Accord d'entreprise OGEC SAINT JOSEPH LASALLE
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
Application de l'accord
Début : 01/01/2022
Fin : 31/12/2022
Début : 01/01/2022
Fin : 31/12/2022
10 accords de la société OGEC SAINT JOSEPH LASALLE
Le 27/01/2022
Négociation annuelle obligatoire
Procès-verbal de la réunion du 13 décembre 2021
Présents :
- délégué syndical CFDT :
- employeur par délégation :
Ordre du jour
Point N°1Définition des informations à remettre à la délégation syndicale
- Doc. n°1Masse salariale par service
- Doc. n°2 ETP par service
- Doc. n°3 Document sur l'égalité hommes/femmes du personnel OGEC
- Doc. n°4Changement de strate et degré sur 3 ans
- Doc. n°5Positionnement des salariés par STRATES et par DEGRÉS (en quantité)
- Doc. n°6Positionnement des salariés par STRATES et par DEGRÉS (en pourcentage)
- Doc. n°7Changement de strate et de degré sur 3 ans
- Doc. n°8Répartition masse salariale homme/femme
- Doc. n°9Répartition masse salariale par catégorie et homme/femme
- Doc. n°10 Dépenses de Noël personnel OGEC et Enseignant
- Doc. n°11 Prime de Noël attribuée aux personnels OGEC
Point N°2Lieu des réunions
Les réunions auront lieu en salle de réunion au bâtiment administratif du lycée.
Point N°3Calendrier des réunions
2ème réunion de négociation : Mercredi 20 janvier 2022
3ème réunion de négociation : jeudi 27 janvier 2022
Le délégué syndicalPour le Président d'Ogec,
Le Directeur,
Mise à jour : 2022-06-23
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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