Accords d'entreprise : Débits de boissons

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (36 accords)

2JH BLEAU

Accord d'entreprise 2JH BLEAU 11/05/2020
Accord collectif du 11 mai 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période dactivité partielle
ACCORD

2JH EVENTS

Accord d'entreprise 2JH EVENTS 15/06/2020
Accord collectif du 15 juin 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle
ACCORD

AB VANNES

Accord d'entreprise AB VANNES 09/05/2019
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

ATIS Arzu

Accord d'entreprise ATIS Arzu 17/03/2020
Accord collectif du 17 mars 2020 Relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle-COVID 19
ACCORD

AUX 3 P'TITS BOUCHONS

Accord d'entreprise AUX 3 P'TITS BOUCHONS 25/08/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

BROSSASCO

Accord d'entreprise BROSSASCO 11/06/2018
ACCORD D ENTREPRISE CONCLU AVEC DES SALARIES RELEVANT DE L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CHARLES WELLS (FRANCE)

Accord d'entreprise CHARLES WELLS (FRANCE) 12/07/2018
Accord Collectif Relatif à l'Amenagement du Temps de Travail au Sein de la Societe CHARLES WELLS
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES WELLS (FRANCE) 20/09/2019
Accord d'Entreprise sur le Recours au Vote Eletronique pour les Elections du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES WELLS (FRANCE) 18/05/2020
Accord d'Entreprise à Durée Déterminée - Covid-19 - Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES WELLS (FRANCE) 07/06/2020
Accord d'Entreprise à Durée Déterminée - Covid - Individualisation du Chomage Partiel
ACCORD

CIARAVOLA Bruno

Accord d'entreprise CIARAVOLA Bruno 16/10/2019
DUREE DU TRAVAIL ET CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

CORJO

Accord d'entreprise CORJO 08/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE POUR LES SALRIES NON CADRES
ACCORD

DE SOUSA GONCALVES JOAQUIM

Accord d'entreprise DE SOUSA GONCALVES JOAQUIM 03/12/2020
Accord Collectif relatif au contrat à durée déterminée
ACCORD

FERUGLIO FREDERIC

Accord d'entreprise FERUGLIO FREDERIC 11/05/2020
Accord collectif du 11 mai 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle
ACCORD

JAMEL TANICHE

Accord d'entreprise JAMEL TANICHE 25/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

JCN

Accord d'entreprise JCN 05/06/2020
Accord collectif du 05 juin 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle
ACCORD

LE BERKELEY OCZAROUM SAS

Accord d'entreprise LE BERKELEY OCZAROUM SAS 15/06/2020
Mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

LE BODEGA

Accord d'entreprise LE BODEGA 23/07/2020
ACCORD DENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

LE BRAZZA

Accord d'entreprise LE BRAZZA 25/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

LE LIDO

Accord d'entreprise LE LIDO 25/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

LE PITCHOUN BAR-TABAC

Accord d'entreprise LE PITCHOUN BAR-TABAC 11/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

LE TOKYO

Accord d'entreprise LE TOKYO 02/06/2020
accord collectif du 02 juin 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle
ACCORD

MATGLAS

Accord d'entreprise MATGLAS 11/05/2020
Accord collectif du 11 mai 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle
ACCORD

MV L'EUROPE

Accord d'entreprise MV L'EUROPE 22/07/2020
ACCORD DENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

POCH

Accord d'entreprise POCH 19/05/2020
Accord d'Entreprise à Durée Déterminée - Covid - Congés Payes
ACCORD

QLM

Accord d'entreprise QLM 26/03/2019
un accord d'entreprise relatif à l'attribution d'un prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise QLM 10/02/2020
Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Restaurant Thiébaut STRAUSS

Accord d'entreprise Restaurant Thiébaut STRAUSS 02/07/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

SARL CAREOLI

Accord d'entreprise SARL CAREOLI 16/07/2020
accord d'entreprise sur l'individualisation de l'acxtivité partielle
ACCORD

SARL CARMAIN

Accord d'entreprise SARL CARMAIN 31/01/2019
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

SARL ZYTHUM ROCHEFORT

Accord d'entreprise SARL ZYTHUM ROCHEFORT 25/07/2019
AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL: MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

SOCIETE DU PALAIS DE LA BIERE

Accord d'entreprise SOCIETE DU PALAIS DE LA BIERE 24/05/2018
UN ACCORD SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE MAGERE

Accord d'entreprise SOCIETE MAGERE 15/09/2020
accord relatif a la mise en oeuvre de la convention activité partielle de longue durée
ACCORD

STE NOUV ESPLANADE PROUMEYSSAC

Accord d'entreprise STE NOUV ESPLANADE PROUMEYSSAC 13/12/2019
Avenant accord collectif d'aménagement du temps de travail
AVENANT

WILHELM CORINE

Accord d'entreprise WILHELM CORINE 20/07/2020
ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

WILHELM CORINNE

Accord d'entreprise WILHELM CORINNE 01/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD