Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

REFINITIV FRANCE SAS

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif relatif aux modalités de mise en œuvre de la journée de solidarité au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 14/11/2019
Accord collectif relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 03/12/2021
Accord collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 10/12/2021
Accord sur le télétravail et le travail hybride
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 16/09/2022
Accord collectif relatif à la reconnaissance de l'UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 06/02/2023
Accord collectif de substitution sur le Compte Epargne-Temps au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 27/01/2023
Accord collectif de substitution relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 10/02/2023
Accord collectif de substitution relatif à l’emploi des salariés seniors au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 27/01/2023
Accord collectif de substitution en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 08/02/2023
Accord collectif relatif à l’indemnisation des frais de transports au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 27/01/2023
Accord collectif de substitution relatif aux modalités de mise en œuvre de la journée de solidarité au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 27/01/2023
Accord collectif de substitution relatif aux modalités de reconnaissance de l’ancienneté au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 08/02/2023
Accord de substitution sur le télétravail et le travail hybride au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 06/02/2023
Accord de substitution relatif à l’harmonisation du statut collectif au sein de l’UES LSEG FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 19/02/2024
Accord collectif de substitution relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 16/02/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif à l’indemnisation des frais de transports au sein de l’UES LSEG France
AVENANT

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 16/02/2024
Accord collectif sur la valeur des titres-restaurant au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 28/03/2024
Accord collectif de substitution relatif à l’emploi des salariés seniors au sein de l’UES LSEG France
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 28/06/2024
Avenant n°1 à l’ accord de substitution relatif à l’harmonisation du statut collectif de l’UES LSEG France
AVENANT

RESOPHARMA

Accord d'entreprise RESOPHARMA 18/04/2019
Accord sur le travail de nuit
ACCORD

RESOTIC

Accord d'entreprise RESOTIC 21/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise RESOTIC 23/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE D'HARMONISATION DES AVANTAGES SOCIAUX DE LA SOCIETE RESOTIC
ACCORD

RICARDO FRANCE

Accord d'entreprise RICARDO FRANCE 18/07/2018
Accord sur la répartition et l'aménagement des horaires de travail
ACCORD

RIP-TESSI

Accord d'entreprise RIP-TESSI 30/01/2020
Accord d' U.E.S relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail UES LYON - Société RIP TESSI et TDC TESSI
ACCORD

RIVRS

Accord d'entreprise RIVRS 09/07/2025
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

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