Accords d'entreprise : Découpage, emboutissage

Accord d'entreprise METASEVAL 25/07/2024
Accord collectif du 25 juillet 2024 portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise METASEVAL 12/03/2025
Négociation annuelle des salaires pour l'année 2025 Accord du 12 mars 2025
ACCORD

Accord d'entreprise METASEVAL 16/06/2025
Prime d'habillage et de déshabillage Accord du 5 juin 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MGC METAL GLOBAL CONCEPT 14/04/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOTTAZ INDUSTRIE 08/03/2022
Un Accord collectif d'entreprise portant attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTEC SARL 31/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ELECTION DE LA DELEGATION AU C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTEC SARL 31/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTEC SARL 22/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTEC SARL 30/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NP SIMONIN 17/02/2020
ACCORD NAO 2020 NP SIMONIN
ACCORD

Accord d'entreprise NP SIMONIN 12/02/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NP SIMONIN 06/05/2021
Accord relatif au dispositif d'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 19/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 01/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES PREVOYANCE POUR LES COTISANTS AGIRC ET LES COTISANTS NON AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 01/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 05/06/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 10/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 29/01/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 26/03/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE (à l'accord du 30/11/2016)
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 26/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 09/04/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 27/04/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place d'une équipe de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 04/06/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 11/07/2018
Avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT