En vigueur
Annexe II : Tableau n° 52 Code de la sécurité sociale
Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
(DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS).
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils. |
5 ans |
Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation. |
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Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement. |
3 ans |
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Angiosarcome. |
30 ans |
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Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales. |
