Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise MASSELIN COMMUNICATION 29/06/2023
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MASSELIN COMMUNICATION 29/06/2023
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MASSELIN COMMUNICATION 28/12/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MASSELIN COMMUNICATION 02/12/2022
LES SALAIRES DUREE, LA DUREE & L'ORGANISATION DU TRAVAIL, L'EGALITE PROFFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES & LE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise MASSELIN COMMUNICATION 20/12/2024
LES SALAIRES, LA DUREE & L'ORGANISATION DU TRAVAIL - L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES - LE HANDICAP DANS LE CADRE DES [NAO 2025]
ACCORD

Accord d'entreprise MASSELIN COMMUNICATION 19/12/2025
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, LA DUREE & L'ORGANISATION DU TRAVAIL L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES, LE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise MASSELIN COMMUNICATION 19/12/2025
L'ASTREINTE & MODALITE DE REMUNERATION DE LA SOCIETE MASSELIN COMMUNICATION
ACCORD

Accord d'entreprise MATEO 18/01/2024
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MDB PROCUREMENT 12/12/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MEDEXACT 11/10/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA) 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIA IMMO 08/04/2024
Accord congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 16/05/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise MEETIC 27/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 21/12/2018
PROCES VERBAL DES NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 21/02/2019
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise MEETIC 21/02/2019
AVENANT au PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
AVENANT

Accord d'entreprise MEETIC 20/12/2019
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 16/11/2020
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 12/10/2021
ACCORD D’ENTREPRISE Forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 08/11/2021
PROCES VERBAL DES NEGOCIATION OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 18/12/2025
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À LA NÉGOCIATION SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 27/01/2026
PROCÈS VERBAL DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 19/10/2023
AVENANT À L'ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise MEETIC 24/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE – CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 14/05/2024
AVENANT À L'ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITÉ DURABLE
AVENANT