Entre MARLINK S.A.S au capital de 72 331 610 Euros, n° B 433 700 648 RCS Bobigny, ayant son Siège Social au 137, rue du Faubourg Saint-Denis 75010 PARIS, représenté par xxx en sa qualité de Président de MARLINK SAS; ci-après dénommée MARLINK SAS.
Et les organisations syndicales suivantes :
CGT représenté par
SUD représenté par
CFTC représenté par
Il a été convenu ce qui suit
Préambule
Les élections des membres du Comité Social et Economique sont organisées dans les dispositions légales selon les modalités suivantes.
Article 1- Date des élections
Le 1er tour des élections des membres du conseil économique et social pour l’ensemble des collèges se déroulera dans la société MARLINK S.A.S
le 03 décembre 2019.
Eventuellement, le second tour aura lieu
le 20 décembre 2019.
Heures du scrutin
Les heures de vote pour l’élection des membres du comité économique et social seront les suivantes :
Site de Paris au 137, rue du Faubourg Saint-Denis 75010 PARIS : de 10h00 à 15h
(salle de réunion 03 )
Site d’Aussaguel au CECS Issus Aussaguel 31460 ISSUS: de10h00 à 15h
(salle de réunion Orange)
Article 2- Effectifs
L’effectif de l’entreprise au jour de la signature du protocole est :
En conséquence, le nombre de sièges à pourvoir est de
7 membres titulaires et de 7 membres suppléants et comme définit dans l’accord relatif à la mise en place au fonctionnement du comité social et économique répartis selon les dispositions de l’article 3.
Le décompte des effectifs inclus les salariés en contrat à durée indéterminée, les salariés en contrat à durée déterminée, les intérimaires et les salariés des entreprises extérieurs (pris en compte au prorata de leur durée ou temps de travail).
Article 3 - Nombre de collèges, effectifs, nombre de sièges et répartition par collège
Elections du CSE: Il a été décidé de mettre en place 2 collèges :
1er collège : personnel non-cadre, salariés (groupes A à D) 2ème collège : personnel cadre (groupes Dbis à F)
Le calcul de la répartition des sièges amène à une répartition de 2 sièges pour le 1er collège et de 5 sièges pour le 2ème collège
Effectif 1er collège Nombre de sièges dans le 1er collège Effectif 2ème collège Nombre de sièges dans le 2ème collège
Titulaires Suppléants
Titulaires Suppléants
31
2
2
102
5
5
Article 4- Liste des électeurs et des éligibles
Sont électeurs et éligibles les salariés de MARLINK S.A.S.
Les salariés mis à disposition ayant une durée de présence continue de douze mois sont électeurs. Les derniers textes du code du travail précisent par ailleurs que les salariés mis à disposition qui en remplissent les conditions choisissent s’ils exercent leur droit de vote dans l’entreprise qui les emploie ou dans l’entreprise utilisatrice.
Les listes des électeurs et des éligibles par collège seront affichées au plus tard le
05 novembre 2019 et une communication sera faite aux organisations syndicales au plus tôt. Elles préciseront leurs civilités, noms, prénoms, date de naissance, ancienneté et site de rattachement. Ces listes seront transmises aux organisations syndicales durant la négociation dudit protocole.
D’après la jurisprudence, les salariés détenant une délégation particulière d’autorité établie par écrit permettant de les assimiler à un chef d’entreprise sont exclus.
Les contestations qui pourraient naître à la suite de l’établissement de ces listes devront être faites au plus tard dans les 3 jours suivant l’affichage (
Art R 2314-24).
Une liste sera affichée avec la distinction des électeurs et des éligibles.
Conformément aux dispositions de l’article
L 2314-18 du Code du Travail sont électeurs les salariés qui, à la date du scrutin :
- ont 16 ans accomplis, - salarié depuis 3 mois dans l’entreprise, - ne sont pas sous le coup d’une condamnation privant du droit de vote.
Conformément aux dispositions de l’article
L 2314-19 du Code du Travail sont éligibles les électeurs qui, à la date du scrutin :
- ont 18 ans accomplis, - salarié sans interruption depuis et pendant 3 mois dans l’entreprise et ne sont plus en période d’essai au moment de l’élection - ne sont pas conjoint, ascendant, descendant, frère ou sœur du chef d’entreprise.
Un salarié d’un collège ne peut se présenter que dans son collège.
Article 5- Candidatures
Il est rappelé que seules les organisations syndicales sont en droit de présenter des listes de candidats au premier tour conformément à l’article
L 2121-1 du Code du Travail. Les listes des candidats seront établies par collège en distinguant les titulaires des suppléants.
Les salariés se portant candidat sur une liste auprès d’une organisation syndicale devront confirmer par écrit leur engagement définitif envers cette organisation.
Chaque liste ne peut comporter plus de noms que de sièges à pourvoir. Les listes incomplètes sont admises.
Introduction de la parité : une représentation équilibrée entre les femmes et les hommes.
Pour chaque collège électoral, les listes (1er et au 2ème tour) pour les élections des membres du CSE doivent être composées d’un nombre de femmes et d’hommes correspondant à la part de femmes et d’hommes inscrits sur la liste électorale. Les listes doivent être composées alternativement d’un candidat de chaque sexe jusqu’à épuisement des candidats d’un des sexes. Lorsque cette règle ne permet pas d’aboutir sur un nombre entier, le texte prévoit une mesure de calcul d’un arrondi arithmétique suivant :
1-arrondi à l’entier supérieur en cas de décimale supérieure ou égale à 5 ; 2-arrondi à l’entier inférieur en cas de décimale strictement inférieure à 5.
Cette règle s’applique aux titulaires et aux suppléants, selon le calcul :
1er collège : 2 sièges avec 1 homme et 1 femme pour les titulaires et les suppléants 2ème collège : 5 sièges avec 4 hommes et 1 femme pour les titulaires et les suppléants
Les doubles candidatures sont admises (titulaire et suppléant). En cas de double élection d’un candidat, la candidature de titulaire l’emporte sur celle de suppléant.
Les listes de candidats établies par collège en distinguant les titulaires des suppléants seront adressées par email (adresse email : HR.France@marlink.com).ou remises en mains propres à la Direction des Ressources Humaines au plus tard le
12 novembre 2019 à 15h00 pour le 1er tour.
Dans le cas où un second tour s’avère nécessaire, les listes devront être adressées par email ou remises en mains propres à la Direction des Ressources Humaines au plus tard le
11 décembre 2019 à 15 h00 (adresse email : HR.France@marlink.com).
La Direction des Ressources Humaines accusera réception des listes par retour du courriel.
Les listes des candidats seront affichées par la Direction des Ressources Humaines le lendemain de la date limite de dépôt.
Article 6- Conditions nécessaires pour la mise en place d’un second tour
Le second tour n’a lieu que dans les situations suivantes appréciées collège par collège :
- aucun syndicat n’a présenté de liste - les sièges n’ont pas tous été pourvus, - le quorum n’a pas été atteint (50% des électeurs n’ont pas voté).
Si une de ces situations se présente, le second tour aura lieu le
20 décembre 2019.
Toute liste est acceptée.
Des candidats individuels peuvent également se présenter.
Les listes ne doivent pas comporter plus de noms que de sièges à pourvoir.
Les listes incomplètes sont admises.
Article 7- Lieu de déroulement des opérations électorales
Deux bureaux de vote sont prévus :
- Un à Paris, 137, rue du Faubourg Saint-Denis 75010 PARIS (salle de réunion 03) - Un à Aussaguel au CECS Issus Aussaguel 31460 ISSUS (salle de réunion Orange)
Les salariés qui seront susceptibles d’être absents et les salariés basés à Cayenne, le jour du vote, pourront voter soit par correspondance (selon le site de rattachement), sachant que le vote physique prime sur le vote par correspondance. Ce choix leur sera proposé par avance et leur décision mentionnée contre émargement.
Les dates et modalités de déroulement des opérations électorales feront l’objet d’information au personnel par voie d’affichage et par email
le 31 octobre 2019.
Article 8- Organisation du scrutin
Deux urnes (titulaires et suppléants) par collège seront prévues afin de procéder à deux votes séparés :
- un vote pour les titulaires - un vote pour les suppléants
Chaque urne sera marquée de la couleur correspondante aux enveloppes qui lui sont destinées. Les bulletins de vote et les enveloppes sont disposés sur une table dans chaque bureau de vote. La Direction se charge de l’édition des bulletins. Chaque bulletin comporte le nom du candidat ou des listes avec le logo ou les initiales du syndicat présentant une liste telle que remise par l’organisation syndicale ainsi que l’instance dont il s’agit : le collège et la mention titulaire ou suppléant. Les bulletins seront d’une couleur identique à celle des enveloppes. Les couleurs seront différentes selon qu’il s’agisse du vote titulaire ou suppléant.
Cadre Titulaire : vert Cadre Suppléant : jaune Non Cadre Titulaire : bleue Non Cadre Suppléant : rose
Toutes les listes par collège auront les mêmes couleurs, les couleurs seront différentes selon les collèges.
Un isoloir est aménagé dans chaque salle de vote. Le passage par cet isoloir est obligatoire.
Chacun des bureaux de vote sera composé par des salariés présents dans l’entreprise et constitué d’un président (qui ne devra pas être candidat) qui supervise la tenue du bureau de vote (4 urnes), d’un assesseur pour la supervision du collège employés (titulaire et suppléant) et d’un assesseur pour la supervision du collège cadres (titulaire et suppléant).
Les critères pour le choix du président et des assesseurs sont les suivants :
Sur la base du volontariat
Ou si pas de volontaire : 1 président : l’un des deux électeurs le plus âgé 1 assesseur : l’un des deux électeurs le plus âgé du collège 1 assesseur : l’électeur le plus jeune du collège
Les membres des bureaux de vote bénéficieront d’une information écrite et seront formés quant au déroulement du scrutin et l’attribution des sièges par la DRH.
Article 9- Délégué de liste
Un représentant de la Direction des Ressources Humaines pourra observer le bureau de vote avec l’accord du président du bureau de vote. Chaque organisation syndicale présentant une liste de candidats et ou ayant participé à la négociation du protocole peut désigner un représentant parmi les salariés électeurs ou dûment mandaté par son organisation. Pour chaque bureau de vote un délégué de liste sera chargé de surveiller les opérations électorales.
Les organisations syndicales devront faire connaître à la Direction le nom de leur délégué avant le
02 décembre 2019 pour le 1er tour et avant le 19 décembre 2019 pour le second tour. Elles indiqueront après la clôture des élections le temps passé par leur délégué de liste aux opérations électorales. Le temps passé sera rémunéré comme temps de travail.
Article 10- Campagne électorale
Au premier tour et au second tour, les organisations syndicales pourront envoyer par mail à la Direction des Ressources Humaines un exemplaire de leur programme électoral (appel à candidature, profession de foi..).
Au second tour, les candidats ou mandataires de liste non présentés par les organisations syndicales, pourront faire de même.
La communication sera relayée par mail (envoi groupé) par la Direction des Ressources Humaines pour le premier tour et en cas de besoin pour le second tour.
Les organisations syndicales non représentées dans l’entreprise peuvent envoyer à l’attention des salariés un courrier sur leur site de rattachement.
Chaque organisation syndicale bénéficiera d’un crédit d’heures de 20 heures (hors temps de transport). Chaque organisation syndicale pourra organiser sur chacun des sites pour les salariés une réunion d’information de deux heures sur le temps de travail dans la plage horaires 10 heures – 15 heures à condition d’en avoir avisé la Direction des Ressources Humaines 3 jours à l’avance. La Direction des Ressources Humaines enverra un mail à l’ensemble du personnel pour le tenir informé de la réunion d’information organisée par les organisations syndicales. Chaque salarié qui souhaite assister à cette réunion d’information devra informer son manager 48 heures à l’avance.
Les salariés inscrits devant se déplacer à Paris ou Aussaguel bénéficieront de la prise en charge des frais de transport selon le barème de frais professionnels en vigueur dans l’entreprise.
Les frais de campagne électorale seront remboursés par l’employeur sur présentation de justificatifs à chaque organisation syndicale signataire du présent protocole ou ayant participé à la négociation du protocole. Les frais remboursés pour les déplacements et la campagne ne pourront excéder un montant de 300 euros, frais d’envois postaux en sus.
Article 11- Vote par correspondance
Il sera ouvert deux boîtes postales pour les salariés de Paris, de Cayenne et Aussaguel. Au personnel admis à voter par correspondance, la Direction enverra pour le 1er tour le
13 novembre 2019 et pour le second tour le 12 décembre 2019 :
une notice explicative
un bulletin de vote de chaque liste de titulaires et de suppléants de son collège
les programmes électoraux
une enveloppe pour chaque vote (titulaires et suppléants)
2 enveloppes d’émargement portant le nom et prénom de l’électeur, collège électoral et l’élection concernée ainsi que la mention titulaire ou suppléant
une enveloppe timbrée pour le renvoi
Sont admis à voter par correspondance les salariés dont la Direction aura connaissance au
12 novembre 2019 pour le 1er tour et au 11 décembre 2019 pour le second tour, parmi ceux qui seront susceptibles d’être absents pour maladie, maternité, congés, formation, déplacements professionnels, accidents de travail et les salariés de Cayenne.
Pour voter par correspondance :
mettre un bulletin de liste « titulaires » dans l’enveloppe prévue à cet effet ; de même pour la liste « suppléants »
placer les 2 enveloppes dans les enveloppes d’émargement signées puis celles-ci dans l’enveloppe timbrée
expédier par la poste (seul moyen utilisé) à la boîte postale
La boîte postale pour les élections des membres du comité social et économique sera relevée le jour du scrutin à 14 heures par une délégation des organisations syndicales et de la direction. A la clôture du scrutin, le bureau ouvrira l’enveloppe d’envoi pour en retirer les enveloppes d’émargement qui seront remises au président du bureau de vote concerné. Il sera vérifié s’il n’y a pas eu de double vote par correspondance et dans l’urne, le bulletin dans l’urne prime sur le bulletin par correspondance. Avant la fermeture des bureaux de vote et après vérification de la liste, les enveloppes seront déposées dans les urnes appropriées et le président émargera la feuille de vote concernée.
Le vote par procuration n’est pas admis en matière d’élections professionnelles.
Article 12- Dépouillement – Procès verbaux
Sont nuls les bulletins comportant des signes distinctifs, comme par exemple :
Bulletins blancs :
une enveloppe vide
un bulletin blanc
un bulletin sur lequel tous les noms de la liste de candidats ont été rayés
Bulletins nuls :
bulletins trouvés dans l’urne sans enveloppe ou dans des enveloppes différentes de celles qui ont été mises à la disposition des électeurs
bulletins panachés (noms ajoutés ou substitués)
bulletins ou enveloppes portant des signes intérieurs ou extérieurs de reconnaissance
bulletins sur lesquels l’ordre de présentation des candidats a été modifié par l’électeur « vote préférentiel » non admis
enveloppes contenant plusieurs bulletins différents c’est le cas si par exemple des enveloppes « titulaires » sont dans l’urne « suppléants » et réciproquement
bulletins mentionnant une personne non candidate
Si dans une enveloppe, il y a deux listes identiques, une seule est prise en compte.
Lorsque le nom d’un candidat a été raturé, les ratures ne sont pas prises en compte si leur nombre est inférieur à 10% des suffrages exprimés en faveur de la liste sur laquelle figure le candidat, dans ce cas, les candidats sont proclamés élus dans l’ordre de présentation.
Le dépouillement a lieu immédiatement après la fin du scrutin sur les sites de Paris et Aussaguel à partir de 15 heures.
Les résultats sur document administratif des élections seront centralisés par mail à l’adresse suivante : HR.France@marlink.com
Un procès verbal est établi en faisant état :
- des incidents de vote - des résultats - la détermination de la représentativité
Le président du bureau de vote proclame l’ouverture et la fermeture du bureau de vote. Il proclame les résultats du vote.
Il est signé par tous les membres des bureaux concernés.
Article 13 – Proclamation et Publication des résultats
Les résultats sont affichés le 1er jour ouvré suivant la proclamation des résultats. Ces résultats (pv cerfa) sont envoyés aux organisations syndicales à l’issue de chaque tour.
Dans les 15 jours suivant la fin des élections, une communication de ce procès-verbal (cerfa) sera faite à l’inspecteur du travail, aux organisations syndicales (fédération) ainsi qu’au greffe du tribunal des prudhommes.
Il est convenu d’assurer la publication des résultats selon les modalités suivantes :
un exemplaire original du procès verbal est conservé par l’entreprise
deux exemplaires originaux sont adressés à l’inspection du travail
un exemplaire pour le greffe du tribunal des prudhommes
un exemplaire sera envoyé à la CTEP (centre de traitement des élections professionnelles)
un tableau récapitulatif des résultats est affiché sur les panneaux de la Direction de chaque site
une photocopie des procès verbaux est remise à chaque organisation syndicale ou mandataire de liste de candidats ainsi qu’à celles qui ont participé à la négociation du protocole d’accord préélectoral.
Article 14- Formation
•Formation Hygiène et sécurité
Les membres titulaires et suppléants élus peuvent bénéficier pour ce mandat d’une formation nécessaire à l’exercice de leur fonction dans la limite de trois jours. (Article
L. 2315-18 du code du travail).
La rémunération sera maintenue pendant la formation et les frais pédagogiques et de déplacement seront pris en charge par l’employeur.
•Formation économique et sociale
Les membres titulaires du CSE élus pour la première fois bénéficient d’un stage de formation économique d’une durée maximale de cinq jours. Le choix de l’organisme est fait par les élus.
Le financement de la formation est pris en charge par le CSE. (Article
L. 2315-63 du code du travail)
Cette formation est imputée sur la durée du congé de formation économique, sociale et syndicale prévu aux articles
L. 2145-5 et suivants. (Article L. 2315-63 du code du travail).
Article 15- Durée du protocole
La durée du protocole sera de
trois ans.
Le présent protocole est conclu pour les élections des membres du comité sociale et économique dont le premier tour est prévu
le 03 décembre 2019 et en cas de besoin pour le second tour, le 20 décembre 2019.
Il est convenu qu’une copie du présent protocole préélectoral (original version papier et copie version électronique) sera adressée à la Direction Régionale des Entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l’emploi (DIRECCTE) de Paris (75010) et un exemplaire au secrétariat-greffe du conseil des prud’hommes de Paris (75).
Article 16 - Prorogation du mandat et durée
Le mandat actuel des élus des représentants du Personnel est prorogé jusqu’au 31 décembre 3019. Le nombre de mandats successifs est fixé à trois.
Article 17 - Calendrier
Joint en annexe du présent accord.
Fait à Paris le 18/09/2019 En 7 exemplaires originaux
