suivant éphémérides vers Ouessant Relève LE CQT matin
1.4 1.4+ 1.5 HS 1.4 + 2 HS
0.8
SERVICES du MERCREDI et du VENDREDI de printemps/automne (ligne Nord)
Services
Navires
Horaires
Coefficient et compensation
Mercredi et Vendredi de printemps et automne (2 navires) FR, EE3 Départ 08h30 de Brest Départ LE CQ 18h30 vers Ouessant
1.5 + 0.21 + 3 HS
Mercredi et Vendredi de printemps et automne (2 navires)
PETREL, EE3 Départ Ouessant 08h30 (1 rotation)
0.8 0.8 +1 HS si EE3 (embauche 5h30)
PETREL, EE3 Départ Ouessant 08h30 + 2ème de rotation au départ du Conquet (10h00)
1.1 1.1 + 1 HS si EE3 (embauche 5h30)
PETREL, EE3 Départ Ouessant 08h30 + 2éme de rotation au départ du Conquet et retour 17h00 de Ouessant
1.3 + 1 HS 1.3 + 2 HS si EE3 (embauche 5h30)
SERVICES des DIMANCHES de Printemps/Automne (ligne Nord)
Dimanche et jours fériés
Période du 15 avril au 20 juillet et du 25 août au 15 sept (2 navires) PETREL Départ 16h00 et 18h45 Ouessant
1.3 + 1.5 HS
EE3 Départ 16h00 et 18h45/19h Ouessant
1.3 + 2 HS
SERVICES VENDREDI (ligne Sud)
Services
Navires
Horaires
Coefficient et compensation
Vendredi d’hiver sauf novembre à janvier ES3
départs Audierne 9h/15h30 – Sein 11h/16h50
départs Audierne 9h/17h – Sein 11h/18h20
1 + 1.5 HS
1 + 2.5 HS
Vendredi printemps/automne ES3
départs Audierne 9h30/14h30/17h30 – Sein 11h30/16h/18h50
départs Audierne
9h30/14h30/18h – Sein 11h30/16h/19h20
1+ 2.5 HS
1+ 3 HS
COMPENSATIONS PARTICULIERES
Situation particulière
Compensation
Remarques
Vacation rallongée pour travaux ou services supplémentaires
De 06 heures à 22 heures : Pour chaque heure : 1 HS payée
De 22 heure à 06 heures : Pour chaque heure : 2 HS payées
Le paiement des HS pour vacation rallongée est fait pour compenser des situations où l’armement décide d’effectuer un service supplémentaire (rotation supplémentaire ou modification d’horaire) ou pour travaux spéciaux. Pour tenir compte des situations où les navires font des retours anticipés pour raison météorologique (moyenne annuelle entre les dépassements et les retours anticipés), les HS sont déclenchées au-delà d’une franchise de 20 minutes. Le paiement des HS se fait par demi-heure au-delà de la franchise de 20 minutes. L’exploitation de référence par navire et par période de la DSP est détaillée sur les graphiques joints en annexe.
Heures de nuit après exploitation
De 22 heures à 06 heures : Heure payée double sans franchise
Garde de nuit Conquet été (1 marin)
1 jour de repos (non décompté) pris à suivre la garde Le compteur de TTE est déclenché si intervention en cours de garde.
Nuit à bord en exploitation ou AT (équipage)
4 HS Le compteur de TTE est déclenché si intervention en cours de garde
Annulation d’exploitation en cas de tempête ou de problème technique
Annulation le matin et présence pour la matinée : 0.7 congés
Journée à quai : 0.9 congés
Voyages supplémentaires à l’intérieur de la vacation
Pas de compensation si pas d’impact sur le TTE et la pause
Marchandises le dimanche
Pas de transport de marchandise le dimanche Au-delà de 2 dimanches et fériés par personnes = 2HS – Déclenchement au 1er dimanche ou férié sur la ligne nord
Marchandises « à la main »
1 à 2 HS/rotation selon le volume
Pause repas inférieure à 1 heure
1 HS payée sauf si le navire revient au moins 1 heure plus tôt que l’horaire prévu ou si le navire fait une vacation courte (A/R immédiat)
Si le navire revient 1 heure plus tôt, l’heure de pause non prise est récupérée en partant plus tôt le soir
Armement du navire de charge Molenez les WE/fériés
1 jour de congés + 6 HS si le navire est armé samedi, dimanche ou un jour férié Navire armé sur la base du volontariat
Arrêt technique annuel au chantier
Prime forfaitaire de 21.08 (exécution)/ 26.38 (officiers) euros 2023 par jour - prime indexée annuellement selon NAO
1 jour de congé
Les repas sont pris en charge par l’armement tout en conservant l’indemnité de nourriture
Transport des balles de déchets
105.70 euros pour 1 cale et 158.54 euros 2023 pour 2 cales - primes indexées annuellement selon NAO
COMPENSATIONS PARTICULIERES
Trajet Nord / Sud pour remplacement
Aller / retour Brest-Audierne = Forfait 3 HS (1.5 heure si trajet simple) - Pas de TTE
Aller / retour Brest-Douarnenez = Forfait 2 HS (1 heure si trajet simple) - Pas de TTE
Déplacement Conquet
8.84 euros 2023 prime indexée annuellement suivant NAO
Cuisinier
0.7 HS payé par jour d’embarquement La réduction du temps de pause du cuisinier sur la ligne nord est compensée par 1 HS si repas du soir et nuit à bord + le samedi midi (2nd départ du CQT à 14h30)
Rappel avec un délai de prévenance inférieur à 7 jours
1 jours de congés + 1 HS par rappel pour :
Surcroît exceptionnel d’activité
Modification de l’exploitation des navires
Effectif incomplet
Remplacement des salariés absents pour maladie ou accident
En cas de rappel avec un délai de prévenance inférieur à 36 heures une majoration complémentaire d’1 HS sera attribuée Le délai de prévenance normal est de 7 jours ouvrés sauf cas particuliers pour lesquels le délai est réduit sans compensation :
Remplacement des salariés à leur demande pour raisons personnelles
Journées optionnelles
Aucun congé n’est débité si une journée optionnelle au planning est annulée moins de 48h à l’avance
La compensation des cas d’exploitation et des situations exceptionnelles non prévus dans les accords est discutée entre les officiers concernés et l’Armement.
L’exploitation de référence de la DSP par navire et par période est détaillée sur les graphiques joints en annexe.
Les dates de début et de fin de période sont indicatives et ajustées au calendrier de chaque année. A la date de signature de l’accord l ’exploitation 2024 n’a pas été validée par la Région Bretagne.
Les heures de prise et de fin de service mentionnées sur les graphiques d’exploitation constituent en cas de dépassement les seuils de déclenchement, suivant les modalités prévues à l’accord, des heures supplémentaires.
