Accord d'entreprise KEOLIS GASCOGNE
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE ET DU CHSCT
Application de l'accord
Début : 01/01/2999
Fin : 30/06/2018
Début : 01/01/2999
Fin : 30/06/2018
14 accords de la société KEOLIS GASCOGNE
Le 23/11/2017
Le directeurLe délégué syndical C.F.T.C.
Mise à jour : 2017-12-15
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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