Accords d'entreprise : Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé

Accord d'entreprise AGATHA 10/08/2022
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 21/03/2019
Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de la société Altesse
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 29/06/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 15/11/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la société ALTESSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 18/12/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 15.06.2015
AVENANT

Accord d'entreprise ALTESSE 18/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femmes Hommes au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 21/03/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 27/11/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 27/01/2021
Avenant N°4 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité partielle conclu et signé le 27 janvier 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 24/02/2021
Accord d'entreprise relatif au dialogue social, au contenu et à la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 25/03/2021
Avenant N°5 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 25/03/2021
Procès verbal d'accord partiel NAO - Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 28/04/2021
Avenant N°6 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 21/07/2021
Accord Partiel Négociation Annuel Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 07/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise AM-OR 02/12/2023
Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement et à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIJOUTERIE CLAUDE 05/12/2023
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel
ACCORD

Accord d'entreprise BIJOUTERIE ROUX 01/03/2018
accord relatif à la mise en place de conventions de forfait en jour sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise BIJOUTERIE ROUX 05/01/2019
Mise en place de conventions de forfait en jour sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise BIJOUX DE L’AUTIZE 31/10/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE - AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCHERON 08/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCHERON 25/09/2018
Accord relatif aux instances de représentation du personnel et au dialogue social au sein de l'UES BOUCHERON
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCHERON 09/07/2020
PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCHERON 03/01/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD