Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

NEURONES IT

Accord d'entreprise NEURONES IT 03/05/2021
Accord collectif destiné à régir la situation des salariés transférés au sein de la société SCALESQUAD
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 18/02/2022
Accord de méthode relatif aux négociations d'un accord portant sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 28/06/2023
Accord relatif au recours de la visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 07/07/2023
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 26/10/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 16/06/2023
Accord relatif au renouvellement du Comité Social et Economique et conditions et aux modalités de vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 28/06/2024
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 24/06/2025
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 12/09/2025
Accord relatif au recours à la visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 23/06/2026
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

NEXEREN

Accord d'entreprise NEXEREN 16/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEREN 12/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

NEXTIRAONE OCEAN INDIEN

Accord d'entreprise NEXTIRAONE OCEAN INDIEN 23/07/2020
Procès verbal d'accord des Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

NEXTT

Accord d'entreprise NEXTT 21/09/2020
Accord entreprise activité partielle de longue durée
ACCORD

NUMEN SERVICES

Accord d'entreprise NUMEN SERVICES 26/06/2018
un accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SERVICES 12/02/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA FUSION DES SOCIETES NUMEN SERVICES, NUMEN SOLUTIONS ET NUMEN DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SERVICES 10/11/2020
Accord sur la réduction de périmètre des critères d'ordre de licenciement
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SERVICES 21/09/2021
Accord d'entreprise portant sur le périmètre des critères d'ordre de licenciements dans le cadre du projet de réduction des effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SERVICES 17/06/2022
Accord d'entreprise de la société relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SERVICES 31/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SERVICES 16/06/2023
Accord collectif portant sur le télétravail au sein de la société Numen Services
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SERVICES 11/07/2024
Accord d'astreinte maintenance
ACCORD

NUMERIZE

Accord d'entreprise NUMERIZE 16/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

O2SWITCH

Accord d'entreprise O2SWITCH 08/10/2024
Diverses mesures en matière de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise O2SWITCH 08/10/2024
Prime de satisfaction client
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas