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  • › Titre IV : Autres activités et opérations

Chapitre III : Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure.

Section 1 : Champ d'application.

Articles R4543-1

Section 2 : Etude de sécurité spécifique.

Articles R4543-2 à R4543-5

Section 3 : Information des travailleurs intervenants.

Articles R4543-12 à R4543-13

Section 4 : Organisation de l'intervention.

Articles R4543-15 à R4543-14

Section 5 : Travailleurs isolés.

Articles R4543-19 à R4543-21

Section 6 : Formation des travailleurs.

Articles R4543-22 à R4543-24

Section 7 : Montage et démontage des ascenseurs.

Articles R4543-25 à R4543-26

Legifrance

DILA

Source : DILA

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