Accord d'entreprise GROUPE COFIME

ACCORD NAO TEMPS DE TRAVAIL

Application de l'accord
Début : 01/07/2018
Fin : 30/06/2019

11 accords de la société GROUPE COFIME

Le 05/07/2018



PROCES-VERBAL D’ACCORD NAO TEMPS DE TRAVAIL



Entre :
  • L’UES « GROUPE COFIME » représentée par XXXXXXXXX, agissant en qualité de PDG de la société COFIME

  • La délégation syndicale CFTC composée de XXXXXXXXXXXXXX.


  • Constat d’accord


Les parties signataires se sont rencontrées le 17/05/2018 afin de discuter des horaires des services. L’ensemble des horaires des services a été adopté sans remarque particulière conformément au projet présenté à la délégation syndicale et après consultation de la Délégation Unique du Personnel.

  • Dépôt légal


Le présent accord sera déposé auprès de la DIRECCTE de Colmar et du secrétariat du greffe du conseil des prud'hommes de Colmar.

Colmar
Le 05/07/2018.





Représentant de la CFTCReprésentant de l'entreprise
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
Président Directeur Général

Annexe 1

centerbottomCalendrier Service Audit

Annexe 2

Calendrier Service Secrétariat Audit

Annexe 3 - 1

Calendrier Service Traitement de l’Information

Annexe 3 - 2

Calendrier Service Traitement de l’Information

Annexe 4 – 1

Calendrier Service Comptable

Annexe 4 – 2

centerCalendrier Service Comptable

Annexe 5

Calendrier Service Informatique

Annexe 6

Calendrier Service Juridique Droit Social

Annexe 7

Calendrier Service Juridique Fiscal

Annexe 8

Calendrier Service Paie Interne

Annexe 9

Calendrier Secrétariat

Annexe 10

Calendrier Secrétariat de Direction

Annexe 11

Calendrier Secrétariat Juridique

Annexe 12 - 1

Calendrier Service Paie

Annexe 12 - 2

Calendrier Service Paie

Annexe 12 - 3

Calendrier Service Paie

Annexe 12 - 4

Calendrier Service Paie

Annexe 12 - 5

Calendrier Service Paie

Annexe 13

Calendrier Service Standard Téléphonique

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