Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE

CALENDRIER 2020 DES REUNIONS DU CSE

Application de l'accord
Début : 01/01/2020
Fin : 31/12/2020

32 accords de la société ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE

Le 11/12/2019


CSE/RH/XXX


ACCORD D’ENTREPRISE N°4.2019

Entre l’UNSA, représentée par son Délégué Syndical, Monsieur XXXXXXXXXXXX,

Et la SAS PICARD MAURICE, représentée par Monsieur XXXXXXXXXXXXXX, Co-Président,

Le présent accord d’entreprise définit le calendrier 2020 des réunions du Comité Social et Economique ainsi que le positionnement des réunions traitant de sujets en matière de santé, sécurité et conditions de travail :


DATE

HEURE

LIEU
SANTE-SECURITE- CONDITIONS TRAVAIL

MARDI 28 JANVIER 2020

09h00

Vaires-sur-Marne (77)

OUI

MARDI 10 MARS 2020

17h30

Siège social

si nécessaire

MARDI 21 AVRIL 2020

09h00

Reims St Thomas B (51)

OUI

MERCREDI 10 JUIN 2020

17h30

Siège social

si nécessaire

MERCREDI 22 JUILLET 2020

09h00

Dépôt Vrigne-Meuse (08)

OUI

MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2020

17h30

Siège social

si nécessaire

MERCREDI 28 OCTOBRE 2020

à définir

chantier à définir

OUI

MERCREDI 09 DECEMBRE 2020

17h30

Siège social

si nécessaire

Une confirmation écrite de la bonne tenue, du lieu et de l’horaire de ces réunions sera adressée au minimum quinze jours à l’avance aux membres du Comité Social et Economique, au Médecin du Travail, à l’agent de contrôle de l’Inspection du Travail et à l’agent des services de prévention de la CARSAT. L’ordre du jour sera, dans la mesure du possible, joint à cette confirmation écrite ou sera, dans le cas contraire, transmis à ces mêmes destinataires au minimum 3 jours avant la réunion.

Fait pour valoir application le 01.01.2020, à Vrigne-Meuse, le 11/12/2019

Le Délégué UNSALa Direction PICARD

XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX

RH Expert

RH Expert

Offre spéciale
Horizon social

Tous vos modèles
en droit social

Découvrir

Mise en place du CSE

Elections professionnelles

Sécurité juridique
Mise en place du CSE

Mise en place du CSE

Un avocat vous accompagne

Découvrir