Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise PROFIDEO 08/12/2017
Un accord de participation de droit commun
ACCORD

Accord d'entreprise PROFIDEO 19/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE MANDATS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PROSELIS 22/03/2019
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise PROSELIS 15/10/2021
Accord d'entreprise relatif a la disparition de l'UES PROSELIS
ACCORD

Accord d'entreprise PROSELIS 30/03/2022
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROSELIS 16/05/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la durée du travail, signé le 30/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise PROSELIS GROUP 21/03/2022
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise QUADIENT SHIPPING 14/02/2022
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD SUR LES ASTREINTES du 30 mai 2016
AVENANT

Accord d'entreprise QUADIENT SHIPPING 28/03/2025
AVENANT 1 A L’ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DE QUADIENT SHIPPING DU 24 JUILLET 2009 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise QUADIX 28/06/2023
Accord sur le fonctionnement du CSE de l'entreprise Axians Cloud Services Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise QUESTEL 26/04/2019
Accord de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise QUESTEL 26/04/2019
Accord de substitution signé le 26 avril 2019
ACCORD

Accord d'entreprise QUOTATIS GROUPE 17/02/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise QWINTAL 29/11/2024
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise R+ 11/12/2019
Avenant à l'accord de réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise R+ 26/03/2020
ACCORD RELATIF AUX PRISES DE CONGES PAYES ET JOURS RTT DANS LE CADRE DE LA LOI D’URGENCE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise R+ 20/12/2023
Accord portant sur le budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RECHE ETUDE SYSTEME INFORMATIQUE PROFESS 24/11/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE VACANCES RESIP
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord relatif au statut collectif général au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 14/11/2019
Accord collectif en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif en faveur de l’emploi des salariés seniors au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif sur la Qualité de Vie au Travail au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif sur le Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif relatif sur la valeur des titres-restaurant au sein au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif relatif aux modalités de reconnaissance de l’ancienneté au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD