En vigueur
Annexe II : Tableau n° 37 bis Code de la sécurité sociale
Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel.
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test |
7 jours |
Nickelage électrolytique des métaux.
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| Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test | 7 jours |
