Accord d’Etablissement relatif au Temps de Travail
Entre les soussignées
L’Etablissement VPK Lisieux dont le siège social est situé : 37 rue Frémaux 59160 LILLE - enregistrée au R.C.S Lille Métropole 320153612. Représentée par XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX, Directeur d’Usine, ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes,
Ci-dénommée « L’Etablissement », d’une part
Et l’organisation syndicale représentative de d’Etablissement représentée par : Pour la C.F.D.T - XXXXXXXXXXXXXX, en sa qualité de Déléguée Syndicale d’Etablissement, Ci-dénommée « organisation syndicale » d’autre part
Préambule
Les parties ont décidé de préciser l’organisation du temps de travail du personnel de Maintenance et de prolonger l’accord relatif au Temps de travail pour une durée d’un an.
DISPOSITIONS GENERALES
Article 7 – Durée de l’accord
Le présent avenant prolonge l’accord d’établissement relatif au temps de travail signé le 03 juillet 2023 pour une durée déterminée jusqu’au 31 décembre 2024.
Article 8 - Formalités de dépôt et de publicité
Le présent accord sera notifié par courrier remise en main propre contre décharge ou recommandé avec accusé de réception à l’Organisation Syndicale Représentative de l’Etablissement.
Le présent accord fera l’objet d’une information lors du prochain CSEE concerné par l’accord. Cet accord fera l’objet des formalités de dépôt et de publicité requises par la loi et sera déposé sur la plateforme de télé procédure Télé Accords, ainsi qu’au secrétariat du greffe du Conseil de Prud’hommes du lieu de sa conclusion.
III.L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Article 1 – Principe
4) Compteur RHS
Cette clause annule et remplace la clause de l’article 1 – Principe – 4) Compteur RHS de l’accord de l’accord relatif au temps de travail signé le 03 juillet 2023.
Personnel de production et personnel de Maintenance :
Les parties conviennent du maintien du compteur dit de RHS de +/- 35 heures dont les modalités sont les suivantes : -Incrémentation du compteur soumis à validation du responsable hiérarchique -Un recensement auprès du personnel sera fait chaque année au mois de novembre pour connaitre leur souhait de mise en paiement total, partiel ou non-paiement sur le mois de décembre.
Article 2 - Organisation du temps de travail du personnel de production et du Personnel de Maintenance
Personnel de Production en Régime 2 x 8
Afin d’optimiser l’organisation et les changements d’équipe, le personnel posté en régime 2 équipes travaillera en cycle de 2 semaines : Ils bénéficient des horaires suivants, une semaine sur deux :
Equipe du matin (36h40 par semaine) : Lundi au vendredi : 5h00 – 12h20
Equipe d’après-midi (36h20 par semaine) : Lundi au jeudi : 12h20 – 20h00 Vendredi : 12h20 – 18h00
Les salariés à temps plein soumis à ce mode d'organisation (2x8) du travail, effectuent, selon des modalités définies par la Direction en fonction des besoins du service et dans le respect des dispositions du présent accord.
2)Equipe de Nuit – Personnel de Production et Personnel de Maintenance
Le travail de nuit est défini par accord d'établissement par ailleurs.
Personnel de Maintenance en Régime 2 x 8
Afin d’optimiser l’organisation et les changements d’équipe, le personnel de Maintenance posté en régime 2 équipes travaillera en cycle de 2 semaines : Ils bénéficient des horaires suivants, une semaine sur deux :
Equipe du matin (36h40 par semaine) : Lundi au vendredi : 5h00 – 12h20
Equipe d’après-midi (36h20 par semaine) : Lundi au jeudi : 12h20 – 20h00 Vendredi : 12h20 – 18h00
Les salariés à temps plein soumis à ce mode d'organisation (2x8) du travail, effectuent, selon des modalités définies par la Direction en fonction des besoins du service et dans le respect des dispositions du présent accord.
Personnel de Maintenance posté en horaire de journée
Afin d’optimiser l’organisation, le personnel de Maintenance peut également être posté en horaire de journée en cycle de 2 semaines :
Plage horaire de 7h00 par jour avec 20 minutes de pause payée, soit 36h40 par semaine.
Le personnel de Maintenance soumis à ce mode d’organisation bénéficie des mêmes conditions que les salariés postés en régime 2*8.
Fait en 3 exemplaires à Lisieux, le 22/12/2023
Pour l’Etablissement : XXXXXXXXXXXXX, Directeur d’Usine
Pour l’organisation syndicale : Pour la C.F.D.T XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
