Accords d'entreprise : Débits de boissons
SAS BRASSERIE SAINT FRANCOIS
Accord d'entreprise SAS BRASSERIE SAINT FRANCOIS 01/04/2020
PRISE DE CONGES ORD.N°2020.323 du 25 MARS 2020
ACCORD
2JH BLEAU
Accord d'entreprise 2JH BLEAU 11/05/2020
Accord collectif du 11 mai 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période dactivité partielle
ACCORD
2JH EVENTS
Accord d'entreprise 2JH EVENTS 15/06/2020
Accord collectif du 15 juin 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle
ACCORD
4BVH
Accord d'entreprise 4BVH 13/11/2025
251113 4BVH Accord entreprise forfait jours
ACCORD
AB VANNES
Accord d'entreprise AB VANNES 09/05/2019
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
APRES L ECOLE
Accord d'entreprise APRES L ECOLE 28/04/2022
Accord de modulation
ACCORD
ATIS Arzu
Accord d'entreprise ATIS Arzu 17/03/2020
Accord collectif du 17 mars 2020 Relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle-COVID 19
ACCORD
AUX 3 P'TITS BOUCHONS
Accord d'entreprise AUX 3 P'TITS BOUCHONS 25/08/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
AYERS ROCK MONTPELLIER
Accord d'entreprise AYERS ROCK MONTPELLIER 31/10/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place de conventions forfait en jours sur l'année
ACCORD
BAR DELACOURT (Temps de Travail)
Accord d'entreprise BAR DELACOURT (Temps de Travail) 07/04/2024
Un Accord d'Entreprise portant sur le Temps de Travail
ACCORD
BAR DES SPORTS
Accord d'entreprise BAR DES SPORTS 15/09/2021
Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif « » Transitions collectives »» / la gestion prévisionnelle des transitions professionnelles au sein de l’entreprise
ACCORD
BAR DU CENTRE
Accord d'entreprise BAR DU CENTRE 30/12/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions legales en matière de congés payés
ACCORD
BE HERE
Accord d'entreprise BE HERE 02/08/2021
ACCORD ENTREPRISE APLD
ACCORD
BROSSASCO
Accord d'entreprise BROSSASCO 11/06/2018
ACCORD D ENTREPRISE CONCLU AVEC DES SALARIES RELEVANT DE L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CAP'S BAR
Accord d'entreprise CAP'S BAR 03/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux durées de préavis
ACCORD
CG TROUVILLE
Accord d'entreprise CG TROUVILLE 11/03/2026
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CHACHA
Accord d'entreprise CHACHA 17/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
CHARLES WELLS (FRANCE)
Accord d'entreprise CHARLES WELLS (FRANCE) 12/07/2018
Accord Collectif Relatif à l'Amenagement du Temps de Travail au Sein de la Societe CHARLES WELLS
ACCORD
Accord d'entreprise CHARLES WELLS (FRANCE) 20/09/2019
Accord d'Entreprise sur le Recours au Vote Eletronique pour les Elections du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise CHARLES WELLS (FRANCE) 18/05/2020
Accord d'Entreprise à Durée Déterminée - Covid-19 - Congés Payés
ACCORD
Accord d'entreprise CHARLES WELLS (FRANCE) 07/06/2020
Accord d'Entreprise à Durée Déterminée - Covid - Individualisation du Chomage Partiel
ACCORD
CHEZ PAULETTE
Accord d'entreprise CHEZ PAULETTE 24/06/2022
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL & AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CIARAVOLA Bruno
Accord d'entreprise CIARAVOLA Bruno 16/10/2019
DUREE DU TRAVAIL ET CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
COCORICO
Accord d'entreprise COCORICO 10/02/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Café Citoyen
Accord d'entreprise Café Citoyen 29/01/2026
Annualisation du temps de travail
ACCORD
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