Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

TIGRE

Accord d'entreprise TIGRE 09/11/2022
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TIGRE 26/01/2023
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TIGRE 09/03/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TIGRE 27/03/2023
Protocole d'accord relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'année 2023
ACCORD

TRACEPARTS

Accord d'entreprise TRACEPARTS 13/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRACEPARTS 20/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS DE DROIT SOCIAL
ACCORD

TRANSACTIS

Accord d'entreprise TRANSACTIS 17/05/2018
Accord relatif aux astreintes et au travail exceptionnel
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 28/02/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 03/04/2019
Accord collectif relatif aux mesure salariales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 22/01/2020
Accord collectif portant sur le télétravail au sein de Transactis
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 13/03/2020
Accord collectif relatif aux mesures salariales 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 28/05/2020
Accord relatif au dialogue social et à l'exercice du droit syndical au sein de Transactis
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 28/05/2020
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 11/03/2021
Accord collectif relatif aux mesures salariales 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 16/06/2021
Accord collectif portant sur le télétravail au sein de Transactis
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 16/12/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES PRISES LORS DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 16/12/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 22/11/2021
Accord collectif portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes au sein de Transactis
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 14/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES SALARIALES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 07/06/2022
Accord collectif portant suur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail au sein de Transactis
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 12/12/2022
Accord collectif relatif aux mesures salariales 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 01/03/2024
Accord collectif relatif aux mesures salariales 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 25/06/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE TRANSACTIS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 09/12/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif aux astreintes et au travail exceptionnel du 17 mai 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSACTIS 10/03/2025
Accord collectif relatif aux mesures salariales 2025
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas