Accords d'entreprise : Découpage, emboutissage

Accord d'entreprise NPL 05/05/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL CSE NPL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 09/06/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 19/09/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 24/01/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 14/05/2024
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 05/06/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 25/06/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 19/09/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 19/09/2024
AVENANT A L'ACCORD NAO 2013 - PRIME D'ASSIDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 14/01/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 14/05/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 22/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ACCORD REGULARISATION DES COTISATIONS RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 06/05/2025
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 25/06/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 25/06/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE REGULARISATION DES COTISATIONS RETRAITES
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 03/09/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 06/02/2026
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 20/03/2026
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 06/05/2026
Négociation annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OENO CONCEPT 17/09/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 07/09/2017
AVENANT

Accord d'entreprise OENO CONCEPT 19/10/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 07/09/2017
AVENANT

Accord d'entreprise OENO CONCEPT 12/04/2022
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 07/09/2017
AVENANT

Accord d'entreprise OMA S.A.S. 05/12/2024
PRIME DE 13EME MOIS ET TICKETS RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise OMA S.A.S. 03/07/2025
REGIME DES FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OTIMA 30/10/2017
Accord relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD