Table des matières TOC \o "1-3" \h \z \u Preambule PAGEREF _Toc161065255 \h 3 REMUNERATION PAGEREF _Toc161065256 \h 3 1.Rappel des sujets inscrits à l’ordre du jour de la réunion du 4 mars 2024 PAGEREF _Toc161065257 \h 3 2.Bilan des augmentations 2023 PAGEREF _Toc161065258 \h 3 EGALITE HOMME FEMME PAGEREF _Toc161065259 \h 4 3.La rémunération effective PAGEREF _Toc161065260 \h 5 4.La formation PAGEREF _Toc161065261 \h 5 5.Equilibre vie professionnelle, vie personnelle PAGEREF _Toc161065262 \h 6 Temps de travail et partage de la valeur PAGEREF _Toc161065263 \h 6 1.Temps de travail : PAGEREF _Toc161065264 \h 6 2.Partage de la valeur ajoutée : PAGEREF _Toc161065265 \h 7 DUREE d’application ET ENTREE EN VIGUEUR PAGEREF _Toc161065266 \h 9 REVISION ET DENONCIATION PAGEREF _Toc161065267 \h 10 NOTIFICATION, PUBLICITE ET Dépôt PAGEREF _Toc161065268 \h 10
Preambule Dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire, en application de l'article L 2242-1 et suivant du Code du Travail, la première réunion de négociation annuelle a eu lieu à l’IFCAM le 4 mars 2024. Une seconde réunion a eu lieu le 11 mars 2024., La présente NAO fait l’objet d’un PV d’accord. La première réunion du 4 mars a porté sur les sujets de la rémunération, l’égalité Homme Femme, le temps de travail et le partage des profits exceptionnel.
Etaient présents lors de la tenue des 2 réunions :
D’une part, l’IFCAM représenté par son Directeur Général, XXXXXXX, accompagné par XXXXXXX, DRH IFCAM et XXXXXXXX
D’autre part, la section syndicale FGA-CFDT, représentée par XXXXXXX, Déléguée Syndicale, accompagnée par XXXXXXXX.
REMUNERATION Rappel des sujets inscrits à l’ordre du jour de la réunion du 4 mars 2024 Il s’est agit :
D’établir le bilan des augmentations 2023,
De déterminer :
la part de la masse salariale affectée, pour l’année 2024, à la reconnaissance des compétences individuelles, des expertises mises au service de l’équipe et des prises de responsabilités,
Bilan des augmentations 2023 Présentation est faite des différents éléments de la situation et notamment d’une augmentation de 1,85% à fin avril 2023 comme négocié et de 1,99% de taux d’augmentation final au 31/12/2023 (pour les 1,85% négociés en avril 2023). La différence entre les deux taux provient des revalorisations effectuées post avril 2023 de la situation du salarié. Comme convenu à la négociation 2023, cette somme de 1,85% a été allouée pour l’ensemble des augmentations individuelles (hors mobilités liées à l’ouverture de nouveaux postes à venir (2eme étape du projet) et qui a générer de nouveaux positionnement pour les collaborateurs postulant retenus). Inclus dans cette enveloppe l’ensemble des postes en translation (les mouvements liés à l’affectation en 1ere étape du projet de transformation porté par l’IFCAM en 2023). Ainsi, 45,24% des effectifs, soit 76 augmentations sur 168, ont été effectuées en 2023, contre 40% en 2022.
A cette augmentation s’est ajoutée,
en 2023, une augmentation générale de branche dont les dispositions se sont réparties ainsi :
En janvier 2024, une nouvelle augmentation générale de Branche s’est conclue sur une réévaluation égalitaire de tous les niveaux de RCE (grille conventionnelle) à hauteur de 1500 euros bruts annuel sur l’ensemble des collaborateurs.
Par ailleurs, lors de cette réunion, l’ensemble des éléments suivants ont été analysés :
Collaborateurs présents en CDI au 31 décembre 2023
Collaborateurs présents au 1er janvier 2020 et toujours présents au 31/12/2023
Structure de classification 2023- HF
Rémunération moyenne de la classification RC par niveau d’emploi
Rémunérations moyenne mensuelle de la classification RC + RCI par niveau d’emploi
Rémunération moyenne de la classification annuelle RC + RCI par niveau d’emploi
Enfin, l’ensemble de la répartition des effectifs 2023 : type de contrats, temps de travail et mouvements du personnel CDI 2023, pyramide des âges, absentéisme ont été également étudiés. EGALITE HOMME FEMME Lors de la réunion du 4 mars 2024, il s’est agit d’examiner l’Egalité HF et au moins 3 domaines d’actions :
la rémunération effective, notamment sous l’angle de l’égalité salariale via l’index égalité homme femme
La formation
l’équilibre vie professionnel, vie personnel
Pour rappel : Au 31/12/2023, l’IFCAM compte 184 collaborateurs présents en CDI. L’analyse des chiffres au 31/12/2023 permet de constater que les femmes sont plus nombreuses au sein de l’IFCAM, au 31 décembre 2023 sur 184 salarié (e)s présent(e)s, 129 sont des femmes, soit 70% des effectifs. Pour rappel au 31/12/2022 l’ICAM compte 69% de femmes dans ses effectifs. Le pourcentage d’hommes présents dans l’effectif est de 30% en 2023. Au niveau de la branche la question de l’égalité entre les Femmes et les Hommes dépassant largement le cadre de l’entreprise et résultant de multiples facteurs historiques, sociologiques et psychologiques, les parties ont décidé de s’engager prioritairement dans 3 domaines majeurs (accord du 25 novembre 2020 sur l’Egalite professionnelle entre les hommes et les femmes dans les Caisses Régionales de Crédit Agricole et les organismes adhérant à la convention collective nationale du crédit agricole) :
le recrutement externe
le développement des compétences et la gestion des carrières
la rémunération.
Au sein de l’IFCAM, le règlement intérieur comporte un article sur le Harcèlement sexuel et les agissements sexistes. Deux nouveaux référents harcèlement sexuel ont été nommés en 2023 (décembre) : XXXXXX et XXXXXX ont été nommés au sein du CSE. Une formation a été dispensée auprès de XXXXXX afin de pouvoir être disponible et à l’écoute des collaborateurs, et collaboratrices qui en exprimeraient le besoin. Une formation doit être dispensée en 2024 à XXXXXX ; A date aucun cas n’a été remonté auprès de cette référente. La rémunération effective L’IFCAM souhaite poursuivre sa politique de non-discrimination entre les hommes et les femmes notamment sur la rémunération effective, comme en atteste les notes de l’index Egalité Homme Femme :
La note globale de l’IFCAM en 2023 est de
90/100
La note globale de l’IFCAM en 2022 est de 89
/100
Objectifs : L’IFCAM souhaite s’assurer de l’égalité de l’écart de rémunération à l’entrée mais également tout au long du contrat, quel que soit le sexe, à compétences et expériences équivalentes. Actions et mesures : Appliquer la politique salariale lors de l’embauche et pendant la vie du contrat de travail d’un (e) salarié (e) à un poste donné. Indicateurs chiffrés : Bilan de l’indicateur 1 de l’index égalité HF Les notes obtenues par IFCAM sont de 35/40 en 2023, 34/40 en 2022. L’IFCAM poursuit ses efforts avec un indicateurs 2 (écart d’augmentation) de 35/35 La formation Objectifs : L’IFCAM souhaite poursuivre le développement du potentiel féminin via des cycles de formation dédié (CNJM, CNM, Parcours Directeurs, Leadership) Actions et mesures : Poursuivre l’identification et les inscriptions des potentiels féminins. Indicateurs chiffrés : Nombre de salariées formées Sur 2023 : CNJM, CNM, Parcours Directeurs, Leadership inclusif, Manager Groupe, Manager de proximité Au total nous avons formé sur :
2023 : 22 salariés formés dont 12 femmes
Equilibre vie professionnelle, vie personnelle Objectifs : L’IFCAM est d’ores et déjà engagé auprès de l’ensemble de ses collaborateurs avec un accord de télétravail depuis 2014 et qui au-delà de permettre à l’ensemble des collaborateurs de bénéficier d’une organisation en télétravail, propose également des mesures permettant de concilier plus facilement vie professionnelle et vie personnelle des collaborateurs collaboratrices avec des enfants de moins de 3 ans, des collaborateurs de plus de 60 ans. De nouvelles adaptations ont été négociées dans un avenant en 2023 et proposant, un 3eme jour de télétravail dans le cadre d’une reconnaissance RQTH et pour les proches aidants, toujours dans un but d’améliorations en matière de conciliation vie personnelle et vie professionnelle. Indicateurs chiffrés : Nombre de demandes faites pour bénéficier de ce 3e jour vs le nombre de collaborateurs / collaboratrices concerné(e)s.
2022 : 9 salarié (e) s dont 2 hommes et 7 femmes ont bénéficié du 3eme jour enfant de moins de 3 ans et 1 femme âgée de plus de 60 ans a bénéficié d’un 3eme jour en 2022
2023 : 11 salarié (e) s dont 2 hommes et 9 femmes bénéficient du 3eme jour enfant de moins de 3 ans et 4 femmes et 1 homme âgés de plus de 60 ans bénéficient d’un 3eme jour.
2024 : 18 salarié (e) s dont 4 hommes et 13 femmes bénéficient du 3eme jour enfant de moins de 3 ans et 5 femmes et 2 homme âgés de plus de 60 ans bénéficient d’un 3eme jour. 5 collaborateurs, proches aidants ou en situation de handicap bénéficie d’un 3eme jour de TT dont 3 femmes.
