Accords d'entreprise : Débits de boissons
QLM
Accord d'entreprise QLM 26/03/2019
un accord d'entreprise relatif à l'attribution d'un prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise QLM 10/02/2020
Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD
RELAIS DES 4 ROUTES
Accord d'entreprise RELAIS DES 4 ROUTES 01/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
ROOFTOP 52
Accord d'entreprise ROOFTOP 52 05/01/2023
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Restaurant Thiébaut STRAUSS
Accord d'entreprise Restaurant Thiébaut STRAUSS 02/07/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
S.N.O.
Accord d'entreprise S.N.O. 11/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la renonciation aux congés supplémentaires de fractionnement et aux modalités de prise des congés payés
ACCORD
SANTA TERESA
Accord d'entreprise SANTA TERESA 17/12/2025
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD
SARL 7 PSTA
Accord d'entreprise SARL 7 PSTA 19/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL CAREOLI
Accord d'entreprise SARL CAREOLI 16/07/2020
accord d'entreprise sur l'individualisation de l'acxtivité partielle
ACCORD
SARL CARMAIN
Accord d'entreprise SARL CARMAIN 31/01/2019
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD
SARL ZYTHUM ROCHEFORT
Accord d'entreprise SARL ZYTHUM ROCHEFORT 25/07/2019
AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL: MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
SAS BARBYLONE
Accord d'entreprise SAS BARBYLONE 15/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS CROIXDEVIOT
Accord d'entreprise SAS CROIXDEVIOT 15/06/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, CONTIGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES, COMPTE EPARGNE TEMPS ET FORFAIT JOURS
ACCORD
SAS FEL AND CO
Accord d'entreprise SAS FEL AND CO 15/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE APLD
ACCORD
SAS TRINITY
Accord d'entreprise SAS TRINITY 14/11/2023
Accord collectif d'entreprise forfait jours
ACCORD
SAUVAGE
Accord d'entreprise SAUVAGE 17/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AIDE EXCEPTIONNELLE DE L ETAT AU TITRE DES CONGES PAYES DANS LE CAVRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD
SIHL
Accord d'entreprise SIHL 13/03/2020
l'accord d'Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SINGTIME
Accord d'entreprise SINGTIME 08/12/2020
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail_2020
ACCORD
Accord d'entreprise SINGTIME 13/03/2024
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail de la société SINGTIME
AVENANT
SNC LAFAYE-VITON
Accord d'entreprise SNC LAFAYE-VITON 21/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SNC MIANNE
Accord d'entreprise SNC MIANNE 10/01/2023
Un Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
SNC PAIN
Accord d'entreprise SNC PAIN 23/05/2025
Accord forfait jours
ACCORD
SNOOK BLEAU
Accord d'entreprise SNOOK BLEAU 11/05/2020
Accord collectif du 11 mai 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle
ACCORD
SOCIAL BAR DIJON
Accord d'entreprise SOCIAL BAR DIJON 13/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE ADOPTÉ PAR RÉFÉRENDUM SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES EN FORFAIT JOURS
ACCORD
scene sur seine
Accord d'entreprise scene sur seine 08/01/2024
prolongation mandat
AVENANT
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