,45 ANIMATEUR D’EQUIPE ANIMATEUR TUTELLES ANIMATEUR SUCCESSIONS ANIMATEUR PRO AGRI PATRIMOINE ANIMATEUR DES USAGES DIGITAUX AU SEIN DU CCM 1874,93 1249,95 624,98 TECHNICIEN SPECIALISE ANALYSTE CONTENTIEUX CONSEILLER GESTION CONSEILLEE ANALYSTE SPECIALISTE ECOUTE CLIENT CHARGE DE PRESCRIPTION IMMOBILIERE CHARGE BRETAGNE GESTION CONSEILLEE ANALYSTE RECOUVREMENT PARTICULIERS 1874,93 1249,95 624,98