De plus, l’IFCAM a inscrit dans son règlement intérieur un article consacré au droit à la déconnexion. Et, au travers de son partenariat avec l'HECA, l'IFCAM affirme sa volonté de s'engager dans une politique durable en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés, au moyen de mesures concrètes. Temps de travail et partage de la valeur
Temps de travail :
Le recours aux CDD et missions de travail temporaire (évolution de l’emploi) En 2023, on dénombre 9 collaborateurs en CDD (hors apprentis contrat de professionnalisation et auxiliaires de vacances),
2 embauches en CDD étaient liées au remplacement de collaborateurs absents,
7 embauches en CDD étaient liées à une situation d’accroissement temporaire d’activité (ATA).
En 2023, le recours à l’intérim a représenté 309 jours. En 2022, le recours à l’intérim a représenté 569 jours Le temps partiel (temps de travail) Au 31/12/2023, 16 collaborateurs sont à temps partiel et représentent 8.7 % de l’effectif total en CDI :
1 personne à 50 %, 9 personnes à 80%, 6 personnes à 90%
En 2023, le temps partiel féminin est de 14 femmes.
Partage de la valeur ajoutée : Les résultats 2023 de l’IFCAM permettront de verser une enveloppe, encore en cours de calcul. Il s’agira de la 2eme année de versement de l’accord d’intéressement signé en 2022-2024. Le calcul est en cours. L’historique du versement de l’intéressement et l’abondement : ANNEE EFFECTIF ETP MONTANT TOTAL INTERESSEMENT Montant abondement négocié par salarié Abondement distribué Enveloppe totale Interst+Abondt Effectif bénéficiaire de l'intéressement effectif ayant bénéficié de l'abondement Année 2020 Vers 2021 160,99 461 500 3 050 465 943 927 444 165 159
Année 2021 versé en 2022
176,69
503 037
3050
490 440
993 477
196
143
Année 2022 versé en 2023
185,80
1 209 557
200
500
52 430
1 261 988
202
177
Les profits exceptionnels : Lors de la réunion du 11 mars, la Direction est revenue sur la loi du 29 novembre 2023 sur le partage de la valeur qui a transposé l’accord national interprofessionnel signé le 10 février 2023 sur le même thème par les partenaires sociaux. A cette occasion, le législateur a intégré une nouvelle obligation dans le Code du Travail, via l’article L. 3346-1 du Code du Travail qui impose aux entreprises d’au moins 50 salariés de négocier sur la définition d’un « profit exceptionnel », et les modalités de partage de la valeur qui en découlent.
Lors des discussions, la Direction a expliqué le partage de profits exceptionnels. Il est conclu que l’accord d’intéressement et les différents avenants aux PEE sont venus améliorés ce partage de la valeur au bénéfice des collaborateurs. Le statut de GIE permet de faire référence au supplément d’intéressement déjà prévu à l’article 4.4 de l’accord d’interessement.
Détermination de la part de la masse salariale affectée pour l’année 2024, à la reconnaissance des compétences individuelles, des expertises mises au service de l’équipe et des prises de responsabilités :
Discussion :
Des échanges ont eu lieu pour le taux à appliquer en 2024.
La demande exprimée de la représentation syndicale a porté sur plusieurs éléments (5 demandes) :
La réponse de la Direction en deuxième séance (11 mars 2024) :
Il est rappelé que le minimum conventionnel s’élève à 1,55%
La Direction, fait une première proposition pour répondre aux demandes formulées par la Déléguée syndicale, à savoir :
Un taux d’augmentation d’un montant égal
à 1,65 % des RCE, portant la proposition à une réévaluation de 0,10 pts du minimum conventionnel, conscient des efforts portés par les collaborateurs à la réalisation de la transformation de l’IFCAM.
Une augmentation de l’indemnité de télétravail revalorisé de
30 cts par jour de télétravail, conscient de la hausse des prix de l’énergie.
Conscients de l’impact de la hausse du coût supporté par les collaborateurs à la mise en place en février des nouveaux prestataires de restauration sur le Campus de SILVAE, la Direction accède à la hausse de la prise en charge à hauteur
de 5,80 euros de l’admission au restaurant d’entreprise du Campus Silvae, soit un reste à charge pour 2024 de 1 euros et pour tous les collaborateurs sur le Campus sans classification par catégorie.
L’ensemble de ces propositions, porterait ainsi l’effort, soit le coût de ces mesures, à un taux équivalent de 2,04%.
Par ailleurs, la Direction ajoute qu’elle ne souhaite pas verser de Tickets restaurant sur les jours de télétravail car elle souhaite que les collaborateurs puissent bénéficier des effets de la prise en charge des coûts de l’admission lorsqu’ils sont présents sur site. Elle souhaite aussi au travers de cette mesure promouvoir la présence sur site et l’émulation de la créativité et la collaboration que ces échanges en présentiel engendrent nécessairement.
La Direction ajoute également, que compte tenu des choix à faire dans ces négociations, elle ne souhaite pas augmenter la prise en charge des abonnements de transports en 2024. En effet, la Direction indique que compte tenu des charges afférentes à ce dépassement des 50% de prise en charge, serait plus onéreux pour l’IFCAM et moins avantageux au global pour les collaborateurs dans leur ensemble. . La Direction rappelle également qu’un effort important a été réalisé sur le montant de l’intéressement redistribué.
Après discussion, il a été convenu de :
Revoir à la hausse la prise en charge du coût de l’admission afin de porter les efforts de revalorisation sur un maximum de collaborateurs et diminuer ainsi le reste à charge pour la prise des repas. Cette mesure permettra ainsi de bénéficier au plus grand nombre.
Ainsi, et au terme des discussions, les 2 parties s’entendent sur le fait que :
Le pourcentage appliqué pour déterminer la part de la masse salariale affectée à la reconnaissance des compétences individuelles, des expertises et des prises de responsabilités, s’élèvera
à 1,65% de la RCE du mois de référence soit décembre 2023, soit une base mensuelle de 9 438, 66 €
La somme de
122 702,58 € (9438,66*13) sera engagée intégralement au titre de l’enveloppe allouée pour 2024.
Cette somme sera allouée pour l’ensemble des augmentations individuelles avec effet retroactif
au 1er janvier 2024.
Une augmentation de l’indemnité de télétravail mensuelle revalorisée de 30 cts, portant ainsi l’indemnité de télétravail versée mensuellement à 10,70 euros à compter du 1er avril 2024.
Une hausse de la prise en charge à hauteur
de 6,80 euros du coût de l’admission au restaurant d’entreprise du Campus Silvae, pour tous les collaborateurs sans condition. Représentant 100% de prise en charge de l’admission à la date de cette négociation. Cette hausse interviendra dès que possible.
DUREE d’application ET ENTREE EN VIGUEUR Le présent accord est conclu pour une durée déterminée, correspondant à l’exercice social de la Société, pour laquelle sont établies les prévisions économiques, à savoir pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024. A cette date il prendra fin automatiquement, sans se transformer en accord à durée indéterminée, en raison de l’obligation de négocier un nouvel accord et du rattachement des avantages ci-dessus aux objectifs économiques de la période pendant laquelle il produira effet. REVISION ET DENONCIATION La révision de l’accord pourra être engagée à l’initiative de l’organisation syndicale visée ci-dessus sur demande écrite de sa part ou à l’initiative de la Direction. A la date de dénonciation un préavis de 3 mois s’engagera charge aux parties prenantes de renégocier les termes d’un nouvel avenant. A défaut et à l’issue du délai de 3 mois le présent accord sera caduque. Dans les deux cas, la négociation de révision s’engagera sur convocation écrite de la Direction adressée à l’organisation syndicale représentative dans l’Entreprise. Les dispositions d’un avenant portant révision se substitueront de plein droit à celles du présent accord qu’elles modifient et seront opposables aux parties signataires et adhérentes du présent accord, ainsi qu’aux bénéficiaires de cet accord, soit à la date qui aura été expressément convenue dans l’avenant, soit, à défaut, à partir du jour qui suivra son dépôt légal. NOTIFICATION, PUBLICITE ET Dépôt Le présent accord sera notifié par l’IFCAM à l’organisation syndicale représentative signataire par courrier électronique ou par lettre remise en main propre contre décharge ou recommandée avec accusé de réception, et fera l’objet d’un affichage dans les conditions prévues par la loi. En application du décret n°2018-362 du 15 mai 2018 relatif à la procédure de dépôt des accords collectifs, les formalités de dépôt seront effectuées par le représentant légal de l'entreprise. Ce dernier déposera l’accord collectif sur la plateforme nationale "TéléAccords" à l’adresse suivante : www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr. Ce dépôt sera accompagné des pièces visées aux articles D2231-6 et D2231-7 du Code du Travail. Il sera également établi une version publiable de l’accord, au format docx, destinée à la base de données nationale, ne comportant pas les noms et prénoms des négociateurs et des signataires. Un exemplaire original sera également remis au secrétariat du greffe du Conseil des Prud’hommes dont relève le Siège Social. Une copie du présent accord sera tenue à la disposition des salariés sur l’intranet de l’IFCAM. ******
Fait à Paris, le 12 mars 2024
XXXXXX
, Directeur Général,
Pour l’Institut de Formation du Crédit Agricole Mutuel
