Accord d'établissement de Vesoul portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
PREAMBULE
Un accord d'entreprise, portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés a été signé le 15 novembre 2023 pour une durée de 3 ans.
La présente négociation s'inscrit dans le cadre des articles L. 2242-1 et suivants du Code du Travail relatifs à la négociation annuelle obligatoire sur la durée effective et l'organisation du temps de travail.
Les réunions de négociation ce sont tenues le 13 et 18 décembre 2023.
La fluctuation de notre activité peut entraîner des modifications du calendrier de travail à la hausse ou à la baisse.
Ces modifications de la programmation indicative de la modulation et des congés seront traitées dans le respect des modalités prévues par l'accord d'entreprise du 12 décembre 2003, l'accord d’entreprise « Nouveau Contrat Social » du 24 octobre 2013, l'accord d’entreprise « Construire ensemble l'avenir du Groupe : Un Nouvel Elan pour la Croissance » du 8 juillet 2016, et l'accord National de la Métallurgie du 23 février 1982.
Par ailleurs, des séances de travail pourront être programmées en vue de la récupération des ponts et aménagements de départs en congés prévus pour les salariés travaillant en équipes.
Dans le cadre de l'établissement d'une programmation indicative des temps de travail et de leur répartition, il a été convenu et arrêté ce qui suit.
Article 1 - Congés principaux d'été pour la production et les services de production dépendants de celle-ci
Configuration retenue pour les congés principaux et ses aménagements :
VES/VEMR/BEMA/IIPA/Internal Parts (A68-B68-A77-B77) :
Réduction d’activité en semaines 31,32, 33 et 34/2024. Ajustement de l’effectif, avec possibilité de production selon l’activité. Congés pris par roulement durant la période estivale (1er mai au 31 octobre 2024).
VES/VEMR/BEMA/PERF :
Pas de fermeture, ajustement de l’effectif, en fonction du niveau d’activité BDPA. Congés pris par roulement durant la période estivale (1er mai et 31 octobre 2024).
VES/VEMR/MEMR :
Réduction d’activité en semaines 31,32, 33 et 34/2024. Ajustement de l’effectif, avec possibilité de production selon l’activité. Congés pris par roulement durant la période estivale (1er mai au 31 octobre 2024).
VES/VEMR/MALS :
Ajustement de l’effectif, en fonction du niveau d’activité des autres secteurs de VEMR. Congés pris par roulement durant la période estivale (1er mai au 31 octobre 2024).
VES/VEMR/BEMA/IIPA/Identify Parts (856) :
Pas de fermeture. Congés pris par roulement durant la période estivale (1er mai au 31 octobre 2024).
Article 2 - Congés principaux d'été pour les services ne dépendants pas de la production et les autres Directions
Les entités ne dépendant pas de la production fonctionnent déjà en permanence, sans fermeture de longue durée, tout en gardant possible la fermeture complète à certaines périodes limitées, en particulier en fin d’année.
Configuration retenue pour les congés principaux et ses engagements :
VES/VEWH :
Les congés principaux sont pris par roulement durant la période estivale légale : 1er mai au 31 octobre 2024.
VES/EEFA :
Les congés principaux sont pris par roulement durant la période estivale légale : 1er mai au 31 octobre 2024.
VES/VEFI :
Les congés principaux sont pris par roulement durant la période estivale légale : 1er mai au 31 octobre 2024.
Autres services (y compris services hébergés sauf raison de service) :
Les congés principaux seront pris en fonction du flux de valeur et du calendrier du site.
Article 3 - Garanties, contreparties et fixation des critères pour l’ordre des départs liés aux articles 1 et 2 du présent accord
Tous les salariés pourront prendre au minimum 3 semaines consécutives de congés au cours de la période estivale légale, laquelle s’échelonne du 1er mai au 31 octobre, précision faite que les salariés doivent bénéficier à minima de 12 jours ouvrables continus pendant cette période, conformément aux dispositions légales.
Les salariés qui le souhaitent pourront prendre, après accord de leur hiérarchie et si leur activité le permet, une partie de leur congé principal en dehors de la période estivale légale par anticipation du 1er janvier 2024 au 30 avril 2024 puis entre le 1er novembre 2024 et le 31 mai 2025, sans attribution de jours supplémentaires de fractionnement.
Les salariés ayant un conjoint travaillant dans un autre secteur du site pourront prendre leurs congés en accord avec les hiérarchies concernées. Les congés sans solde accolés aux CPA ne seront acceptés que sur les périodes juin et juillet ou août et septembre.
L’étalement maximum des congés permet de maintenir sur l’ensemble de l’année l’encadrement et le personnel nécessaire et un effort particulier sera fait pour examiner, durant les périodes de congés scolaires d’été, les candidatures des jeunes. Dans la mesure du possible, les calendriers de commandes stock France et Europe modulent les volumes à traiter durant les semaines attractives et permettent de répondre plus facilement aux demandes du personnel.
Un formulaire pour le recueil du choix des salariés NON-CADRE sera distribué au personnel avant le 31 janvier 2024. Ce formulaire sera adapté aux différentes configurations retenues pour la prise des congés principaux. L’absence de réponse de la hiérarchie avant le 03 mars 2024 vaudra acceptation des demandes. Une demande acceptée constitue un engagement définitif et réciproque qui ne pourra être modifié qu’avec l’accord des deux parties, sauf cas de force majeure. La recherche du meilleur ajustement entre bonne marche de l’entreprise et respect des souhaits du salarié n’exclut pas qu’en dehors des congés principaux une demande de congés supérieure ou égale à 1 semaine puisse être effectuée hors du formulaires précité. Dans ce cas, le délai de prévenance devra être suffisant pour permettre à la hiérarchie de pallier l’absence des salariés concernés :
Lorsque les demandes de congés inférieurs à une semaine sont formulées avec un délai de prévenance de cinq semaines minimums, la hiérarchie se prononcera au plus tard dans les quinze jours suivants, hors événement exceptionnel, l’absence de réponse dans un délai de 3 semaines vaudra acceptation. Le congé accepté ne pourra être remis en cause qu’avec l’accord des deux parties.
Les demandes et réponses se feront par écrit ou directement depuis My Time.
Lorsqu’un jour de congé aura été accordé par la hiérarchie, préalablement à l’annonce au CSE d’une séance supplémentaire ou d’une séance de récupération le jour suivant celui-ci, le salarié ne pourra effectuer cette séance supplémentaire ou cette séance de récupération durant cette semaine qu’avec son accord. Si le salarié ne souhaite pas effectuer cette séance supplémentaire ou cette séance de récupération alors aucun événement collectif ne sera enregistré sur cette journée. Si le salarié souhaite effectuer cette séance supplémentaire alors elle sera enregistrée en séance supplémentaire hors modulation. Lorsqu’il s’agit d’une séance de récupération, la séance travaillée sera alors enregistrée en récupération.
La hiérarchie traitera les demandes avec un double objectif : assurer la continuité du fonctionnement de l’établissement et prendre en compte les aspirations des salariés. En cas de demandes trop abondantes sur une semaine donnée, la hiérarchie prendra en compte de façon objective, la situation individuelle de chaque salarié. Elle examinera en priorité, les demandes qui répondent aux critères indicatifs définis ci-dessous :
La prise en compte de refus antérieurs concernant les congés principaux (y compris dans les postes précédents, en cas de mobilité) ;
La situation familiale (ex : enfants en âge scolaire, exercice de la garde parentale en cas de divorce, dates de congés du conjoint, …) ;
La prise en compte de la contrainte d’éloignement géographique, au sens de l’article L.3141-17 du code du travail ;
L’ancienneté dans l’entreprise.
En cas de mutation en cours d’année, les congés du salarié seront réétudiés au besoin avec l’accord du salarié dès son arrivée dans le nouveau secteur d’affection.
Par principe, les 4 semaines de congés principaux devront être prises pendant la période estivale. Dans les conditions fixées par l’Accord d’entreprise et comme le prévoit la loi, des congés supplémentaires de fractionnement seront attribués si la Direction ne permettait pas au salarié la prise de 24 jours de congés consécutifs ou non, durant la période du 1er mai au 31 octobre 2024. Il en est ainsi de l’étalement des congés principaux, nécessaire dans le cas du « non-stop » ou lorsque le fractionnement est imposé tardivement au cours de la période estivale sans respecter le délai de prévenance de 2 mois, même aux salariés volontaires.
Dans cette situation, la prise des congés principaux d’été en dehors de la période du 1er mai au 31 octobre 2024 ouvrira droit, dans ce cadre à :
1 jour ouvrable de congé supplémentaire lorsque le nombre de congés pris en dehors de la période estivale est compris entre 3 et 5.
2 jours ouvrables de congés supplémentaires lorsque le nombre de congés pris en dehors de la période estivale citée ci-dessus est au moins égal à 6.
Ces congés supplémentaires obéissent aux mêmes règles de consommation que les autres jours de congés.
La restauration sera ajustée en fonction du personnel présent (y compris pour le positionnement de la 5ème semaine de congés payés).
Article 4 - Positionnement de la 5ème semaine de congés payés pour l'année 2024
Réduction d’activité en semaine 52/2024 et 01/2025. Ajustement de l’effectif, avec possibilité de production selon l’activité. Les congés seront étalés sur 4 semaines : 51, 52/2024, 01/2025 et 02/2025.
VES/VEMR/BEMA/PERF :
Ajustement de l’effectif en fonction du niveau d’activité PFER. Les congés seront étalés sur 4 semaines : 51, 52/2024, 01/2025 et 02/2025.
VES/VEMR/MEMR :
Ajustement de l’effectif en fonction du niveau d’activité. Les congés seront étalés sur 4 semaines : 51, 52/2024, 01/2025 et 02/2025.
VES/VEMR/MALS :
Réduction d’activité en semaine 52/2024 et 01/2025. Ajustement de l’effectif, avec la possibilité de production selon l’activité. Les congés seront étalés sur 4 semaines : 51, 52/2024, 01/2025 et 02/2025.
VES/VEMR/BEMA/IIPA/Identify Parts (856) :
Les congés seront étalés sur 4 semaines : 51, 52/2024, 01/2025 et 02/2025.
VES/VEWH :
Les congés seront étalés sur 3 semaines 51, 52/2024 et 01/2025. Pas de prolongation de la semaine 52 sur la semaine 01 et inversement, pas d’anticipation de la semaine 01 sur la semaine 52. En cas de demandes trop abondantes sur une semaine, la hiérarchie prendra en compte de façon objective la situation de chaque salarié comme décrit à l’article 2 du présent accord.
VES/EEFA :
Les congés seront étalés sur 3 semaines 51, 52/2024 et 01/2025 en fonction du flux de valeur et du calendrier du site.
VES/VEFI :
La 5ème semaine de congés payés sera placée sur la semaine 52/2024. Une permanence minimum sera assurée en fonction du flux de valeur et du calendrier du site.
Autres services (y compris services hébergés sauf raison de service) :
Les congés seront étalés sur 3 semaines 51, 52/2024 et 01/2025 en fonction du flux de valeur et du calendrier du site.
La restauration sera ajustée en fonction du personnel présent.
Article 5 - Reliquat des congés payés
Les jours restants à la disposition des salariés au titre du congé principal seront à prendre prioritairement dans la période estivale (1er mai – 31 octobre).
Article 6 - Journée de solidarité
En 2024, la journée de solidarité sera positionnée le mercredi 01 janvier 2024. A cet effet, un jour de RTT a été positionné pour le personnel en journée et un jour d'annualisation a été positionné pour le personnel en horaire d'équipe.
Article 7 – Ponts et aménagements des départs en congés
Le calendrier 2024 permet d’envisager la réalisation de ponts et d’aménager les départs en congés. A ce titre, les parties conviennent que :
Pour les salariés en équipe, la réalisation des ponts et aménagements de départs en congés et de leurs récupérations, selon les dispositions légales, seront définitivement arrêtées en cours d’année, après consultation du comité social et économique.
Pour les salariés en horaire de journée, 1 journée – au titre de l’épargne R.T.T. – sera positionnée par journée non travaillée.
Dans ce cadre, un jour de RTT sera positionné pour le personnel en horaire de journée et un jour d'annualisation sera positionné pour le personnel en horaire d'équipe sur le 02/01/2024. Ce positionnement à fait l’objet d’une consultation en CSE.
Article 8 – Dépôt légal
Le présent accord s’applique pour la période du 01/01/2024 au 31/12/2024 inclus.
Le présent accord sera remis à chaque Organisation Syndicale représentative et déposé auprès de la DREETS de la Haute-Saône, ainsi qu’au Secrétariat-greffe du Conseil de Prud’hommes de Vesoul. Ces deux dépôts seront effectués par l’Employeur.
Article 9 - Suivi de l’accord
Si en cours d’année des ajustements dans le positionnement des congés sont rendus nécessaires par des besoins liés à l’actualité du site et/ou à la préservation de sa performance en raison du contexte économique perturbé actuel, la Direction se réunira accompagnée de deux représentants de chaque Organisation Syndicale signataire du présent accord. Dans ce cadre, compte-tenu du contexte actuel rendant difficile les projections de calendrier, des ajustements dans le positionnement des jours de congés pourront être envisagés selon les dispositions prévues au présent article, avec ou sans, le cas échéant, attribution de congés supplémentaires de fractionnement selon que les jours soient positionnés ou non durant la période estivale légale (du 1er mai au 31 octobre 2024). En pareille hypothèse, la prise de congés se fera en priorité au regard des droits anciens dans la limite de la période d’utilisation de ces derniers, et le positionnement de ces jours sera favorisé en vue de la réalisation de ponts ou de week-ends prolongés, dans toute la mesure du possible. Après présentation des ajustements utiles par la Direction aux Organisations Syndicales susvisées, ces derniers pourront être définitivement adoptés après consultation du CSE, laquelle sera réalisée dès que possible après connaissance par la Direction des ajustements nécessaires.
Fait à Vesoul, le___04/01/2024_______________________
ACCORD LOCAL SUITE À L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DURÉE EFFECTIVE
L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGÉS 2024
Pour la Direction,
Michel KUPEK
Pour les organisations syndicales
CFE/CGC
Thierry PAGOT
CGT
Cédric FISCHER
CFTC
Jean-Paul GUY
FO
Nicolas PETITGUILLAUME
Fait à VESOUL, le __________________________
ANNEXE 1
CONGES 2024 - PÉRIODE ESTIVALE - OBJECTIFS DE PERSONNEL EN CP – (% maximum à ne pas dépasser)
Semaine n° :
26
27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37
Evénement
Vacances Scolaires Samedi 6 juillet
Dimanche 14 juillet
Jeudi 15 août
Rentrée scolaire Lundi 2 septembre
Dates 24 juin au 28 juin 01 au 05 juillet 08 au 12 juillet 15 au 19 juillet 22 au 26 juillet 29 juillet au 02 août 05 au 09 août 12 au 16 août 19 au 25 août 26 août au 01 septembre
02 au 06 septembre 09 au 13 septembre
VEWH + Eq 856
40
40
40
40
40
50
50
50
50
50
20
20
MAINTENANCE
25
25
25
30
30
30
30
30
30
30
20
20
VEMR (hors 856)
10
20
20
25
25
40
60
60
40
25
10
10
center Stellantis Auto SAS - Site de Vesoul – 24 rue d’Echenoz – 70000 VESOUL Siret 542 065 479 00280
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ANNEXE 2
LIMITATION DES TAUX DE CONGÉS HORS PÉRIODE ESTIVALE
centerbottom Stellantis Auto SAS - Site de Vesoul – 24 rue d’Echenoz – 70000 VESOUL Siret 542 065 479 00280
Stellantis Auto SAS - Site de Vesoul – 24 rue d’Echenoz – 70000 VESOUL Siret 542 065 479 00280
MOIS SEMAINE Nb Jours d’ouvrables % maxi d’effectifs en congés Intérêt pour le personnel FEVRIER 2024 08 6 15 Vacances scolaires d’hiver du 17 février au 03 mars FEVRIER 2024 09 6 15 Vacances scolaires d’hiver du 17 février au 03 mars AVRIL 2024 14 5 15 Lundi de Pâques 01 avril
AVRIL 2024 16 6 15 Vacances scolaires de printemps du 13 avril au 28 avril AVRIL 2024 17 6 15 Vacances scolaires de printemps du 13 avril au 28 avril MAI 2024 18 5
Fête du travail mercredi 1 mai MAI 2024 19 4 15 Armistice mercredi 8 mai MAI 2024 19 4 15 Ascension jeudi 9 mai MAI 2024 21 5 15 Lundi de Pentecôte 20 mai OCTOBRE 2024 43 6 15 Vacances scolaires de Toussaint du 19 octobre au 03 novembre OCTOBRE 2024 44 5 15 Vacances scolaires de Toussaint du 19 octobre au 03 novembre Toussaint vendredi 01 novembre NOVEMBRE 2024 46 5 15 Lundi 11 novembre DECEMBRE 2024 52 5 30 Vacances scolaires de Noël du 21 décembre au 5 janvier 2025 Noël lundi 25 décembre Janvier 2025 01 5 30 Vacances scolaires de Noël du 21 décembre au 5 janvier 2025 FEVRIER 2025 9 6 15 Vacances scolaires d'hiver du 22 février au 09 mars FEVRIER 2025 10 6 15 Vacances scolaires d'hiver du 22 février au 09 mars AVRIL 2025 17 5 15 Vacances scolaires de printemps du 19 au 04 mai Lundi de Pâques 21 avril AVRIL 2025 18 6 15 Vacances scolaires de printemps du 19 au 04 mai
MAI 2025 18 5 15 Fête du travail jeudi 1er mai MAI 2025 19 5 15 Armistice jeudi 8 mai MAI 2025 22
*Chaque Secteur pourra au besoin de son activité adapter les quotas à la hausse.
*Chaque Secteur pourra au besoin de son activité adapter les quotas à la hausse.
5 15 Ascension jeudi 29 mai
center Stellantis Auto SAS - Site de Vesoul – 24 rue d’Echenoz – 70000 VESOUL Siret 542 065 479 00280
Stellantis Auto SAS - Site de Vesoul – 24 rue d’Echenoz – 70000 VESOUL Siret 542 065 479 00280 Annexe 3 : Glossaire
Sigles Signification en anglais Signification en français EEFA Energies Environment & Facilities Énergies Environnement et installations VEHR Vesoul Human Resources Ressources Humaines de Vesoul VEWH Vesoul Warehouse Magasin de Vesoul PPLW Put Away & Picking Left Wing Rangement et prélevement aile gauche PPOP Prepacking & Packing Operations Opérations de préemballage et d'emballage PPRW Put Away & Picking Right Wing Rangement et prélevement aile droite WHIF Warehouse Internal Flow Flux interne du Magasin WHRS Warehouse Reception & Shipping Réception et expédition du Magasin VEMR Vesoul Man & Reman Vesoul Fabrication et économie circulaire IIPA Internal et Identify Parts Pièces Equipement Intérieur et à Identifiant BEMA Body & Equipements Manufacturing Fabrication de carrosseries et d'équipements MALS Manufacturing Logistic Support Soutien logistique à la fabrication MEMR Mechanical Man & Reman Economie circulaire MFAB Maintenance Unite Fabrication Maintenance Fabrication QCS Quality Customer Services Services clients qualité SCFM Supply Chain Flow Management Gestion des flux de la chaîne d'approvisionnement CSPW Communication & Stellantis Production Way Communication et mode de production Stellantis SPSI
Support et Pilotage des systèmes d'information VEFI Vesoul Finance Vesoul Finance VEMP Vesoul Master Plan Schéma directeur de Vesoul
